Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 16 (0,08s) 12>>
		Acquis pour la commune particulière de Villars-Bozon contre sieur Marc Théodore, clerc dudit lieu d'une pièce de terre en friche rière Villars, lieu-dit Aux Toches.	1768	Indéterminé en dessous du fonds	P 36
		Affaires judiciaires. Vente d'écorces de chênes provenant des toches, passée par la commune à un tanneur étranger. Opposition par Henri Demonterjaud et Isaac Pittet de Pampigny.	1781	Indéterminé en dessous du fonds	U 190/1-2
		Cadastres et plans. Plan des toches sur la commune de Bière.	1882	Indéterminé en dessous du fonds	GA 17
		Domaines communaux . Toches.	1946	Indéterminé en dessous du fonds	G.26.
		Domaines communaux. Location des toches.	1942 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds	K 35
		Domaines communaux. Registre des toches.	1942 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds	G.2.d.
		Domaines, forêts. Toches dus, parcelles des esserts, baux.	1830 - 1909	Indéterminé en dessous du fonds	K 5-7
		Domaines. Toches (= jardins communaux loués à des particuliers) de record de la fin de Brethemoz établies par le Conseil.	1676	Indéterminé en dessous du fonds	KA 4
		Forêts. Egances de toches pour cueillir des blessons (= répartitions des impositions de jardins communaux loués pour cueillir des poires à cidre).	1670	Indéterminé en dessous du fonds	KB 2
		Locations. Baux, plans des toches.	1930 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	28.3.