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	3 article(s) trouvé(s)

	Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote
Résultats 1 à 3 de 3 (0,08s) 1
	Les motocycles ne doivent porter qu'une plaque de contrôle.	1906	Indéterminé en dessous du fonds	N 51
	Police. Les motocycles ne doivent porter qu'une seule plaque de contrôle.	1906	Indéterminé en dessous du fonds	P 196
	Ponts et chaussées. Liste des propriétaires d'automobiles et de motocycles.	1913	Indéterminé en dessous du fonds	16

Critères de recherche
Descripteur(s)	CYCLOMOTEUR (Matières\C)

Portfolio:
Désignation: