|
Recherche dans le plan d'archivage
 Archives communales vaudoises avant 1961
 Archives de la commune d'Aclens
Archives de la commune d'Agiez
Archives de la commune d'Aigle
Archives de la commune d'Allaman
Archives de la commune d'Apples
Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
Archives de la commune d'Arzier
Archives de la commune d'Assens
Archives de la commune d'Aubonne
Archives de la commune d'Avenches
 Archives officielles
 AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
 Aller à la première entrée ...
 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (1150 entrées de plus)
 P 21 Différends entre Donatyre et Avenches.
Arrêt de la suprême chambre des Appellations à Berne sur un différend entre Ave... (1676)
P 22 Différends entre Donatyre et Avenches.
Arrêt souverain sur un différend entre Avenches et Donatyre au sujet d'un droit... (1679)
P 23 Différends entre Donatyre et Avenches.
Arrêt souverain sur un différend entre Avenches et Donatyre au sujet d'un droit... (1679)
P 24 Différends entre Donatyre et Avenches.
Arrêt souverain sur un différend entre Avenches et Donatyre au sujet d'un droit... (1679)
P 25 Différends entre Donatyre et Avenches.
Permission accordée par Avenches à ceux de Donatyre de faire pâturer leur commu... (1720)
P 26,1 Différends entre Donatyre et Avenches.
Le Conseil de la Ville d'Avenches a accordé à des anciens communiers de Donatyr... (1742)
P 26,2 Différends entre Donatyre et Avenches.
Deux feuilles contenant diverses permissions passagères concédées à ceux de Don... (1598-1670)
P 27 Différends entre Donatyre et Avenches.
Extraits non signée du manuel du Conseil de la Ville d'Avenches tendant à prouv... (Non indiqué)
P 28 Différends entre Donatyre et Avenches.
Plan des lieux et fins de rière Avenches où ceux de Donatyre ont droit de compâ... (Non indiqué)
P 11,7 Différends entre Donatyre et Avenches.
Différend entre Donatyre d'une part, Avenches, Faoug et Villarepos d'autre part... (1514)
P 26,1 Différends entre Donatyre et Avenches.
Quelles sont les familles de Donatyre qui ont le droit de compâturage rière Ave... (1742)
JJ 85 Différends entre Donatyre et Avenches.
Quelles sont les familles de Donatyre qui ont le droit de compâturage rière Ave... (1740)
P 29,1 Différends entre Donatyre et Avenches.
Acte par lequel le Conseil de la Ville d'Avenches concède à Jean-Samuel Schair ... (1729)
P 29,2 Différends entre Donatyre et Avenches.
Le Conseil de la Ville d'Avenches concède à Jean-Samuel Schair de Donatyre et à... (1729)
P 30 Différends entre Donatyre et Avenches.
Le Conseil de la Ville d'Avenches concède à Jean-Samuel Schair de Donatyre et à... (1729)
P 26,2 Différends entre Donatyre et Avenches.
Les nouveaux communiers de Donatyre reçus sans le consentement d'Avenches, ne p... (1670)
P 19,2 Différends entre Donatyre et Avenches.
Nouveaux communiers de Donatyre et compâturage. (1676)
P 22 Différends entre Donatyre et Avenches.
Nouveaux communiers de Donatyre et compâturage. (1679)
P 26,1 Différends entre Donatyre et Avenches.
Nouveaux communiers de Donatyre et compâturage. (1742)
P 31 Différends entre Donatyre et Avenches.
Au sujet du pré de la Rochettaz, passé à clos par la Ville d'Avenches ; réactio... (Non indiqué)
P 31,1 Différends entre Donatyre et Avenches.
Passation à clos concédée au bailli d'Avenches pour le Pré de la Rochettaz, pou... (Non indiqué)
P 31,2 Différends entre Donatyre et Avenches.
Acceptation par le bailli des réserves proposées par la Ville d'Avenches concer... (Non indiqué)
P 31,3 Différends entre Donatyre et Avenches.
Passation à clos concédée au bailli par la commune de Donatyre d'une partie dud... (Non indiqué)
B 8 Différends entre Donatyre et Avenches.
Bornages entre les territoires de Donatyre et d'Avenches. (1717)
P 32 Différends entre Donatyre et Avenches.
Différend entre Avenches et Donatyre au sujet de la propriété du terrain et car... (1746)
P 33,1 Différends entre Donatyre et Avenches.
Différend à cause de la boucherie de Donatyre entre la Ville d'Avenches et la c... (1736)
P 33,2 Différends entre Donatyre et Avenches.
Refus d'appel et de recours par ceux de Donatyre. (1736)
P 34 Différends entre Donatyre et Avenches.
Arrêt de la Suprême Chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne concernant... (1736)
P 35 Différends entre Donatyre et Avenches.
Arrêt de la Chambre des Appellations du Pays de Vaud à Berne sur le recours de ... (1736)
H 35 Différends entre Donatyre et Avenches.
A cause d'une fontaine venant du Bois de Châtel. (1733)
O 45 Différends entre Donatyre et Avenches.
Entre Donatyre d'une part, et Villarepos et Plan d'autre part. (1731)
BB 1 Différends entre Donatyre et Avenches.
Carrières impériales rière Donatyre. (1645)
JJ 58 Différends entre Donatyre et Avenches.
Donatyre n'a jamais eu aucun droit de compâturage Sus-la- Longe-Aigue, ni Es Po... (1600)
Q 1 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Au sujet des terres et prés situés le long du C... (1545)
Q 1 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Mise en possession judiciale en faveur de la Vi... (1548)
Q 2,1 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Sentence rendue par les seigneurs de Bâle et So... (1558)
Q 2,2 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Plainte de ceux de Courtion et Misery contre le... (Non indiqué)
Q 3 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Prononciation et ordonnance arbitrale faite par... (1593)
Q 4 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Prononciation et ordonnance arbitrale faite par... (1593)
Q 5 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Prononciation et ordonnance arbitrale faite par... (1593)
Q 6 Différends entre Courtion et Misery d'une part, Avenches d'autre part.
Transaction sur un différend entre la Ville d'A... (1685)
R 1 Différends entre Oleyres et Avenches.
Ceux d'Oleyres n'avaient jadis aucun droit de pâturage rière Avenches ; permissi... (1494)
R 2 Différends entre Oleyres et Avenches.
Ceux d'Oleyres n'avaient jadis aucun droit de pâturage rière Avenches ; permissi... (1494)
R 3 Différends entre Oleyres et Avenches.
Acte par lequel Girard d'Oleyres confesse qu'il n'a aucun droit de faire paître ... (1496)
R 4 Différends entre Oleyres et Avenches.
Acte par lequel Girard d'Oleyres confesse qu'il n'a aucun droit de faire paître ... (1496)
R 5 Différends entre Oleyres et Avenches.
Vente par la Ville d'Avenches au recteur de l'hôpital dudit lieu du pâquier situ... (1373)
R 5 Différends entre Oleyres et Avenches.
Vente par la Ville d'Avenches au recteur de l'hôpital dudit lieu du pâquier situ... (1464)
JJ 49 Différends entre Oleyres et Avenches.
Vente par la Ville d'Avenches au recteur de l'hôpital dudit lieu du pâquier situ... (1373)
R 6 Différends entre Oleyres et Avenches.
Abergement passé par la Ville d'Avenches à la commune d'Oleyres d'un morceau de ... (1524)
R 7 Différends entre Oleyres et Avenches.
Abergement passé par la Ville d'Avenches à la commune d'Oleyres d'un morceau de ... (1524)
R 8 Différends entre Oleyres et Avenches.
Procédure et sentence baillivale sur des différends entre la Ville d'Avenches et... (1641)
R 9 Différends entre Oleyres et Avenches.
Supplication de la commune d'Oleyres, au sujet des différends jugés par R 8 (con... (1641)
R 10 Différends entre Oleyres et Avenches.
Transaction sur des différends élevés entre Avenches et Oleyres concernant la pr... (1644)
R 11 Différends entre Oleyres et Avenches.
Expédient passé par la commune d'Oleyres en faveur d'Avenches sur un différend, ... (1743)
R 11 Différends entre Oleyres et Avenches.
Extrait du compte du gouverneur de la Ville d'Avenches qui a reçu les dommages e... (1743)
R 11 Différends entre Oleyres et Avenches.
Requête originale présentée au Conseil de la Ville d'Avenches par ceux d'Oleyres... (1743)
R 10,3 Différends entre Oleyres et Avenches.
Compâturage de ceux d'Olleyres, dans les Fins de Pyamont et du Carron. (1644)
R 1 Différends entre Oleyres et Avenches.
Oleyres, à cause du Bois du Châtel. (1494)
F 13,28 Différends entre Oleyres et Avenches.
Oleyres, à cause du Bois du Châtel. (1502)
R 12 Différends entre Oleyres et Avenches.
Condamnation de ceux d'Oleyres dans un différent avec ceux d'Avenches à propos d... (1532)
R 13 Différends entre Oleyres et Avenches.
Sentence inférieure (favorable à Avenches) et baillivale (favorable à Claude Per... (1550-1551)
R 14 Différends entre Oleyres et Avenches.
Différend entre Avenches et Oleyres suite aux dommages faits par des chevaux des... (1553)
R 14 Différends entre Oleyres et Avenches.
Différend entre Avenches et Oleyres suite aux dommages faits par des chevaux des... (1553)
R 15 Différends entre Oleyres et Avenches.
Condamnation de Claude Fornerod d'Oleyres qui avait mené paître ses bêtes dans l... (1561)
R 16 Différends entre Oleyres et Avenches.
Condamnation de la commune d'Oleyres suite à des dégâts occasionnés par leurs bê... (1570)
R 17 Différends entre Oleyres et Avenches.
Condamnation de la commune d'Oleyres suite à des dégâts occasionnés par leurs bê... (1570)
R 18 Différends entre Oleyres et Avenches.
Prononciation de LL EE de Berne sur le droit pour ceux d'Avenches de prélever 6 ... (1588)
R 19 Différends entre Oleyres et Avenches.
Copie de la révision amiable F 15. (1592)
R 20 Différends entre Oleyres et Avenches.
Arrêt sur un différend entre Avenches et Oleyres au sujet du pâquerage que ceux ... (1665)
R 21 Différends entre Oleyres et Avenches.
Arrêt sur un différend entre Avenches et Oleyres au sujet du pâquerage que ceux ... (1665)
R 22 Différends entre Oleyres et Avenches.
Demande d'Avenches que ceux d'Oleyres aient à payer bamps et messellerie du gros... (1705)
R 23,1 Différends entre Oleyres et Avenches.
Taxe pour des dommages causés par des bestiaux d'Oleyres dans le bois de Châtel ... (1748)
R 23,2 Différends entre Oleyres et Avenches.
Passement obtenu contre la commune d'Oleyres, par laquelle la Ville d'Avenches e... (1748)
R 23,3 Différends entre Oleyres et Avenches.
Mandat baillival par lequel la Ville d'Avenches est renvoyée à s'en tenir aux pa... (1748)
R 24 Différends entre Oleyres et Avenches.
Plan du Bois de Châtel, dans lequel sont délimités les 70 poses cédées par Avenc... (Non indiqué)
R 25 Différends entre Oleyres et Avenches.
Autre plan du Bois de Châtel (moins exact et moins régulier). (Non indiqué)
R 26 Différends entre Oleyres et Avenches.
Droit de pâture prétendu par la commune d'Oleyres, dans les Fins de Larret , de ... (1643)
R 27 Différends entre Oleyres et Avenches.
Supplication de la Ville d'Avenches que ses anciens droits soient maintenus, dev... (1643)
R 28 Différends entre Oleyres et Avenches.
Supplication de ceux d'Oleyres à LL EE se plaignant de gagements fait par ceux d... (1643)
R 29 Différends entre Oleyres et Avenches.
Autre supplication de ceux d'Oleyres, sur même sujet que R 28. (1643)
R 30 Différends entre Oleyres et Avenches.
Arrêt de LL EE adressée au bailli d'Avenches, par lequel l'affaire R 26-29 est r... (1643)
R 10,2 Différends entre Oleyres et Avenches.
Au cas où il échapperait quelques bêtes d'Oleyres, et si celles-ci étaient prise... (1644)
R 31,1 Différends entre Oleyres et Avenches.
Différend entre Avenches et Oleyres à propos du droit de peyssonnage que ceux d'... (1704)
R 31,1 Différends entre Oleyres et Avenches.
Extrait des comptes de feu Nicolas Blanc, gouverneur d'Avenches, en preuve de l'... (1637)
R 31,2 Différends entre Oleyres et Avenches.
Déclaration de ceux d'Oleyres, par laquelle ils reconnaissent et ratifient tout ... (1749)
R 32 Différends entre Oleyres et Avenches.
Différend entre Avenches et Oleyres au sujet du Tend-du-Loup, son maintien et le... (1740)
D 6 Différends entre Oleyres et Avenches.
Oleyres, à cause des fortifications d'Avenches. (1712)
E 6 Différends entre Oleyres et Avenches.
Oleyres, à cause du Temple et cimetière d'Avenches. (1716)
R 33 Différends entre Oleyres et Avenches.
Oleyres, à cause du territoire de Cornaulx, audition de 9 témoins au sujet des d... (1545)
R 34 Différends entre Oleyres et Avenches.
Arrêt de LL EE sur un différend entre le bailli d'Avenches et les seigneurs et l... (1545)
Q 2,2 Différends entre Oleyres et Avenches.
Entre Oleyres d'une part et Courtion et Misery d'autre part. (Non indiqué)
S 1 Différends entre Dompierre et Avenches.
Lettre de LL EE de Fribourg à la Ville d'Avenches leur demandant de ne pas exi... (1554)
S 2 Différends entre Dompierre et Avenches.
Différend entre la commune de Dompierre et 8 communes de la région à propos d'... (1691)
S 3 Différends entre Dompierre et Avenches.
Différend entre la commune de Dompierre et 8 communes de la région à propos d'... (1691)
S 4,1 Différends entre Dompierre et Avenches.
Différend entre la Ville d'Avenches et les communes de Dompierre et de Domdidi... (1429)
S 4,2 Différends entre Dompierre et Avenches.
Sentence, par les baillis de Lausanne et du Pays de Vaud, pour juger les diffé... (1429)
S 5 Différends entre Dompierre et Avenches.
Copie en parchemin et non signée du passement S 4,1 (au sujet du gagement de 1... (1429)
S 6 Différends entre Dompierre et Avenches.
Prononciation faite par Amédée duc de Savoye sur les différends cités en S 4 (... (1429)
S 7 Différends entre Dompierre et Avenches.
Compromis entre la Ville d'Avenches et les communes de Dompierre et Domdidier ... (1446)
B 4 Différends entre Dompierre et Avenches.
Prononciation de l'évêque de Lausanne sur un différend entre la Ville d'Avench... (1446)
 Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (641 entrées de plus)
 Aller à la dernière entrée ...
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
Archives privées
Archives de la commune de Ballaigues
Archives de la commune de Ballens
Archives de la commune de Bassins
Archives de la commune de Baulmes
Archives de la commune de Bavois
Archives de la commune de Begnins
Archives de la commune de Belmont-sur-Lausanne
Archives de la commune de Belmont-sur-Yverdon
Archives de la commune de Bercher
Archives de la commune de Berolle
Archives de la commune de Bettens
Archives de la commune de Bex
Archives de la commune de Bière
Archives de la commune de Bioley-Magnoux
Archives de la commune de Bioley-Orjulaz
Archives de la commune de Blonay
Archives de la commune de Bofflens
Archives de la commune de Bogis-Bossey
Archives de la commune de Bonvillars
Archives de la commune de Borex
Archives de la commune de Bottens
Archives de la commune de Bougy-Villars
Archives de la commune de Boulens
Archives de la commune de Bourg-en-Lavaux
Archives de la commune de Bournens
Archives de la commune de Boussens
Archives de la commune de Bremblens
Archives de la commune de Brenles
Archives de la commune de Bretigny-sur-Morrens
Archives de la commune de Bretonnières
Archives de la commune de Buchillon
Archives de la commune de Bullet
Archives de la commune de Bursinel
Archives de la commune de Bursins
Archives de la commune de Burtigny
Archives de la commune de Bussigny-près-Lausanne
Archives de la commune de Bussy-Chardonney
Archives de la commune de Bussy-sur-Moudon
Archives de la commune de Carrouge
Archives de la commune de Chamblon
Archives de la commune de Champagne
Archives de la commune de Champtauroz
Archives de la commune de Champvent
Archives de la commune de Chardonne
Archives de la commune de Château-d'Oex
Archives de la commune de Chavannes-de-Bogis
Archives de la commune de Chavannes-des-Bois
Archives de la commune de Chavannes-le-Chêne
Archives de la commune de Chavannes-le-Veyron
Archives de la commune de Chavannes-près-Renens
Archives de la commune de Chavannes-sur-Moudon
Archives de la commune de Chavornay
Archives de la commune de Chêne-Pâquier
Archives de la commune de Chesalles-sur-Moudon
Archives de la commune de Cheseaux-Noréaz
Archives de la commune de Cheseaux-sur-Lausanne
Archives de la commune de Chéserex
Archives de la commune de Chessel
Archives de la commune de Chevilly
Archives de la commune de Chevroux
Archives de la commune de Chexbres
Archives de la commune de Chigny
Archives de la commune de Clarmont
Archives de la commune de Coinsins
Archives de la commune de Commugny
Archives de la commune de Concise
Archives de la commune de Coppet
Archives de la commune de Corbeyrier
Archives de la commune de Corcelles-le-Jorat
Archives de la commune de Corcelles-près-Concise
Archives de la commune de Corcelles-près-Payerne
Archives de la commune de Corcelles-sur-Chavornay
Archives de la commune de Corseaux
Archives de la commune de Corsier-sur-Vevey
Archives de la commune de Cossonay
Archives de la commune de Cottens
Archives de la commune de Crans-près-Céligny
Archives de la commune de Crassier
Archives de la commune de Cremin
Archives de la commune de Crissier
Archives de la commune de Cronay
Archives de la commune de Croy
Archives de la commune de Cuarnens
Archives de la commune de Cuarny
Archives de la commune de Cudrefin
Archives de la commune de Cugy
Archives de la commune de Curtilles
Archives de la commune de Daillens
Archives de la commune de Démoret
Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (218 entrées de plus)
Aller à la dernière entrée ...
|