Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 82 (0,07s) 123456789>>
		Actes. Décision du Conseil de Gryon : reprise de la fabrication du fromage en commun de Taveyanne.	1672	Indéterminé en dessous du fonds	Cl 14. 358
		Administration générale. Conseil communal. Décisions. Décisions du Conseil communal.	1891 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	10,05
		Administration générale. Extraits des décisions du Conseil général.	1901 - 1947	Indéterminé en dessous du fonds	A.1.b.1-2
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse. Conclusions de l'arpenteur appelé comme commissaire, sur la conformité du travail exécuté, suite à la décision du conseil arbitral.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/3
		Affaires judiciaires. Convention entre la Municipalité et Abram-Louis Tanner, fontainier à Echallens, pour le creusage d'une coulisse. Décision du conseil arbitral, appelé par la Commission de surveillance des travaux, sur la conformité du travail exécuté.	1857	Indéterminé en dessous du fonds	U 230/2
		Affaires judiciaires. Décision du Conseil d'Etat relative au règlement communal sur les fonds abergés.	1844	Indéterminé en dessous du fonds	T 23
		Affaires religieuses. Décision du Conseil d'Etat à propos de la Communauté évangélique de langue allemande.	1903	Indéterminé en dessous du fonds	Cercle P 4
		Bâtiments publics : dossier Grande salle. Projet sur le quai. Correspondance, rapports d'étude, devis, récapitulation des soumissions, décision du Conseil communal, plan de situation, manifestation d'inauguration, factures des entrepreneurs et fournisseurs.	1947 - 1953	Indéterminé en dessous du fonds	IA 14.3
		Bourgeois et habitants. Décision du Conseil d'État concernant les familles Delessert, Chappuis, Rouge et Dumont.	1818	Indéterminé en dessous du fonds	50 48
		Contentieux, affaires judiciaires. Réclamations d'Abraham Glardon régent à Vallorbe dont la classe avait été supprimée par décision du Conseil dudit lieu.	1714	Indéterminé en dessous du fonds	F 92