Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 70 (0,06s) 1234567>>
		Administration générale. Brouillards des séances de Municipalité.	1943 - 1951	Indéterminé en dessous du fonds	A.7.a.1
		Administration générale. Plumitif des séances de la Municipalité.	1800 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Abbleu 20-
		Affaires judiciaires. Actes et documents anciens, classeur I; des conventions, litiges, procédures, etc, dont les procès-verbaux des séances de municipalité en 1849.	1701 - 1900	Indéterminé en dessous du fonds	110
		Affaires judiciaires. Sommation à comparaître en séance de municipalité, notifiée à François Magnin pour l'obliger à remettre en état le chemin de Commugny à Coppet.	1801	Indéterminé en dessous du fonds	U 30
		Articles historiques, coupures de presse. Extrait du procès-verbal de la séance de Municipalité de L'Abbaye tenue à cette date à la Biolle; Objet : Jules et se petits souliers; texte en vers.	1950	Indéterminé en dessous du fonds	YG 15
		Bâtiments publics. Moulins de la Broye. L'abbé Grillet, prêtre déporté de France, habitait Estavayer qu'il dut quitter à la suite d'un décret de LL EE de Fribourg. Il vint à Payerne et établit des plans et devis pour les moulins. Séance de la Municipalité du 14 septembre 1766 : "L'Abbé Grill	1766	Indéterminé en dessous du fonds	IJ 1
		Bourse des pauvres. Séances de la Municipalité concernant les comptes de tutelles.	1799 - 1808	Indéterminé en dessous du fonds	Noir B 23
		Cadastre et plans. Extrait du procès-verbal de la séance de la Municipalité touchant l'établissement du cadastre avec un tableau récapitulatif de la valeur des terres.	1844	Indéterminé en dessous du fonds	GA 3
		Conventions, titres, droits communaux. Inventaire de la salle des séances de Municipalité; mobilier.	1880	Indéterminé en dessous du fonds	E 4
		Délibérations de la Municipalité. Résumés des séances de la Municipalité.	1874 - 1884	Indéterminé en dessous du fonds	A 3