Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 19 (0,08s) 12>>
		Autorités, personnel communal. Cahier des charges d'Alexandre Berthiez comme garde-police communal, pendant deux mois.	1831	Indéterminé en dessous du fonds	FI 1.2
		Correspondance reçue, concernant. Heure de police aux Auberges : le garde-police Antoine Bachelard a trouvé des buveurs après 10 heures chez le cabaretier François Aubert.	1853	Indéterminé en dessous du fonds	D 30
		Correspondance reçue, concernant. Heure de police aux Auberges : le garde-police Antoine Bachelard a trouvé des buveurs après 10 heures chez le cabaretier Vulliens.	1853	Indéterminé en dessous du fonds	D 35
		Correspondance reçue, concernant. Heure de police aux auberges : rapport du garde-police.	1902	Indéterminé en dessous du fonds	D 134
		Devis pour l'équipement de la garde-police.	1897	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Ax II 76
		Lois et règlements communaux. Cahier de charges et nomination d'Auguste Pittet comme garde-police de la commune.	1880	Indéterminé en dessous du fonds	LA 15
		Mésentente entre l'instituteur et le garde-police.	1864	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol B = III 8
		Mises. Conditions d'engagement pour le garde-police, le garde-forêt, le garde-champêtre, etc., soit les employés communaux.	1877 - 1943	Indéterminé en dessous du fonds	FC
		Mises. Registre et adjudications de travaux faites par la Municipalité. Conditions du remplaçant de garde-police.	1937	Indéterminé en dessous du fonds	FD 14
		Pièces annexes aux comptes. Conventions: locations de parcelles, loyers des bâtiments communaux, abattoirs, recettes et casuelles, rapports du garde-police et du gendarme, impôts et contributions, salaires, subsides et indemnités.	1891 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	FB 31-33