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		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 27 (0,07s) 123>>
		Abergement. Ville. Balthazar Decrista et Antoine Bise, comme syndics de la ville, donnent en abergement à Jaques Perisset, officier de la dite ville, un petit morcel de terre où était autrefois la chapelle de St-Théodule (Todelloz), au territoire de Moudon, sous le Devin, affrontant au grand che	1604	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2484
		Acensement. Ville (Domaines). Jaques Creaturaz, clerc de Moudon, comme recteur de l'hôpital des pauvres de la benoîte Vierge-Marie, du consentement du conseil, des syndics et des dizeniers de deux dizennies de la ville, donne à cense à Humb Combremont, cordonnier demeurant à Moudon, un chesal si	1537	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2335
		Acensement. Ville (Domaines). Jaques Jayet et Fr Vayres, comme syndics de Moudon, donnent à cense à Jaques Troilliet, bourgeois de Moudon, une place de commun sise au Vieux-Bourg sous les murailles de la maison et curtil de Carrouge, jouxte ces murailles, d'orient et bise, les places communes, d	1627	Indéterminé en dessous du fonds	M 58, 2561
		Affaires judiciaires, contentieux. Litiges, poursuites. Bourgeoisie de Moudon contre conseil Moudon - administration des biens publics, règlements pour l'élection des dizeniers, confirmation de conseillers, etc.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	AFA 28, 201
		Affaires judiciaires. Esthiene Loup, de Vevey, est cité à comparaître devant la Justice de Noville, à l'instance du dizenier de Noville, pour défaut de paiement des barrières du "Rone", pour 1703 et 1704.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	U 128
		Copie de reçu par le syndic et dizenier de la commune de Chessel, des vignerons du sieur Millot du Basset, conformément au rôle produit.	1729	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville X 7
		Délibérations du Conseil puis de la Municipalité. Convocation de la Municipalité au Logis de l'Ours, pour solenniser le serment de dizainiers.	1805	Indéterminé en dessous du fonds	A 29
		Délibérations du Conseil puis de la Municipalité. Rôle de dizainiers.	1501 - 1600	Indéterminé en dessous du fonds	A 1
		Délibérations. Pouvoir législatif. Registre du Conseil (Ancien régime) : Conseil, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines,	1694 - 1799	Indéterminé en dessous du fonds	Aa 41-94
		Délibérations. Pouvoir législatif. Registre du Conseil (Ancien régime) : Conseil, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messelliers, guets, conducteurs de fontaines,	1541 - 1693	Indéterminé en dessous du fonds	Aa 1-40