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        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1011-1863)
          • A 1 Reconnaissance passée par la bourgeoisie d'Avenches, des droits et coutumes par elle dues au Révérend Seigneur Jean (de ... (1259)
          • A 2 Reconnaissance passée par la bourgeoisie d'Avenches, des droits et coutumes par elle dues au Révérend Seigneur Jean (de ... (1259)
          • A 3 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
          • A 4 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
          • A 5 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
          • A 5 Copie de reconnaissance passée en faveur du seigneur Guy de Prangins par la Ville d'Avenches. (1368)
          • A 6 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
          • A 5 Copie de reconnaissance passée en faveur du seigneur Guy de Prangins par la Ville d'Avenches. (1368)
          • A 7, 8 Copie du plaid général de Lausanne. (1368)
          • A 7, 8 Ordonnances souveraines. Copie des lettres émanées de la grande cour séculière de Lausanne. (Non indiqué)
          • A 7, 8 Reconnaissance passée en faveur du Révérend Seigneur Jean (de Rossillon) évêque et prince de Lausanne et de son Eglise d... (1338)
          • A 7, 8 Copie de l'acte de renouvellement de l'alliance entre les villes d'Avenches et de Fribourg. (1511)
          • A 7, 8 Lettres du seigneur Sébastien de Montfalcon, évêque et comte de Lausanne, contenant 36 reconnaissances prêtées par la vi... (1524)
          • A 8 Donation par Rodolphe roi de Bourgogne à l'Eglise de Lausanne, du comté de Vaud. (1011)
          • A 8 Donation faite par Rodolphe, abbé de Saint-Maurice, de l'anneau de Saint-Maurice au prince Pierre, comte de Savoie. (1250)
          • A 9 Lettres du seigneur Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, par lesquelles il ratifie la réquisition en faveur ... (1440)
          • A 10 Lettres du seigneur Aymon de Montfalcon, évêque et comte de Lausanne, par lesquelles il vient prendre possession de sa v... (1491)
          • A 11 Lettres du seigneur Sébastien de Montfalcon, évêque et comte de Lausanne, contenant 36 reconnaissances prêtées par la vi... (1524)
          • A 12 Ordonnances souveraines. Dénombremnent des choses que Jean Gignilliat, commissaire de LL EE de Berne, demandait que Me... (1545)
          • A 13 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 38 éléments. (1545)
          • A 14 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 46 éléments. (1645)
          • A 15 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 46 éléments. (1645)
          • A 16 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 46 éléments. (1645)
          • A 17 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 39 éléments. (1663)
          • A 18 Reconnaissance passée en faveur de LL EE de Berne par la ville et communauté d'Avenches de 39 éléments. (1663)
          • A 19 Ordonnances souveraines. Extrait de la Chancellerie de Berne, par lequel LL EE déclarent que, loin de vouloir diminuer... (1665)
          • A 20 Ordonnances souveraines. Résolutions des commis de LL EE sur 14 articles proposés par la ville d'Avenches. (1537)
          • A 21 Ordonnances souveraines. Arrêt de LL EE du Conseil de Berne, sur des sujets variés, 5 articles. (1570)
          • A 22 Ordonnances souveraines. Arrêt de LL EE du Conseil de Berne, sur des sujets variés, 5 articles. (1570)
          • A 23 Ordonnances souveraines. Formules des serments des des châtellains, secrétaire baillival, curial, jurés, grossautier, ... (1639)
          • A 24 Arrêt souverain de LL EE du Conseil de Berne sur un différend entre le seigneur bailli d'Avenches et la bourgeoisie dudi... (1666)
          • A 25-29 Arrêt souverain de LL EE du Conseil de Berne sur un différend entre le seigneur bailli d'Avenches et la bourgeoisie dudi... (1666)
          • A 30 Arrêt souverain de LL EE du Conseil de Berne sur un différend entre le seigneur bailli d'Avenches et la bourgeoisie dudi... (1666)
          • A 30 Arrêt souverain par lequel LL EE décident sur divers griefs de la ville d'Avenches, contre de téméraires mémoires du Sie... (1673)
          • A 31 Arrêt souverain par lequel LL EE décident sur divers griefs de la ville d'Avenches, contre de téméraires mémoires du Sie... (1673)
          • A 32 Arrêt souverain par lequel LL EE décident sur divers griefs de la ville d'Avenches, contre de téméraires mémoires du Sie... (1673)
          • A 33 Ordonnances souveraines. Projet de remontrance et requête de la ville d'Avenches au seigneur bailli, avec prière d'en ... (1719)
          • A 34 Ordonnances souveraines. Copie non signée de la réponse de LL EE au sujet de remontrances et plaintes de la ville d'Av... (1719)
          • A 35 Ordonnances souveraines. Arrêt de LL EE du Conseil de Berne sur des sujets contestés entre le Conseil de la ville d'Av... (1735)
          • A 36 Ordonnances souveraines. Supplication de la ville d'Avenches à LL EE, contre les prétentions du seigneur bailli. (Non indiqué)
          • A 37 Ordonnances souveraines. Feuille concernant quelques innovations que le seigneur bailli voulait introduire contre les ... (Non indiqué)
          • A 38 Ordonnance souveraine et générale pour tout le Pays de Vaud (7 articles). (1591)
          • A 39 Règlement souverain, sur plaintes griefs des villes du Pays de Vaud (14 articles). (1682)
          • A 40 Ordonnance et règlement souverain, touchant l'établissement et les devoirs des messelliers et bergers, la garde des gros... (1682)
          • A 41 Mandement souverain par lequel sont défendus les charivaris dans les cas de mariages de veufs ou de veuves. (1711)
          • A 41 Ordonnances souveraines. Mandat par lequel est ordonné publication en chaire tendant à prévenir spoliations et vols no... (1737)
          • A 42 Règlement souverain touchant la passation à clos et à record, comme aussi pour la garde du gros et du menu bétail. (1717)
          • A 43 Ordonnance souveraine en éclaircissement d'une autre ordonnance souveraine du 29 novembre 1723 concernant les mariages d... (1725)
          • A 43 Eclaircissement du règlement souverain de 1712, au sujet de l'entretien des enfants illégitimes. (1725)
          • A 43 Mandat général et souverain au sujet des gueux, mendiants, rôdeurs, soldats, réfugiés, etc. (1700)
          • A 44 Mandat baillival donné par LL EE concernant la défense de recevoir bourgeois ni habitant qui ne se soit fourni, à ses fr... (1731)
          • A 44 Mandat baillival donné par LL EE concernant la marche à suivre pour qu'un étranger se fasse naturaliser. (1737)
          • A 45 Arrêt souverain rendu sur divers différends opposant les sujets des villes d'Avenches et de Cudrefin aux 4 commissaires ... (1646)
          • B 1 Seigneurie, règles de droit et de justice. Remise à LL EE de Fribourg d'un faux-monnayeur qui avait été condamné et em... (1521)
          • B 2 Seigneurie, règles de droit et de justice. Prononciation sur des différends élevés entre Guillaume de Challant, évêque... (1420)
          • B 3 Seigneurie, règles de droit et de justice. Prononciation sur des différends élevés entre Guillaume de Challant, évêque... (1420)
          • B 4 Seigneurie, règles de droit et de justice. Prononciation par Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, sur le d... (1446)
          • B 5 Seigneurie, règles de droit et de justice. Prononciation par Georges de Saluces, évêque et comte de Lausanne, sur le d... (1446)
          • B 6 Seigneurie, règles de droit et de justice. Inquisition et informations prises par vénérable Girard Muret, chapelain et... (1477)
          • B 7 Seigneurie, règles de droit et de justice. Délimitation des deux souverainetés de Berne et de Fribourg, entre le baill... (1653)
          • B 8 Seigneurie, règles de droit et de justice. Echange entre LL EE à qui appartient la généralité du dixme rière Avenches ... (1717)
          • B 9 Seigneurie, règles de droit et de justice. Plan des limites entre les territoires d'Avenches et de Donatyre, en confor... (1717)
          • B Seigneurie, règles de droit et de justice. Le doyen du clergé d'Avenches, sa cour, ses fonctions. (-1536)
          • A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice. Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions. Statut du châtelain. (1338)
          • A 5 Seigneurie, règles de droit et de justice. Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions. Rôle et compétence du ch... (1368)
          • F 9 Seigneurie, règles de droit et de justice. Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions. Rôle et compétence du ch... (1450)
          • A 11, 13, 14, 17 Seigneurie, règles de droit et de justice. Le châtelain d'Avenches, sa cour, ses fonctions. Rôle et compétence du ch... (1338)
          • A 1 Seigneurie, règles de droit et de justice. Le mayor d'Avenches, ses charges, fonctions, émoluments et sa cour. Charg... (1259)
          • A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice. Le mayor d'Avenches, ses charges, fonctions, émoluments et sa cour. Rôle ... (1338)
          • A 3 Seigneurie, règles de droit et de justice. La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences. Statut de ... (1338)
          • G 3 Seigneurie, règles de droit et de justice. La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences. Statut de ... (1402)
          • B 27 Seigneurie, règles de droit et de justice. La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences. Statut de ... (1404)
          • A 20 Seigneurie, règles de droit et de justice. La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences. Statut de ... (1537)
          • B 12 Seigneurie, règles de droit et de justice. La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences. Arrêt de L... (1566)
          • B 13 Seigneurie, règles de droit et de justice. La cour séculière d'Avenches, sa composition, ses compétences. Acte du sé... (1734)
          • B Seigneurie, règles de droit et de justice. Chef du corps de justice d'Avenches. (-1536)
          • B 14 Seigneurie, règles de droit et de justice. Chef du corps de justice d'Avenches. Arrêt de LL EE de Berne sur un diffé... (1735)
          • B 15 Seigneurie, règles de droit et de justice. Chef du corps de justice d'Avenches. Arrêt de LL EE de Berne sur un diffé... (1735)
          • A 20 Seigneurie, règles de droit et de justice. Dispositions de justice. De quoi peut, ou ne peut, connaître la justice d... (1537)
          • B 16 Seigneurie, règles de droit et de justice. Dispositions de justice. Arrêt souverain de LL EE ordonnant que la premiè... (1563)
          • B 17 Seigneurie, règles de droit et de justice. Dispositions de justice. Arrêt souverain de LL EE ordonnant que la premiè... (1563)
          • B 18 Seigneurie, règles de droit et de justice. Dispositions de justice. Arrêt souverain de LL EE ordonnant que la premiè... (1563)
          • B 19 Seigneurie, règles de droit et de justice. Dispositions de justice. Procédure et sentence baillivale dans un différe... (1613)
          • A 23 Seigneurie, règles de droit et de justice. Formules de serments. Serments du châtelain, des justiciers et des offici... (1639)
          • B 20 Règles de droit et de justice, dans tous les cantons. Ordonnance faite en assemblée générale des députés des cantons a... (1564)
          • JJ 45 Règles de droit et de justice, dans tous les cantons. Exemple d'argent volé et recouvré sans frais. (1714)
          • A 7,1 Règles de droit et de justice, dans toute la souveraineté de Lausanne (plaid général). (1368)
          • A 7,2 Règles de droit et de justice, dans toute la souveraineté de Lausanne. Statut de la grande cour séculière de Lausanne. (Non indiqué)
          • A 38 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Droits en général. (1591)
          • B 21 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Copies du 4e article de la 6e partie de A 38, au sujet du sc... (1591)
          • B 22 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Arrêt souverain de LL EE du Sénat, établissant, pour les éch... (1674)
          • B 23 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Arrêt souverain de LL EE du Sénat, établissant, pour les éch... (1674)
          • A 40 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1682)
          • A 41 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1711)
          • A 43 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1725)
          • E 4 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Règles de droit et de justice dans tout le Pays de Vaud. (1728)
          • B 24 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Arrêt émané des THS, trésoriers et banderets des finances ro... (1733)
          • B 25 Règles de droit et de justice, dans tout le pays de Vaud. Arrêt émané des THS, trésoriers et banderets des finances ro... (1733)
          • A 45 Règles de droit et de justice, rière tout le bailliage d'Avenches. (1646)
          • B 4,7 Seigneurie, règles de droit et de justice. Règles de droit et de justice, entre Avenches et Fribourg. (1446)
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        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1401-1960)
        • AC Avenches Fonds d'archives de la commune de Avenches (1336-1794)
        • AC Donatyre Fonds d'archives de la commune de Donatyre (1477-1960)
        • AC Oleyres Fonds d'archives de la commune de Oleyres (1569-1960)
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