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	15 article(s) trouvé(s)

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 15 (0,08s) 1 2 >>
		Correspondance du Conseil communal. Préavis et rapports de commissions. Règlement d'affichage.	1941	Indéterminé en dessous du fonds	BBD
		Mandats souverains, règlements municipaux. Règlement d'affichage.	1941	Indéterminé en dessous du fonds	L 8
		Règlement d'affichage.	1946	Indéterminé en dessous du fonds	L
		Règlement d'affichage.	1941	Indéterminé en dessous du fonds	3
		Règlement d'affichage.	1942	Indéterminé en dessous du fonds	L 1
		Règlement d'affichage.	1943	Indéterminé en dessous du fonds	L.16
		Règlements communaux. Règlement d'affichage.	1935	Indéterminé en dessous du fonds	L 2
		Règlements communaux. Règlement d'affichage.	1945	Indéterminé en dessous du fonds	L 9
		Règlements municipaux. Règlement d'affichage de la commune.	1941	Indéterminé en dessous du fonds	L
		Règlements municipaux. Règlement d'affichage.	1941	Indéterminé en dessous du fonds	L 15

Critères de recherche
Descripteur(s)	REGLEMENT D'AFFICHAGE (Matières\R)

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Archives communales vaudoises avant 1961

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