Recherche dans le plan d'archivage

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          • Chancellerie 49/3 Cession François Rouge à Samuel Steinhauser du logis du Cerf. (1786)
          • Chancellerie 49/4 Pour refaire l'aire de la grange de Bellevaux. (1701-1798)
          • Chancellerie 49/5 Pâturages, imprimé du Chablais. (1782)
          • Chancellerie 49/6 Sentence en faveur de Georges Ducrest contre Jacques Senard. (1542)
          • Chancellerie 49/7 Nomination de G de Neschel comme commissaire à Montheron. (1549)
          • Chancellerie 49/8 Difficultés entre Chardonnay et Cossonay. (1583)
          • Chancellerie 49/9 Demande de plans et cottets par le bureau du cadastre. (1801)
          • Chancellerie 49/10 Procès pour Montheron, nomination de deux commissaires pour Berne. (1592)
          • Chancellerie 49/11 Pétition des fermiers du pré des Aglariens. (1800)
          • Chancellerie 49/12 Avis de paiement aux contribuables pour dîmes. (1801)
          • Chancellerie 49/13 Compte de Monsieur de May pour la cense. (1697)
          • Chancellerie 49/14 Expéditions de dîmes. (1601-1700)
          • Chancellerie 49/15 Interventions Louis Ennard, de Cugy, pour censes. (1717)
          • Chancellerie 49/16 Mise publique des amodiations. (1801)
          • Chancellerie 49/17 Instructions de LL EE au bailli d'Avenches sur paiement de lods. (1646)
          • Chancellerie 49/18 Ordre au commissaire Gaudard d'examiner les censes pour LL EE et pour la ville de Lausanne. (1660)
          • Chancellerie 49/19 Quittance Dautun pour lods à Morges. (1691)
          • Chancellerie 49/20 Conflit de cens avec les hoirs Piccard. (1715)
          • Chancellerie 49/21 Notes sur le droit de Tot quot. (1701-1800)
          • Chancellerie 49/22 Notes sur censes foncières, possessions. (1719)
          • Chancellerie 49/23 Lettre accompagnant le mandat interdisant la vente de terres à des étrangers. (1794)
          • Chancellerie 49/24 Rescrit de LL EE sur affranchissement des droits seigneuriaux. (1791)
          • Chancellerie 50/1 Pièce sur un différend entre particuliers. (1671)
          • Chancellerie 50/2 Remarque de la ville sur le droit de péage à Echallens et d'un particulier prétendant que c'est à la ville, non au baill... (1574)
          • Chancellerie 50/3 Mémoires, concordat, etc, rogatoires, entre Lausanne et Echallens. (1501-1800)
          • Chancellerie 50/4 Réquisitoires, appels, lettre d'Avenches. (1756)
          • Chancellerie 50/5 Lettre d'Echallens sur les rogatoires. (1756)
          • Chancellerie 50/6 Mémoire du juge sur les rogatoires. (1701-1800)
          • Chancellerie 50/7 Mémoire sur les réquisitions. (1701-1800)
          • Chancellerie 50/8 Projet de concordat pour les rogatoires avec Echallens. (1701-1798)
          • Chancellerie 50/9 Lettre de Berne sur poursuite d'un délinquant rogatoire Echallens. (1780)
          • Chancellerie 50/10 Lettre du bailli sur les rogatoires et réquisitions. (1786)
          • Chancellerie 50/11 Droitures, trois pièces en allemand sur des difficultés entre LL EE et Lausanne. (1601-1700)
          • Chancellerie 50/12 Requêtes des députés de la ville pour une cense. (1619)
          • Chancellerie 50/13 Difficultés avec Berne . (1601-1700)
          • Chancellerie 50/14 Requête de Lausanne sur la juridiction omnimode . (1701-1800)
          • Chancellerie 50/15 Arrêt de LL EE au sujet de la juridiction sur les étrangers (banqueroutier Simon Bousquet). (1756)
          • Chancellerie 50/16 Lettre de Berne sur les rogatoires. (1781)
          • Chancellerie 50/17 Lettre de LL EE sur les appels des 60. (1688)
          • Chancellerie 50/18 Plaintes de Froideville contre la suppression du tribunal de judicature de Montheron. (1753-1754)
          • Chancellerie 50/19 Mémoire aux réponses faites par LL EE, concernant la cour baillivale et information en cette matière. (1701-1800)
          • Chancellerie 50/20 Lettre de la chambre des suprêmes appellations du pays de Vaud sur les procédures qui doivent se porter par devant elles... (1536-1798)
          • Chancellerie 50/21 Extraits du corps de ville sur la compétence de Lausanne (1562) et Arrêt souverain concernant le droit du Conseil pour l... (1562-1773)
          • Chancellerie 50/22 Mémoire sur les contumaces par B D Secretan, ancien boursier. (1772)
          • Chancellerie 50/23 Saisie d'un coupable à Lucens et frais. (1767)
          • Chancellerie 50/24 Sentence baillivale sur un ban de juridiction. (1693)
          • Chancellerie 50/25 Dégagement d'une liaison en procès. (1758)
          • Chancellerie 50/26 Concession de juger jusqu'à 1200 florins accordée à la ville de Lausanne. (1629)
          • Chancellerie 50/27 Concession de LL EE à Lausanne de pouvoir juger. (1692)
          • Chancellerie 50/28 Règles de procédure pénale d'après le droit impérial et bernois. (1536-1798)
          • Chancellerie 50/29 Mémoire du Conseil sur le droit de juger jusqu'à 1200 florins. (1763)
          • Chancellerie 51/1 Lettres de rente ou obligation concernant Pierre Barcil. (1642)
          • Chancellerie 51/2 Lettres de rente ou obligation concernant Jehan Richard. (1643)
          • Chancellerie 51/3 Lettres de rente ou obligation concernant Jehan Boiseai. (1643)
          • Chancellerie 51/4 Lettres de rente ou obligation concernant Pierre Tissot. (1654)
          • Chancellerie 51/5 Lettres de rente ou obligation concernant Bugler. (1660)
          • Chancellerie 51/6 Lettres de rente ou obligation concernant Michel gay. (1663)
          • Chancellerie 51/7 Lettres de rente ou obligation concernant Samuel Vullyamoz. (1665)
          • Chancellerie 51/8 Lettres de rente ou obligation concernant Samuel Vullyamoz. (1666)
          • Chancellerie 51/9 Lettres de rente ou obligation concernant Pierre Pictet. (1666)
          • Chancellerie 51/10 Lettres de rente ou obligation concernant Jehan-Jacques Baud. (1666)
          • Chancellerie 51/11 Lettres de rente ou obligation concernant Joseph Tissot. (1671)
          • Chancellerie 51/12 Lettres de rente ou obligation concernant Elie Grandpré et Isacc Lemaitre, faiseurs de bas, pour leur fabrique et achat ... (1687)
          • Chancellerie 52/1-34 et 37-40 Attestations et lettres diverses. (1536-1798)
          • Chancellerie 52/35 Expertise d'un tonneau par David Meigniez et Samuel Duvoisin, maîtres tonneliers de Bonvillard. (1764)
          • Chancellerie 52/36 Requête des représentants de Renens pour vivre en paix après une bagarre. (1701-1800)
          • Chancellerie 53/1 Livre des impétrations d'appel. (1586-1596)
          • Chancellerie 53/2 Registre de la Cour des fiefs. (1690-1699)
          • Chancellerie 53/3-4 Extrait du manual de Berne sur les appellations à Lausanne. (1609-1688)
          • Chancellerie 53/5 Conclusions à propos d'une cense et divers. (1701-1800)
          • Chancellerie 53/6 Citation en appel. (1732)
          • Chancellerie 53/7 Transaction entre Gaussen et Elie Lederrey. (1782)
          • Chancellerie 53/8 Action de Vallon, maçon, contre une taxe. (1767)
          • Chancellerie 53/9 Comparaison en appel. (1701-1800)
          • Chancellerie 53/10 Sentence touchant Charles de Montrond-Carey. (1791)
          • Chancellerie 53/11 Projet de dictature de Monsieur Lemaire pour la cour baillivale. (1701-1800)
          • Chancellerie 53/12 Frais du procès de dame Mogeon contre François Bouquet. (1800)
          • Chancellerie 53/13 LL EE remettent une requête de sieur Hemeling pour adoucissement d'un arrêt. (1766)
          • Chancellerie 53/14 Jean-Baptiste Aubinger, opérateur, intente procès à un opérateur étranger ayant usurpé son nom. (1711)
          • Chancellerie 53/15 Inventaire des livres et registres de la ci-devant justice d'Ecublens et Saint-Sulpice. (1799)
          • Chancellerie 54/1 Obligations ou lettres de rente concernant Marguerite Brot née d'Estavayer, pour rebâtir une maison rue Saint-Etienne à ... (1702)
          • Chancellerie 54/2 Obligations ou lettres de rente concernant Jean-Louis Chapuis, serrurier, pour achat d'un tonneau de fer-blanc. (1767)
          • Chancellerie 54/3 Obligations ou lettres de rente concernant Jean-Jaques Place, pour l'éducation de ses deux fils. (1769)
          • Chancellerie 54/4 Obligations ou lettres de rente concernant Antoine Bruel, pour son métier de relieur. (1772)
          • Chancellerie 54/5 Obligations ou lettres de rente concernant Jean-Abram Messaz, pour reste du prix non payé d'un fonds. (1773)
          • Chancellerie 54/6 Obligations ou lettres de rente concernant Jean-Adam Callat et ses outils pour son établissement comme serrurier. (1775)
          • Chancellerie 54/7 Obligations ou lettres de rente concernant Gabriel Robin, pour son étabissement comme ferblantier. (1778)
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          • Chancellerie 54/11 Obligations ou lettres de rente concernant François Brot, cordonnier, pour achat de matières premières. (1779)
          • Chancellerie 54/12 Obligations ou lettres de rente concernant Marianne Peneveyre, pour s'établir tailleuse après son apprentissage. (1779)
          • Chancellerie 54/13 Obligations ou lettres de rente concernant Judith Robin, pour s'établir tailleuse. (1780)
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          • Chancellerie 54/15 Obligations ou lettres de rente concernant Isaac Bruel, pour son établissement comme tailleur d'habits. (1781)
          • Chancellerie 54/16 Obligations ou lettres de rente concernant Justine Chapuis, sans motif. (1782)
          • Chancellerie 54/17 Obligations ou lettres de rente concernant Louise Crepin, pour son établissement comme lingère. (1782)
          • Chancellerie 54/18 Obligations ou lettres de rente concernant Jean-Isaac Curchod, serrurier, pour achat de divers outils (choisis par le co... (1784)
          • Chancellerie 54/19 Obligations ou lettres de rente concernant François-Louis Rouge, sans motif. (1786)
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