Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 82 (0,07s) 123456789>>
		Actes anciens. Acquit par une vente aux enchères du 1er novembre 1718 par la Commune de Peney d'un mas de terre sis "En Coutteron et Charbonnaires", provenant de la discussion des biens de Pierre Roud, ci-devant métral de Peney, qui fut détenu prisonnier pour ses dettes.	1718	Indéterminé en dessous du fonds	P 43
		Administration, fonds ancien. Prisonniers autrichiens.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	B1
		Administration, fonds ancien. Prisonniers autrichiens.	1800	Indéterminé en dessous du fonds	B1
		Affaires judiciaires. Baulmes/Le châtelain de Payerne, infractions aux franchises arrestation d'un prisonnier à Baulmes.	1514	Indéterminé en dessous du fonds	F 1
		Affaires judiciaires. Statut et droits de bourgeois de Pampigny, revendiqués par le nommé Christophle Gouffon, valet du scieur de la commune. Ordre baillival d'aller saisir ledit Gouffon et l'amener prisonnier au château de Morges.	1705	Indéterminé en dessous du fonds	U 61
		Archives de la famille Bergier; Attestation du fait que Gabriel Bergier est prisonnier de guerre.	1708	Indéterminé en dessous du fonds	P 269
		Arrêt souverain révoquant l'arrêt coté Corps de Ville C 384 et confirmant à la Ville de Lausanne son droit authentique et toujours pratiqué que leurs commis peuvent et doivent assister à l'examen et connaissance sur la torture des prisonniers détenus pour crimes au Château de Lausanne (en allemand).	1721	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville C 392
		Contentieux. Procès divers concernant la mayorie de Lutry. Sentence souveraine sur l'attribution des dépouilles des prisonniers faits à Lutry, entre la cour baillivale de Lausanne et la mayorie de Lutry.	1550	Indéterminé en dessous du fonds	Bleu F 47 N° 2 :
		Conventions, titres, droits communaux. Payerne et Savoie. Renvoi d'un prisonnier à Berne et sa traduction.	1501	Indéterminé en dessous du fonds	E 2
		Copie de la prononciation faite par les ambassadeurs des Villes de Berne, Fribourg et Soleure sur des différends entre l'évêque de Lausanne et la communauté dedite Ville, concernant l'arrestation et le jugement de personnes suspectées de crime, leur arrestation dans les maisons de Lausanne, les pris	1525	Indéterminé en dessous du fonds	Corps de Ville EE 63