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 E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
LL EE déclarent avoir été mal jugées par la commune de Morcles; le vid[ame] D... (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Mémoire imprimé pour la commune de Morcles, défenderesse et appelante, contre... (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Lambelet: notification et appel de taxe. (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Notification avec ajournement pour Morcles. (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Liste des argents déboursés pour Morcles par le châtelain Ravy. (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Compte dû à l'avocat Boive, pour Morcles = 364 florins. (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat adressé à Quartéry. (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Sentence de la commune de Lavey contre un des communiers. (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Note présentée à la commune de Lavey pour un voyage à Berne par Veillon, curi... (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Reçu quittance du ministre Constant de Rebecque pour un voyage à Berne. (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Liste de vacations de Boyve, avocat, pour la Commune de Morcles. (1740)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Le lieutenant Deslex veut que la commmune lui paie la location de la Place où... (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Cédule de 25 mirlitons due par le châtelain Ravy, emprunt pour pouvoir aller ... (1741)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Réfutation des prétentions du lieutenant Deslex contre la Commune de Lavey. (1742)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Pièces de terre acquises par la Commune de Morcles, dès 1715 à 1732. (1742)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Soumission du lieutenant Deslex au règlement et modération que fera l'abbé. (1742)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Reçu, par l'avocat Boive (de Neuchâtel), pour ceux de Morcles. (1743)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Coût d'un voyage à Berne; frais. (1743)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Extrait de sentence rendue à Berne. (1743)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Bornage entre les particuliers et la Commune; mandat. (1750)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Supplique au seigneur : dîme de vin en temps de vendanges. (Non indiqué)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Copie d'une lettre écrite par le châtelain Ravy à l'avocat Boive, à Berne, qu... (1742)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Lettre idem: suspension de cette affaire. (1742)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Note des censes annuelles en froment, fèves, seigle , avoine et deniers dus à... (1746)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Liste de vacations de Jean David Testaz, syndic de Bex, copiée pour Lavey et ... (1752)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Liste des vacations du châtelain Genet et note des frais dont il demande le r... (1752)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Comptes du mandement de Bex, Lavey, Gryon, communiqués à Lavey. (1757)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat gouvernal pour une veuve contre le syndic de Lavey: elle proteste cont... (1758)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Frais de commune de cette année-là (comptes du mandement: aigle, tir, cymaiss... (1760-1761)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Comptes du mandement de Bex-Lavey. (1762-1763)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Partie des frais que la châtelain Ravy présente à la commune de Lavey-Morcles... (1763)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Liste des journées faites par le châtelain Ravy pour Lavey. (1761-1762)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Comptes de Bex, mandement; liste de frais: chemins, garde d'Anzeindaz et Crêt... (1766)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Prix de réception comme bourgeois des Chapuis de Morcles (400 florins, réduit... (1768)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Comptes du Mandement de Bex relevés pour Lavey. (1768-1769)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Partie des frais du châtelain Ravy: recherche d'actes dans les archives, pote... (1768)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Extrait du vieux Livre de taxe de la Commune de Lavey. (1769)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Liste de frais par le châtelain Ravy, de Lavey. (1770)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Comptes de Bex, le Mandement: réparations du clocher paroissial, etc. (1770-1771)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Partie de frais dont le châtelain Ravy demande le remboursement à la Commune. (1771)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Comptes du Mandement: incendies à Glaris (15 maisons à Roche; on quête aussi ... (1773)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Second acte de défaut de comparution accordé au syndic de Lavey (Saint-Mauric... (1773)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Lettre de rente en faveur de la Commune de Morcles; notaire Grège Jean-Pierre... (1774)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Très bon dossier contre l'abbé de Saint-Maurice; notes d'histoires intéressan... (1775)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Acte de défaut de comparaissance, à Aigle; difficultés entre Lavey et Saint-M... (1775)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Acte de défaut de comparaissance, à Aigle; difficultés entre Lavey et Saint-M... (1775)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Délibération du gouverneur d'Aigle en faveur de Lavey (contre Saint-Maurice). (1776)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Témoignages des gardes du Pont de Saint-Maurice. (1776)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Deux actes de premier et second défauts de comparaissance, par contumace. (1777)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat du châtelain de Lavey au syndic de Lavey, à propos de mots d'une répli... (1777)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Amodiation de fonds subhastés aux Valaisans, rière Lavey. (1777-1786)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Procès avec les Valaisans, dès 1772-1774, pour terres possédées sur Vaud (fon... (1778)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat à Antoine Ravy; question financière. (1778)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Fragment ou brouillon ayant trait à la liquidation des frais de procès de la ... (1778)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Délibération de la Commission pour le procès de la vieille maxe. (1778)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Cédule de 26 écus due par la commune de Morcles à Jean Vallecard. (1779)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Lavey a acheté (750 florins) une maison pour en faire un bâtiment d'école et ... (1780)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Exposé fait par Lavey concernant la "vieille maxe" de Bex. (1784)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Lettre de rente de J Petter, notariée Jean-Pierre Fayod, en faveur de la comm... (1785)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Délibération sur les 900 louis d'or payés à Bex-Lavey par les Valaisans; proc... (1787)
E Ib Droits et titres.
Affaires de commune.
Lettre de rente, de 60 florins, due par Jean-Pierre Pernet, en faveur de la C... (1788)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles, achetant le Parc de Prâ Benaud, compose une cédule de ... (1789)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Lavey Commune doit 1000 florins à David Gabriel Meyer de Bex; rendus en 1796. (1791)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Cédule due par la commune de Morcles dès 1753 à Fayod. (1791)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Même cédule de Morcles due pour Parc de Prâ Benaud à une hoirie Dellex. (1791)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat abbatial : Police du village; on a démoli les escaliers de la maison q... (1793)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat gouvernal au châtelain et syndic Chesaux pour règlement des frais de l... (1793)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat du greffe gouvernal au sujet de la Maxe. (1793)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Mandat à Challand au sujet de la Maxe. (1793)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Bex demande de régler les comptes de la vielle Maxe; Lavey a approuvé. (1797)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Loi d'impôt en 47 articles pour toute la Suisse. (1798)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Loi sur les Municipalités et régie des biens communaux. (1798)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Bordereau ou état nominatif de 58 lettres de rente de la Caisse des Bâties et... (1798-1800)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Arrêté helvétique: tout acte judiciaire doit être écrit sur papier timbré pou... (1799)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Liste de frais de seconde instance dus par Quartéry à Jean David Chapuis d'Es... (1799)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Election de la Municipalité de Lavey; registre des 45 citoyens actifs. (1799)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Dettes dues à la commune de Morcles par Jean David Chapuis. (1801-1808)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Echange de terrains à Morcles (la commune d'une part). (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Morcles emprunte 3000 florins aux Pauvres de l'Ancienne Bourgeoisie d'Aigle. (1801)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète d'Antoine Ypolite Pichard, pour 16 florins en Pr... (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète 3 prés En Praz Béneu, touchant la Rosseline et l... (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète 4 poses de pré en Praz Riond, touche le Merieu d... (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune achète de J E Tauxe un pré En Praz Bénoud pour 60 francs. (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète pour 208 francs 3 prés en Praz Beneu touchant le... (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète pour 69 francs un pré en Prâ Bénou; La commune d... (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète de J L Pernet un pré En Pré Bénoud pour 96 franc... (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète de J S Deslex un pré En Pré Benoud pour 48 franc... (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète d'Abram Gué un pré En Pré Bénoud pour 62 francs. (1802)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
La commune de Morcles achète pour 100 francs un pré En Praz Beneu. (1803)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Deux Chesaux cautionnent une cédule due à la Commune. (1803)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Lettre de rente due par Morcles au créancier Albert Roguin, 1000 francs. (1803)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Morcles commune achète pour 112 francs un pré En Praz Bénou. (1804)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Morcles commune achète de J P Chesaux pour 524 francs un pré En Praz Beneu. (1804)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Morcles commune achète de David Pounaz pour 640 francs un pré En Praz Bénoud. (1804)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Gardance de dams en faveur de la commune de Morcles contre Pierre Isaac Chesa... (1803)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Echange entre Antoine Ypolite Pichard, en Pré Bénoud; servitude de passage po... (1805)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Echange entre Antoine Ypolite Pichard à la Tassonnière, etc. (1805)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Acte de renonciation sur une hypothèque (J P Chesaux). (1807)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Dette de 20 louis d'or, empruntés par la commune à Joseph Debons, de Saint-Ma... (1807)
E Ic Droits et titres.
Affaires de commune.
Dettes dues à la commune de Morcles par Jean David Chapuis. (1808)
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