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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
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Affaire judiciaire.
1936 - 1938Indéterminé en dessous du fonds Chardonney U Localise l'UD dans le plan d'archivage
Affaires judiciaires, litiges.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds Bussy U Localise l'UD dans le plan d'archivage
Annexes aux comptes communaux. Contrôle des comptes, vérifications, rentiers.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds Bussy FC Localise l'UD dans le plan d'archivage
Assurances mobilière et incendie.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds Bussy FF Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments privés. Plans à l'enquête.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds Bussy JB Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments publics. Collège.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds Bussy JA Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments publics. Four.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds Bussy JA Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments publics. Restauration du Collège; plans signés Recordon.
1839Indéterminé en dessous du fonds Bussy JA Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bâtiments.
Aucune indicationIndéterminé en dessous du fonds Chardonney J Localise l'UD dans le plan d'archivage
Bourse des pauvres et assistance. Comptes et commission d'assistance.
1899 - 1960Indéterminé en dessous du fonds Chardonney FB Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)Bussy-Chardonney (Lieux\B)
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Archives communales vaudoises avant 1961

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