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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Accord et transaction au sujet des clôtures. Etablies dans le bois d'Aillerens, entre les ommunes de Saint-Cierges et Chapelle.
1763Indéterminé en dessous du fonds 209 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Achat. De la forêt des Planches-sur-Moudon.
1730Indéterminé en dessous du fonds 206 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de vente. Due par la Commune de Peyres-Possens, signé Jaques Creaturaz.
1537Indéterminé en dessous du fonds 209 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de vente. Signé Anth(oine) Richard.
1605Indéterminé en dessous du fonds 209 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Acte de vente. Signé Pyvart.
1605Indéterminé en dessous du fonds 209 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes et titres.
1901 - 1960Indéterminé en dessous du fonds 220 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Actes et titres.
1701 - 1800Indéterminé en dessous du fonds 220 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Amélioration foncières. Procès-verbaux, correspondance, comptes.
1948 - 1960Indéterminé en dessous du fonds sans numéro Localise l'UD dans le plan d'archivage
Assemblée de commune de Chapelle. Procès-verbaux.
1872 - 1917Indéterminé en dessous du fonds Noir 4 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments privés. Plans à l'enquête.
1901 - 1960Indéterminé en dessous du fonds sans numéro Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Chapelle-sur-Moudon (Lieux\C)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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