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        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
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          • A 14,13 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1645)
          • A 17,12 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1663)
          • A 3,4 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1338)
          • A 11,4 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1524)
          • A 13,3 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1545)
          • A 14,3 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1645)
          • A 17,4 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1663)
          • A 3,4 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1338)
          • A 11,4 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1524)
          • A 13,3 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1545)
          • A 14,3 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1645)
          • A 17,4 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1663)
          • A 3,3 Droits du souverain. Droit sur les clefs des portes de la ville. (1338)
          • A 11,3 Droits du souverain. Droit sur les clefs des portes de la ville. (1524)
          • A 13,2 Droits du souverain. Droit sur les clefs des portes de la ville. (1545)
          • A 14,3 Droits du souverain. Droit sur les clefs des portes de la ville. (1645)
          • A 17,4 Droits du souverain. Droit sur les clefs des portes de la ville. (1663)
          • A 13,2 Droits du souverain. Mayorie d'Avenches. (1545)
          • A 14,2 Droits du souverain. Mayorie d'Avenches. (1645)
          • A 17,3 Droits du souverain. Mayorie d'Avenches. (1663)
          • A 3,11 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1338)
          • A 11,8 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1524)
          • A 13,6 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1545)
          • A 14,6 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1645)
          • B 34 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1737)
          • A 3,11 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1338)
          • A 11,8 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1524)
          • A 13,6 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1545)
          • A 14,6 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1645)
          • A 3,30 Droits du souverain. Bamps encourus appartiennent au souverain. (1338)
          • A 3,14 Droits du souverain. Viances. (1338)
          • A 1,5 Droits du souverain. Suite de guerre. (1259)
          • A 3, 9 et 10 Droits du souverain. Suite de guerre. (1338)
          • A 3, 11, 13, 14, 17 Droits du souverain. Les appellations. (1338)
          • B 27 Droits du souverain. Exemption de prestation de caution, par les châtellain, procureur ou autre, appelant au nom de l'... (1404)
          • A 11 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1524)
          • A 20,10 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1537)
          • A 13 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1545)
          • A 14 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1645)
          • A 17,24 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1663)
          • A 3,33 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (Non indiqué)
          • B 1 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1521)
          • A 20,4 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1537)
          • A 24, 5 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1666)
          • B 34 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1737)
          • A 7 Droits du souverain. Arrêts personnels que peut faire le souverain, soit ses officiers, sans clame et connaissance. (1368)
          • A 11 Droits du souverain. Arrêts personnels que peut faire le souverain, soit ses officiers, sans clame et connaissance. (1524)
          • A 13 Droits du souverain. Arrêts personnels que peut faire le souverain, soit ses officiers, sans clame et connaissance. (1545)
          • A 14 Droits du souverain. Arrêts personnels que peut faire le souverain, soit ses officiers, sans clame et connaissance. (1645)
          • A 17 Droits du souverain. Arrêts personnels que peut faire le souverain, soit ses officiers, sans clame et connaissance. (1663)
          • A 1, 9 et 10 Droits du souverain. Clames appartenant au souverain. (1259)
          • A 3,29 Droits du souverain. Clames appartenant au souverain. (1338)
          • A 36,2 Droits du souverain. Clames appartenant au souverain. (Non indiqué)
          • A 1, 9 et 10 Droits du souverain. Confiscations. (1259)
          • A 3,35 Droits du souverain. Confiscations. (1338)
          • A 17,36 Droits du souverain. Confiscations. (1663)
          • A 1,11 Droits du souverain. Trouves. (1259)
          • A 3,35 Droits du souverain. Trouves. (1338)
          • A 1,7 Droits du souverain. Echûtes. (1259)
          • A 3,17 Droits du souverain. Banalité du moulin. (1338)
          • A 3 Droits du souverain. Tribut des toises. (1338)
          • A 11,25 Droits du souverain. Tribut des toises. (1524)
          • A 13,23 Droits du souverain. Tribut des toises. (1545)
          • A 14 et 17 Droits du souverain. Tribut des toises. (1645)
          • A 1,12 Droits du souverain. Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1259)
          • A 3 Droits du souverain. Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1338)
          • A 11,18 Droits du souverain. Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1524)
          • A 13,16 Droits du souverain. Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1545)
          • A 14,16 Droits du souverain. Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1645)
          • A 17,15 Droits du souverain. Tribut de vente sur fenêtre ou sur Meyse. (1663)
          • A 1,13 Droits du souverain. Tribut de corvées de charrues. (1259)
          • A 3,27 Droits du souverain. Tribut de corvées de charrues. (1338)
          • A 17 et 21 Droits du souverain. Tribut de corvées de charrues. (1570)
          • A 1 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1259)
          • A 11 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1524)
          • A 20,7 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1537)
          • A 13 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1545)
          • A 14 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1645)
          • A 17,17 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, avec les autres Etats de la souveraineté de Lausanne. (1663)
          • A 1,14 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, sous les évêques seuls, pour le château ou autre défense. (1259)
          • C 10 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, pour le château et bâtiments de LL EE. (1737)
          • C 1 Droits du souverain. Obligation de la ville d'Avenches en faveur de Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, d... (1442-1443)
          • C 2 Droits du souverain. Résultat d'assemblée convoquée pour délibérer sur les mesures à prendre pour le charriage des mat... (1720)
          • C 3 Droits du souverain. Egance faite entre les communautés du baillage d'Avenches au sujet des matériaux nécessaires à la... (1720)
          • C 4 Droits du souverain. Contribution de la ville d'Avenches, pour les charroirs de Charmontel, soit pour l'affouage du Ch... (1570)
          • C 5 Droits du souverain. Information de la ville d'Avenches, contre les prétentions nouvelles du seigneur bailli (corvées,... (1736)
          • C 6 Droits du souverain. Arrêt de la chambre économique du Pays de Vaud sur les prétentions nouvelles du seigneur bailli (... (1736)
          • C 7 Droits du souverain. Arrêt de la chambre économique du Pays de Vaud sur les prétentions nouvelles du seigneur bailli (... (1736)
          • C 8 Droits du souverain. Brevet de LL EE du Conseil de Berne aux seigneurs de la Chambre économique romande par lequel il ... (1736)
          • C 9 Droits du souverain. Arrêt de LL EE du Grand Conseil de Berne, en conséquence duquel est intervenu C 10. (1737)
          • C 10 Droits du souverain. Lettres d'affranchissement des corvées et des charroirs. (1737)
          • A 1,3 Droits du souverain. Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1259)
          • A 3,39 Droits du souverain. Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1338)
          • A 11,11 Droits du souverain. Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1524)
          • A 13,9 Droits du souverain. Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1545)
          • A 14,9 Droits du souverain. Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1645)
          • A 17,9 Droits du souverain. Repas dû par la ville, à un évêque venant pour la première fois à Avenches, et à un bailli nouvea... (1663)
          • C 11 Droits du souverain. Prononciation sur un différend opposant la ville d'Avenches à d'autres communautés (Faoug, Oleyre... (1695)
          • A 3 Droits du souverain. Droit de vendre seul du vin dans tout le mois de mars : et sous quelles conditions. (1338)
          • A 11,10 Droits du souverain. Droit de vendre seul du vin dans tout le mois de mars : et sous quelles conditions. (1524)
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        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
        • AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
        • AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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