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        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
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          • B 26 Seigneurie, règles de droit et de justice. Règles de droit et de justice, entre Avenches et Fribourg. Mémoire sur le... (Non indiqué)
          • N 8,5 Seigneurie, règles de droit et de justice. Règles de droit et de justice, entre Avenches et Faoug. (1497)
          • A 3, 11,13, 14, 20 et B 16 Seigneurie, règles de droit et de justice. Règles de droit et de justice, rière la châtellenie d'Avenches. (1338)
          • B 27 Seigneurie, règles de droit et de justice. Règles de droit et de justice, rière la châtellenie d'Avenches. Lettres d... (1404)
          • B 28 Seigneurie, règles de droit et de justice. Règles de droit et de justice, rière la châtellenie d'Avenches. Lettres d... (1404)
          • A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice. Du discord en jugement. (1338)
          • A 1, 5, 11 Seigneurie, règles de droit et de justice. Arrêts personnels, gages, possessoire privilégié. (1368)
          • B 29 Seigneurie, règles de droit et de justice. Validité des actes. Cahier : 1e colonne, mémoire du seigneur bailli à LL ... (1679)
          • B 30 Seigneurie, règles de droit et de justice. Validité des actes. Cahier : 1e colonne, mémoire du seigneur bailli à LL ... (1679)
          • B 31 Seigneurie, règles de droit et de justice. Validité des actes. Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décré... (1678)
          • B 32 Seigneurie, règles de droit et de justice. Validité des actes. Lettres du seigneur Steiguer, bailli d'Avenches décré... (1678)
          • B 33 Seigneurie, règles de droit et de justice. Lettres de LL EE du Conseil de Berne adressées aux nobles hommes châtelain ... (1500-1599)
          • B 34 Seigneurie, règles de droit et de justice. Arrêt souverain par lequel LL EE désapprouvent que le Conseil d'Avenches ai... (1737)
          • A 1, 3, 11, 13, 17, 20 et B 1 Seigneurie, règles de droit et de justice. Prison, emprisonnements et punitions. (Non indiqué)
          • A 1, 3, 9, 10, 17 Seigneurie, règles de droit et de justice. Confiscations. (Non indiqué)
          • A 3,5 Seigneurie, règles de droit et de justice. Anciens bamps imposés. (1524)
          • A 3,5 et A 11,49 Seigneurie, règles de droit et de justice. Anciens bamps imposés. (1524)
          • A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice. Anciens bamps imposés. (1338)
          • B 35 Seigneurie, règles de droit et de justice. Lettre de LL EE demandant au Conseil de la ville d'Avenches de corriger le ... (1549)
          • A 1,8 A 1,10 Seigneurie, règles de droit et de justice. Des Fravalliz. (1259)
          • F 20 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamps de polices imposés par le Conseil d'Avenches conjointement avec le ch... (Non indiqué)
          • BB 11 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamps de polices imposés par le Conseil d'Avenches conjointement avec le ch... (1466)
          • F 16 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamps de polices imposés par le Conseil d'Avenches conjointement avec le ch... (1512)
          • F 16, A 20, 25, 32 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamps de polices imposés par le Conseil d'Avenches conjointement avec le ch... (1516)
          • F 16 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamps de polices imposés par le Conseil d'Avenches conjointement avec le ch... (1516)
          • F 16 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamps de polices imposés par le Conseil d'Avenches conjointement avec le ch... (1518)
          • F 16 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamps de polices imposés par le Conseil d'Avenches conjointement avec le ch... (1518)
          • A 40 Seigneurie, règles de droit et de justice. Bamp imposés par LL EE pour tout le Pays de Vaud. (1682)
          • A 39,7 Seigneurie, règles de droit et de justice. Règles générales pour les bamps. (Non indiqué)
          • B 36 Seigneurie, règles de droit et de justice. Mémoire qui établit que, rière Morat, le droit de rétraction de proximité n... (Non indiqué)
          • B 37 Seigneurie, règles de droit et de justice. Supplication de la ville d'Avenches à LL EE de Berne pour leur demander avi... (Non indiqué)
          • B 38 Seigneurie, règles de droit et de justice. Réforme des émoluments de la justice d'Avenches. (1706)
          • A 3,1 Droits du souverain. Propriété d'Avenches. (1338)
          • A 1 et 9 Droits du souverain. Propriété d'Avenches. (1440)
          • A 10 Droits du souverain. Propriété d'Avenches. (1491)
          • A 11,2 Droits du souverain. Propriété d'Avenches. (1524)
          • A 13,1 Droits du souverain. Propriété d'Avenches. (1545)
          • A 14,1 Droits du souverain. Propriété d'Avenches. (1645)
          • A 17 Droits du souverain. Propriété d'Avenches. (1663)
          • A 1 Droits du souverain. Seigneurie et juridiction d'Avenches. (1259)
          • A 3 Droits du souverain. Seigneurie et juridiction d'Avenches. (1338)
          • A 11,1 Droits du souverain. Seigneurie et juridiction d'Avenches. (1524)
          • A 13,1 Droits du souverain. Seigneurie et juridiction d'Avenches. (1525)
          • A 14,1 Droits du souverain. Seigneurie et juridiction d'Avenches. (1645)
          • A 17,36 Droits du souverain. Seigneurie et juridiction d'Avenches. (1663)
          • A 1,1 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1259)
          • A 1 et 9 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1440)
          • A 1 et 10 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1491)
          • A 11,15 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1524)
          • A 13,13 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1545)
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          • A 17,12 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1663)
          • A 3,4 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1338)
          • A 11,4 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1524)
          • A 13,3 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1545)
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          • A 17,4 Droits du souverain. Serment de la ville en faveur du souverain. (1663)
          • A 3,4 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1338)
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          • A 14,3 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1645)
          • A 17,4 Droits du souverain. Etablissement des portiers de la Ville. (1663)
          • A 3,3 Droits du souverain. Droit sur les clefs des portes de la ville. (1338)
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          • A 13,2 Droits du souverain. Mayorie d'Avenches. (1545)
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          • A 17,3 Droits du souverain. Mayorie d'Avenches. (1663)
          • A 3,11 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1338)
          • A 11,8 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1524)
          • A 13,6 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1545)
          • A 14,6 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1645)
          • B 34 Droits du souverain. Droit de criées et publications. (1737)
          • A 3,11 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1338)
          • A 11,8 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1524)
          • A 13,6 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1545)
          • A 14,6 Droits du souverain. Imposition des bamps. (1645)
          • A 3,30 Droits du souverain. Bamps encourus appartiennent au souverain. (1338)
          • A 3,14 Droits du souverain. Viances. (1338)
          • A 1,5 Droits du souverain. Suite de guerre. (1259)
          • A 3, 9 et 10 Droits du souverain. Suite de guerre. (1338)
          • A 3, 11, 13, 14, 17 Droits du souverain. Les appellations. (1338)
          • B 27 Droits du souverain. Exemption de prestation de caution, par les châtellain, procureur ou autre, appelant au nom de l'... (1404)
          • A 11 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1524)
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          • A 14 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1645)
          • A 17,24 Droits du souverain. Le sujet n'a pas appel contre le souverain. (1663)
          • A 3,33 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (Non indiqué)
          • B 1 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1521)
          • A 20,4 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1537)
          • A 24, 5 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1666)
          • B 34 Droits du souverain. Arrêts personnels, prisons et emprisonnements appartiennent à LL EE. (1737)
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