Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 26 (0,06s) 123>>
		Actes anciens. Droit de bocherage, bois et forêts. Règlement de la municipalité de la commune de L'Abbaye au sujet des fagots à destination des chèvres.	1804	Indéterminé en dessous du fonds	KC 2
		Affaires judiciaires. Gagement de Gabriel Guyaz, Jacob et Samuel Failletaz, tous de Cuarnens, par le messeiller de Pampigny pour sortie d'un fagot de coutiaux des bois de la commune. Citation devant la justice de Pampigny, adressée auxdits particuliers.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	U 147/2
		Affaires judiciaires. Gagement de Gabriel Guyaz, Jacob et Samuel Failletaz, tous de Cuarnens, par le messeiller de Pampigny pour sortie d'un fagot de coutiaux des bois de la commune. Contestation des lettres et taxes par les particuliers de Cuarnens, communiquée par le lieutenant de justice de P	1738	Indéterminé en dessous du fonds	U 148
		Affaires judiciaires. Gagement de Gabriel Guyaz, Jacob et Samuel Failletaz, tous de Cuarnens, par le messeiller de Pampigny pour sortie d'un fagot de coutiaux des bois de la commune. Perquisition chez les particuliers de Cuarnens.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	U 147/1
		Affaires judiciaires. Gagement de Gabriel Guyaz, Jacob et Samuel Failletaz, tous de Cuarnens, par le messeiller de Pampigny pour sortie d'un fagot de coutiaux des bois de la commune. Recours desdits particuliers devant la Cour baillivale à Morges.	1738	Indéterminé en dessous du fonds	U 147/3
		Contentieux. Poursuites pour non paiement d'un lot de fascines.	1799	Indéterminé en dessous du fonds	BLEU F-513
		Conventions, titres, droits communaux. A propos des fagots.	1877	Indéterminé en dessous du fonds	E 3
		Correspondance reçue et expédiée. Fribourg. Lettre d'Yverdon à Grandson concernant "le serment des serruriers". "Maintien de l'ordre et d'une bonne police". Lettre d'un Burnand d'Yverdon, docteur, à son cousin à Corcelettes, 28 janvier. Lettre à un sieur Boudry concernant des fagots à tran	1772	Indéterminé en dessous du fonds	CD 5.1
		Distribution de bois et de fagots aux bourgeois.	1792 - 1800	Indéterminé en dessous du fonds	Chavannes D 393
		Distribution de bois et de fagots aux bourgeois.	1801 - 1809	Indéterminé en dessous du fonds	Chavannes D 394