Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
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		Acte ancien. Prononciation entre la commune de Bettens et celle de Bioley-Orjulaz au sujet du pâturage en un mas de buissons, planches et pasquerages situé rière Goumoens-le-Châtel, au lieu-dit Es Combes. Actes signé Loys Panchaud, notaire avec paraphe.	1549	Indéterminé en dessous du fonds	P
		Acte de bourgeoisie accordé par la commune de Bettens à Alexandre Djordjevic, fils de Borisard, de nationalité yougoslave, né à Silovo en Yougoslavie, ouvrier d'usine domicilié à Crissier.	1953	Indéterminé en dessous du fonds	E
		Acte de bourgeoisie attribué à Jean-Paul Moret, de Blachamberg.	1763	Indéterminé en dessous du fonds	FB
		Acte de rachat des dîmes et censes par la commune de Bettens.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	FB
		Affaires judiciaires. Litige concernant un droit de bourgeoisie accordé aux sieurs Pierre Gaudin.	1693	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Litige opposant Bettens à Bioley-Orjulaz à cause du compâturage au lieu-dit Es Combes.	1559	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Litige opposant Bettens à Saint-Barthélemy Bretigny concernant le compâturage à la Planche Thélin.	1761	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Principalement des litiges entre Bettens et les communes avoisinantes.	1431 - 1814	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Prononciation entre Bettens et Boussens concernant le compâturage aux lieux-dits Es Combes, En Deven et En Cerjulaz.	1431	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Bourse des pauvres. Procès-verbaux de la Commission d'assistance.	1940 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	FE