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RCC 005/007 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1895-1896)
RCC 005/008 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1896-1897)
RCC 005/009 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1897-1898)
RCC 005/010 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1898-1899)
RCC 005/011 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1899-1900)
RCC 005/012 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1904-1906)
RCC 005/013 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1906-1909)
RCC 005/014 Liste des conseillers communaux siégeant dans des commissions en qualité de rapporteur ou de membre. (1919-1923)
RCC 006/001 Pétitions au Conseil communal contre l'emplacement de Montbenon pour la construction du Palais fédéral de justice. (1880)
RCC 007/001 Conseil communal - Protocole. (1816-1834)
RCC 007/001 bis Conseil communal - Protocole - Répertoire brouillard. (1816-1834)
RCC 007/002 Conseil communal - Protocole. (1834-1840)
RCC 007/003 Conseil communal - Protocole. (1840-1847)
RCC 007/003 bis Conseil communal - Répertoire du Protocole. (1840-1847)
RCC 007/004 Conseil communal - Protocole. (1847-1855)
RCC 007/004 bis Conseil communal - Répertoire du protocole 4. (1847-1855)
RCC 007/005 Conseil communal - Répertoire des procès-verbaux. (1860-1864)
RCC 007/006 Conseil communal - Protocole. (1861-1869)
RCC 007/007 Conseil communal - Protocole. (1870-1878)
RCC 007/007 bis Conseil communal - Répertoire du protocole. (1870-1878)
RCC 007/008 Conseil communal - Protocole. (1878-1883)
RCC 007/008 bis Conseil communal - Répertoire du protocole. (1878-1883)
RCC 007/009 Conseil communal - Protocole. (1883-1891)
RCC 007/009 bis Conseil communal - Répertoire du protocole. (1883-1891)
RCC 007/010 Conseil communal - Protocole. (1891-1896)
RCC 007/010 bis Conseil communal - Répertoire du protocole. (1891-1896)
RCC 007/011 Conseil communal - Protocole. (1896-1898)
RCC 007/011 bis Conseil communal - Répertoire du registre des procès-verbaux. (1896-1898)
RCC 007/012 Conseil communal - Protocole. (1898-1901)
RCC 007/012 bis Conseil communal - Répertoire du registre des procès-verbaux. (1898-1901)
RCC 007/013 Conseil communal - registre des procès-verbaux. (1901-1903)
RCC 007/013 bis Conseil communal: répertoire des procès-verbaux. (1903)
RCC 007/014 Conseil communal: registre des procès-verbaux. (1903-1906)
RCC 007/014 bis Conseil communal: répertoire des procès-verbaux. (1903-1906)
RCC 007/015 Conseil communal: procès-verbaux. (1906-1908)
RCC 007/015 bis Conseil communal: répertoire des procès-verbaux. (1906-1908)
RCC 007/016 Conseil communal: registre des procès-verbaux. (1908-1910)
RCC 007/016 bis Conseil communal: répertoire des procès-verbaux. (1908-1910)
RCC 007/017 Conseil communal: registre des procès-verbaux. (1910-1911)
RCC 007/017 bis Répertoire des procès-verbaux des séances du Conseil communal. (1910-1911)
RCC 007/018 Conseil communal: registre des procès-verbaux. (1912-1913)
RCC 007/019 Conseil communal: registre des procès-verbaux. (1914-1915)
RCC 007/020 Conseil communal: registre des procès-verbaux. (1916-1917)
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RCC 008/001 Conseil communal - Minutes des procès-verbaux. (1849-1850)
RCC 008/002 Conseil communal - Minutes des procès-verbaux. (1851-1854)
RCC 008/003 Conseil communal - Minutes des procès-verbaux. (1854-1858)
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RCC 009/001 Registre des décisions du Conseil communal. (1832-1852)
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RCC 010/001 Délibérés extraits du Procès-verbal du Conseil communal. (1957-1960)
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RCC 011/003 Conseil communal: commission des Finances du Conseil communal. (1935-1936)
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