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 AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
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 A 1, 9 et 10 Droits du souverain.
Clames appartenant au souverain. (1259)
A 3,29 Droits du souverain.
Clames appartenant au souverain. (1338)
A 36,2 Droits du souverain.
Clames appartenant au souverain. (Non indiqué)
A 1, 9 et 10 Droits du souverain.
Confiscations. (1259)
A 3,35 Droits du souverain.
Confiscations. (1338)
A 17,36 Droits du souverain.
Confiscations. (1663)
A 1,11 Droits du souverain.
Trouves. (1259)
A 3,35 Droits du souverain.
Trouves. (1338)
A 1,7 Droits du souverain.
Echûtes. (1259)
A 3,17 Droits du souverain.
Banalité du moulin. (1338)
A 3 Droits du souverain.
Tribut des toises. (1338)
A 11,25 Droits du souverain.
Tribut des toises. (1524)
A 13,23 Droits du souverain.
Tribut des toises. (1545)
A 14 et 17 Droits du souverain.
Tribut des toises. (1645)
A 1,12 Droits du souverain.
Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1259)
A 3 Droits du souverain.
Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1338)
A 11,18 Droits du souverain.
Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1524)
A 13,16 Droits du souverain.
Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1545)
A 14,16 Droits du souverain.
Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1645)
A 17,15 Droits du souverain.
Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1663)
A 1,13 Droits du souverain.
Tribut de corvées de charrues. (1259)
A 3,27 Droits du souverain.
Tribut de corvées de charrues. (1338)
A 17 et 21 Droits du souverain.
Tribut de corvées de charrues. (1570)
A 1 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1259)
A 11 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1524)
A 20,7 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1537)
A 13 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1545)
A 14 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1645)
A 17,17 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1663)
A 1,14 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, sous les évêques seuls, pour le château ou autre défense. (1259)
C 10 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, pour le château et bâtiments de LL EE. (1737)
C 1 Droits du souverain.
Obligation de la ville d'Avenches en faveur de Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, d... (1442-1443)
C 2 Droits du souverain.
Résultat d'assemblée convoquée pour délibérer sur les mesures à prendre pour le charriage des mat... (1720)
C 3 Droits du souverain.
Egance faite entre les communautés du baillage d'Avenches au sujet des matériaux nécessaires à la... (1720)
C 4 Droits du souverain.
Contribution de la ville d'Avenches, pour les charroirs de Charmontel, soit pour l'affouage du Ch... (1570)
C 5 Droits du souverain.
Information de la ville d'Avenches, contre les prétentions nouvelles du seigneur bailli (corvées,... (1736)
C 6 Droits du souverain.
Arrêt de la chambre économique du Pays de Vaud sur les prétentions nouvelles du seigneur bailli (... (1736)
C 7 Droits du souverain.
Arrêt de la chambre économique du Pays de Vaud sur les prétentions nouvelles du seigneur bailli (... (1736)
C 8 Droits du souverain.
Brevet de LL EE du Conseil de Berne aux seigneurs de la Chambre économique romande par lequel il ... (1736)
C 9 Droits du souverain.
Arrêt de LL EE du Grand Conseil de Berne, en conséquence duquel est intervenu C 10. (1737)
C 10 Droits du souverain.
Lettres d'affranchissement des corvées et des charroirs. (1737)
A 1,3 Droits du souverain.
Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1259)
A 3,39 Droits du souverain.
Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1338)
A 11,11 Droits du souverain.
Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1524)
A 13,9 Droits du souverain.
Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1545)
A 14,9 Droits du souverain.
Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1645)
A 17,9 Droits du souverain.
Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1663)
C 11 Droits du souverain.
Prononciation sur un différend opposant la ville d'Avenches à d'autres communautés (Faoug, Oleyre... (1695)
A 3 Droits du souverain.
Droit de vendre seul du vin dans tout le mois de mars : et sous quelles conditions. (1338)
A 11,10 Droits du souverain.
Droit de vendre seul du vin dans tout le mois de mars : et sous quelles conditions. (1524)
A 13,8 Droits du souverain.
Droit de vendre seul du vin dans tout le mois de mars : et sous quelles conditions. (1545)
A 14,8 Droits du souverain.
Droit de vendre seul du vin dans tout le mois de mars : et sous quelles conditions. (1645)
A 17,8 Droits du souverain.
Droit de vendre seul du vin dans tout le mois de mars : et sous quelles conditions. (1663)
A 24,1 Droits du souverain.
Droit de vendre du vin durant toute l'année, outre le mois de mars : et sous quelles conditions. (1666)
C 5,2 Droits du souverain.
Droit de vendre du vin durant toute l'année, outre le mois de mars : et sous quelles conditions. (1736)
A 24 et C 6 Droits du souverain.
Droit de vendre du vin durant toute l'année, outre le mois de mars : et sous quelles conditions. (1736)
C 12 Droits du souverain.
Arrêt de LL EE du Conseil de Berne sur un différend entre la ville et le seigneur bailli au sujet... (1736)
F 8 Droits du souverain.
Exemption de l'ohmgeld du vin vendu par les seigneurs baillis, durant tout le mois de mars. (1425)
A 11,21 Droits du souverain.
Exemption de l'ohmgeld du vin vendu par les seigneurs baillis, durant tout le mois de mars. (1524)
A 20,6 Droits du souverain.
Exemption de l'ohmgeld du vin vendu par les seigneurs baillis, durant tout le mois de mars. (1537)
A 13,19 Droits du souverain.
Exemption de l'ohmgeld du vin vendu par les seigneurs baillis, durant tout le mois de mars. (1545)
A 14,19 Droits du souverain.
Exemption de l'ohmgeld du vin vendu par les seigneurs baillis, durant tout le mois de mars. (1645)
A 17,19 Droits du souverain.
Exemption de l'ohmgeld du vin vendu par les seigneurs baillis, durant tout le mois de mars. (1663)
A 24,1 Droits du souverain.
Exemption de l'ohmgeld du vin vendu par les seigneurs baillis, durant tout le mois de mars. (1666)
A 44 Droits du souverain.
Naturalisation des étrangers. (1737)
C 13 Droits du souverain.
Ordonnance souveraine concernant les étrangers ayant bourgeoisie et non naturalisés. (1743)
A 39,1 Droits du souverain.
Empêcher la sortie des graines et denrées. (Non indiqué)
A 33 et 34 Droits du souverain.
Défendre l'entrée des graines et denrées. (1719)
A 3 Droits du souverain.
Dîmes et quartes rière Avenches. (1338)
A 14 Droits du souverain.
Dîmes et quartes rière Avenches. (1645)
A 17,33 Droits du souverain.
Dîmes et quartes rière Avenches. (1663)
A 17 Droits du souverain.
Dîmes sur pâquiers mis en culture. (1663)
A 3,36 Droits du souverain.
Directe sur pâquiers, raspes et biens communs aliénés par la ville, et tenus ou mis en prés ou à ... (1338)
AA 4 Droits du souverain.
Directe sur pâquiers, raspes et biens communs aliénés par la ville, et tenus ou mis en prés ou à ... (1425)
AA 6 Droits du souverain.
Directe sur pâquiers, raspes et biens communs aliénés par la ville, et tenus ou mis en prés ou à ... (1442)
O 5,3 Droits du souverain.
Directe sur pâquiers, raspes et biens communs aliénés par la ville, et tenus ou mis en prés ou à ... (1503)
A 14,44 Droits du souverain.
Directe sur pâquiers, raspes et biens communs aliénés par la ville, et tenus ou mis en prés ou à ... (1645)
A 17,31 Droits du souverain.
Directe sur pâquiers, raspes et biens communs aliénés par la ville, et tenus ou mis en prés ou à ... (1663)
AA 4 Droits du souverain.
Droit de rétraction des parties aliénées par la ville, de ses pâquiers et communs. (1425)
AA 6 Droits du souverain.
Droit de rétraction des parties aliénées par la ville, de ses pâquiers et communs. (1442)
A 17,35 Droits du souverain.
Fief général portant lods et vends. (1663)
A 3,16 Droits du souverain.
Confiscation contre les boulangers vendant des pains qui ne sont pas de juste poids. (1338)
A 17, J 8 et JJ 68 Droits du souverain.
Maintenance par la ville d'Avenches des deux fours dudit lieu. (1663)
A 17,1 Droits du souverain.
Hommage libre et franc, par article du tout nouveau, contracté et reconnu par la ville d'Avenches... (1663)
A 14,45 Droits du souverain.
Droits régaliens en général, par article nouveau, reconnus par la ville d'Avenches en faveur de L... (1645)
A 17,36 Droits du souverain.
Droits régaliens en général, par article nouveau, reconnus par la ville d'Avenches en faveur de L... (1663)
A 3 Droits du souverain.
Droits régaliens en général, par article nouveau, reconnus par la ville d'Avenches en faveur de L... (1338)
A 11,36 Droits du souverain.
Droits régaliens en général, par article nouveau, reconnus par la ville d'Avenches en faveur de L... (1524)
C 14 Droits du souverain.
Requête de la ville d'Avenches présentée à LL EE au sujet des chasses effectuées par le bailli Be... (1739)
C 15 Droits du souverain.
Le Conseil d'Avenches accepte comme dédommagement un don du bailli à l'Hôpital de ladite ville (v... (1739)
C 16 Droits du souverain.
Procédure et sentence sur un différend entre la ville d'Avenches et le procureur fiscal de LL EE ... (1739)
C 16 Droits du souverain.
Sentence baillivale révoquant la sentence inférieure.
Appel à Berne. (1739)
C 17 Droits du souverain.
Arrêt souverain de LL EE confirmant la sentence baillivale : lesdits d'Avenches ne pourront aller... (1740)
A 13,21 Droits du souverain.
Le châtelain, conjointement avec le conseil d'Avenches peut imposer bamps pour la police et néces... (Non indiqué)
F 16 Droits du souverain.
Tiers du prix des réceptions à bourgeois et habitants. (1514)
H 19 Droits du souverain.
Tiers du prix des réceptions à bourgeois et habitants. (1601)
A 17,2 Droits du souverain.
Cense fixe, pour censes remises par LL EE à la ville d'Avenches. (1663)
A 31,5 Droits du souverain.
Cense fixe, pour censes remises par LL EE à la ville d'Avenches. (1673)
A 20,11 Droits du souverain.
Présence du seigneur bailli, requise en l'élection des justiciers et des conseillers. (1537)
B 12 Droits du souverain.
Présence du seigneur bailli, requise en l'élection des justiciers et des conseillers. (1566)
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AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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