Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 98 (0,07s) 12345678910>>
		Administration générale. Travaux. Correction des eaux de Palud.	1897 - 1899	Indéterminé en dessous du fonds	Gbbleu 477
		Affaires judiciaires. Litige entre Monsieur Wild, commis des péages de (LL EE) Leurs excellences de Berne, contre la commune de Gressy, à propos de l'installation d'une planche (pont) sur le bureau et le détournement des eaux sur les parcelles de particuliers.	1723 - 1725	Indéterminé en dessous du fonds	U
		Affaires judiciaires. Moulin du Villars sis sur le territoire de Villars-Tiercelin; affaire du détournement des eaux du ruisseau des Cabolles, entre la Société Farine lactée Henri Nestlé et la commune de Froideville.	1859 - 1888	Indéterminé en dessous du fonds	U 34
		Affaires judiciaires; litiges; arbitrages; poursuites; affaires contentieuses. Affaire relative au détournement des eaux du bay du moulin de Sévery.	1791	Indéterminé en dessous du fonds	AF 227
		Brochure. Mon dernier mot sur la correction des eaux du Jura.	1867	Indéterminé en dessous du fonds	X 1,5
		Cadastre et plans. Correction du ruisseau du Veyron : lettre du commissaire général et tableau des paiements.	1878	Indéterminé en dessous du fonds	GA 35/1-2, cadastre
		Cadastre et plans. Parcelle acquise pour la correction du ruisseau Le Brassus.	1872	Indéterminé en dessous du fonds	GA 3
		Cadastre et plans. Plan concernant une demande de Siméon Guignard tendant à exécuter différents travaux, correction du ruisseau de la Mouille au droit de son fonds Le Lieu.	1905	Indéterminé en dessous du fonds	GAB22
		Cadastre. Rectification de la limite entre Chardonne et Puidoux, En Courneaux, et correction du ruisseau de la Salenche.	1923	Indéterminé en dessous du fonds	40
		Circulaires et actes divers. Il s'agit essentiellement de circulaires du Conseil d'Etat et des départements cantonaux aux préfets et aux Municipalités; on y trouve aussi des circulaires du préfet du district, des règlements, des circulaires du Conseil fédéral, des appels, des rapports, des program	1833 - 1880	Indéterminé en dessous du fonds	L 18