Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 20 (0,07s) 12>>
		Améliorations foncières, Remaniements parcellaires. Procès-verbaux du syndicat de réunion parcellaire de Curtilles, procès-verbaux.	1952 - 1958	Indéterminé en dessous du fonds	GC
		Améliorations foncières. Syndicat de réunion parcellaire de Cheseaux-Noréaz, Procès-verbaux.	1958 - 1959	Indéterminé en dessous du fonds	GC 1
		Cadastre. Syndicat de réunion parcellaire.	1958 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Q 08.
		Réunions - Remaniements - Améliorations foncières. Assemblée constitutive du syndicat de réunion parcellaire.	1953	Indéterminé en dessous du fonds	GBC 1
		Service des travaux. Syndicat de réunion parcellaire. Correspondance dès la constitution du Syndicat et liste des propriétaires.	1954	Indéterminé en dessous du fonds	Châtelard GC 2003
		Service des travaux. Syndicat de réunion parcellaire. Correspondance.	1956 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Châtelard GC 2010
		Service des travaux. Syndicat de réunion parcellaire. Correspondance.	1955 - 1960	Indéterminé en dessous du fonds	Châtelard GC 2004-2007
		Service des travaux. Syndicat de réunion parcellaire. Procès-verbaux.	1953 - 1958	Indéterminé en dessous du fonds	Châtelard GC 2009
		Sociétés locales. Syndicat de réunion parcellaire.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	S
		Sociétés locales. Syndicat de réunion parcellaire.	Aucune indication	Indéterminé en dessous du fonds	S