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	167 article(s) trouvé(s)

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Accord et transaction au sujet des clôtures. Etablies dans le bois d'Aillerens, entre les ommunes de Saint-Cierges et Chapelle.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	209
		Achat. De la forêt des Planches-sur-Moudon.	1730	Indéterminé en dessous du fonds	206
		Acte de vente. Due par la Commune de Peyres-Possens, signé Jaques Creaturaz.	1537	Indéterminé en dessous du fonds	209
		Acte de vente. Signé Anth(oine) Richard.	1605	Indéterminé en dessous du fonds	209
		Acte de vente. Signé Pyvart.	1605	Indéterminé en dessous du fonds	209
		Actes et titres.	1901 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	220
		Actes et titres.	1701 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	220
		Amélioration foncières. Procès-verbaux, correspondance, comptes.	1948 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	sans numéro
		Assemblée de commune de Chapelle. Procès-verbaux.	1872 - 1917	Indéterminé en dessous du fonds	Noir 4
		Bâtiments privés. Plans à l'enquête.	1901 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	sans numéro

Critères de recherche
Descripteur(s)	Chapelle-sur-Moudon (Lieux\C)

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Archives communales vaudoises avant 1961

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