Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 28 (0,06s) 123>>
		Affaires judiciaires. Droit de cabaret. Ordonnance du bailli suite à la plainte touchant à un prétendu droit dans la commune.	1765	Indéterminé en dessous du fonds	U 61
		Amodiation du droit de vendange et amodiation du droit de cabaret.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	A 2
		Bâtiments communaux. Patente d'auberge refusée, lettre du Conseil d'Etat.	1820	Indéterminé en dessous du fonds	La57
		Bâtiments publics. Maison de commune. Permis d'établissement du cabaret "A la Croix Blanche".	1872	Indéterminé en dessous du fonds	J 2
		Circulaire sur les patentes d'auberge.	1843	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Bt IV 139
		Circulaire sur les patentes d'auberge.	1841	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Bt IV 210
		Circulaire sur les patentes d'auberge.	1843	Indéterminé en dessous du fonds	II bis Vol Bt IV 136
		Commerces. Tableau des patentes d'auberge.	1860 - 1861	Indéterminé en dessous du fonds	RC 1
		Contentieux. Le Lieutenant Rochat du Pont contre Les Charbonnières et le Lieu: droit de cabaret aux Charbonnières.	1770	Indéterminé en dessous du fonds	F84
		Conventions, titres, droits communaux. Amodiation sous seing privé passée par la commune de Montcherand à Daniel Péclard, du même lieu, de son moulin et sa scie et le libre cours d'eau qui les font mouvoir, la maison avec patente d'auberge, les bâtiments contigus avec les deux jardins et le pré de	1806	Indéterminé en dessous du fonds	E 127