Recherche dans le plan d'archivage

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          • chancellerie 45/38 Taxe des biens-fonds de Renens. (1701-1800)
          • chancellerie 45/39 Ordonnance de LL EE au sujet des désaccords entre leur commissaire Ansel et la ville de Lausanne au sujet d'une dîme et ... (1576)
          • chancellerie 45/40 Convention entre Lausanne et Prilly au sujet du tilleul de Prilly. (1745)
          • chancellerie 45/41 Liquidation de la dîme de Chavannes. (1726)
          • chancellerie 45/42 Entre la Chambre de régie de Lausanne et la communauté de Villars-le-Terroir, convention au sujet de la dîme. (1802)
          • chancellerie 45/43 Document émanant de la municipalité de Jouxtens, liquidation des dîmes. (1803)
          • chancellerie 45/44 Taxation des dîmes de Pomy et Cuarny. (1804)
          • Chancellerie 45/45 Pièces concernant la seigneurie de Vufflens-la-ville. (1544-1645)
          • Chancellerie 45/46 Extrait du quernet de Vufflens-la-ville . (1689-1703)
          • Chancellerie 45/47 Avis de rachat de cens par Jean-Pierre Péclard, Pailly. (1801)
          • Chancellerie 45/48 Demande d'Etraz contre Pierre-François Masson, de Chavannes. (1715)
          • Chancellerie 45/49 Dîmes de Renens pour Claude de Praroman. (1601)
          • Chancellerie 45/50 Vente faite par Abraham Thillier à Loys Richard de diverses terres à Saint-Germain et Bussigny. (1580)
          • Chancellerie 46/1 Abergement du domaine de Chevressy. (1585)
          • Chancellerie 46/2 Reconnaissance de la ville de Lausanne pour LL EE de la moisson et corvées de charrues à Chevressy. (1763)
          • Chancellerie 46/3 Intervention d'Augustin Joseph, fermier de Chevressy. (1776)
          • Chancellerie 46/4 Mandat de LL EE sur difficultés foncières entre Saint-Sulpice et Préverenges. (1704)
          • Chancellerie 46/5 Frais causés par Jean-Jacques Baud et Jean-François Secretan, fermier de Saint-Sulpice. (1710)
          • Chancellerie 46/6 Gagées de bétail, représentation du messeiller Courrat d'Ecublens. (1789)
          • Chancellerie 46/7 Procuration pour un procès entre Lausanne et Le Mont. (1750)
          • Chancellerie 46/8 Citation-demande pour un lod au Mont. (1753)
          • Chancellerie 46/9 La régie du Mont contre la fermeture du bois des Buchilles. (1803)
          • Chancellerie 46/10 Requête de la commune de Froideville contre un pré acheté par ceux de Pully-Pitet. (1764)
          • Chancellerie 46/11 Requête de Saint-Sulpice pour la dîme en grains. (1802)
          • Chancellerie 46/12 Citation aux Delisle père et fils de Froideville pour une cense. (1747)
          • Chancellerie 46/13-14 Taxe des fonds de Lausanne, au Mont. (1747-1798)
          • Chancellerie 46/15 Jean-Jacques Corbat, laboureur, pour censes à la Reveroulaz rière le Mont. (1718)
          • Chancellerie 46/16 Taxe de la dîme de Froideville et Bottens. (1801)
          • Chancellerie 46/17 Procès entre Lausanne et Froideville pour droits féodaux. (1774-1789)
          • Chancellerie 46/18 Mémoire sur dîme rière Bois Conti. (1701-1800)
          • Chancellerie 46/19-20 Détail de la dîme de Froideville. (1801-1802)
          • Chancellerie 46/21 Représentation du juge contre Jean-François Clerc, de Froideville. (1701-1900)
          • Chancellerie 46/22 Affaire de cens entre Favre et Amaudruz à la Croix-Blanche. (1753)
          • Chancellerie 47/1 Mémoire aux religieuses d'Estavayer pour vérification de leurs pièces à record. (1760)
          • Chancellerie 47/2 Délimitation de Chapelle/Vaudanne et grange d'Aillerand. (1662-1677)
          • Chancellerie 47/3 Reconnaissance en faveur de Berne et Fribourg à cause de l'église d'Assens. (1672)
          • Chancellerie 47/4 Proposition et convenu pour la réunion des dîmes de Malapalud et Assens. (1711)
          • Chancellerie 47/5 Copie de reconnaissance pour le chalet au boeuf. (1687)
          • Chancellerie 47/6 Reconnaissance d'un lod à Romainmôtier . (1691)
          • Chancellerie 47/7 Délimination du territoire d'Apples. (1718)
          • Chancellerie 47/8 Intervention contre les Delisle de Montheron. (1742)
          • Chancellerie 47/9-10 Demande contre Jean-Antoine-Samuel Doxat pour la Saugiaz et intervention dudit Doxat. (1751-1752)
          • Chancellerie 47/11 Requête de l'abergataire de Montaudray pour une vente. (1765)
          • Chancellerie 48/1 Extrait pour la pièce reconnue en Vennes du fief de Madame de Crissier. (1592)
          • Chancellerie 48/2 Amodiation du Buron. (1601)
          • Chancellerie 48/3 Madame de Loys, pour censes. (1722-1724)
          • Chancellerie 48/4 Intérêts dus à LL EE par la ville pour la dîmerie de Vennes. (1797)
          • Chancellerie 48/5 Liste des propriétaires décimables en Vennes. (1804)
          • Chancellerie 49/1 Etat des fermes de la seigneurie de Lausanne. (1774)
          • Chancellerie 49/2 Etat des amodiations des fermes. (1783-1792)
          • Chancellerie 49/3 Cession François Rouge à Samuel Steinhauser du logis du Cerf. (1786)
          • Chancellerie 49/4 Pour refaire l'aire de la grange de Bellevaux. (1701-1798)
          • Chancellerie 49/5 Pâturages, imprimé du Chablais. (1782)
          • Chancellerie 49/6 Sentence en faveur de Georges Ducrest contre Jacques Senard. (1542)
          • Chancellerie 49/7 Nomination de G de Neschel comme commissaire à Montheron. (1549)
          • Chancellerie 49/8 Difficultés entre Chardonnay et Cossonay. (1583)
          • Chancellerie 49/9 Demande de plans et cottets par le bureau du cadastre. (1801)
          • Chancellerie 49/10 Procès pour Montheron, nomination de deux commissaires pour Berne. (1592)
          • Chancellerie 49/11 Pétition des fermiers du pré des Aglariens. (1800)
          • Chancellerie 49/12 Avis de paiement aux contribuables pour dîmes. (1801)
          • Chancellerie 49/13 Compte de Monsieur de May pour la cense. (1697)
          • Chancellerie 49/14 Expéditions de dîmes. (1601-1700)
          • Chancellerie 49/15 Interventions Louis Ennard, de Cugy, pour censes. (1717)
          • Chancellerie 49/16 Mise publique des amodiations. (1801)
          • Chancellerie 49/17 Instructions de LL EE au bailli d'Avenches sur paiement de lods. (1646)
          • Chancellerie 49/18 Ordre au commissaire Gaudard d'examiner les censes pour LL EE et pour la ville de Lausanne. (1660)
          • Chancellerie 49/19 Quittance Dautun pour lods à Morges. (1691)
          • Chancellerie 49/20 Conflit de cens avec les hoirs Piccard. (1715)
          • Chancellerie 49/21 Notes sur le droit de Tot quot. (1701-1800)
          • Chancellerie 49/22 Notes sur censes foncières, possessions. (1719)
          • Chancellerie 49/23 Lettre accompagnant le mandat interdisant la vente de terres à des étrangers. (1794)
          • Chancellerie 49/24 Rescrit de LL EE sur affranchissement des droits seigneuriaux. (1791)
          • Chancellerie 50/1 Pièce sur un différend entre particuliers. (1671)
          • Chancellerie 50/2 Remarque de la ville sur le droit de péage à Echallens et d'un particulier prétendant que c'est à la ville, non au baill... (1574)
          • Chancellerie 50/3 Mémoires, concordat, etc, rogatoires, entre Lausanne et Echallens. (1501-1800)
          • Chancellerie 50/4 Réquisitoires, appels, lettre d'Avenches. (1756)
          • Chancellerie 50/5 Lettre d'Echallens sur les rogatoires. (1756)
          • Chancellerie 50/6 Mémoire du juge sur les rogatoires. (1701-1800)
          • Chancellerie 50/7 Mémoire sur les réquisitions. (1701-1800)
          • Chancellerie 50/8 Projet de concordat pour les rogatoires avec Echallens. (1701-1798)
          • Chancellerie 50/9 Lettre de Berne sur poursuite d'un délinquant rogatoire Echallens. (1780)
          • Chancellerie 50/10 Lettre du bailli sur les rogatoires et réquisitions. (1786)
          • Chancellerie 50/11 Droitures, trois pièces en allemand sur des difficultés entre LL EE et Lausanne. (1601-1700)
          • Chancellerie 50/12 Requêtes des députés de la ville pour une cense. (1619)
          • Chancellerie 50/13 Difficultés avec Berne . (1601-1700)
          • Chancellerie 50/14 Requête de Lausanne sur la juridiction omnimode . (1701-1800)
          • Chancellerie 50/15 Arrêt de LL EE au sujet de la juridiction sur les étrangers (banqueroutier Simon Bousquet). (1756)
          • Chancellerie 50/16 Lettre de Berne sur les rogatoires. (1781)
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          • Chancellerie 50/18 Plaintes de Froideville contre la suppression du tribunal de judicature de Montheron. (1753-1754)
          • Chancellerie 50/19 Mémoire aux réponses faites par LL EE, concernant la cour baillivale et information en cette matière. (1701-1800)
          • Chancellerie 50/20 Lettre de la chambre des suprêmes appellations du pays de Vaud sur les procédures qui doivent se porter par devant elles... (1536-1798)
          • Chancellerie 50/21 Extraits du corps de ville sur la compétence de Lausanne (1562) et Arrêt souverain concernant le droit du Conseil pour l... (1562-1773)
          • Chancellerie 50/22 Mémoire sur les contumaces par B D Secretan, ancien boursier. (1772)
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          • Chancellerie 50/24 Sentence baillivale sur un ban de juridiction. (1693)
          • Chancellerie 50/25 Dégagement d'une liaison en procès. (1758)
          • Chancellerie 50/26 Concession de juger jusqu'à 1200 florins accordée à la ville de Lausanne. (1629)
          • Chancellerie 50/27 Concession de LL EE à Lausanne de pouvoir juger. (1692)
          • Chancellerie 50/28 Règles de procédure pénale d'après le droit impérial et bernois. (1536-1798)
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