Recherche dans le plan d'archivage

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          • Chancellerie 26/25 Citation, soit avis de ne plus s'immiscer dans une vigne après subhastation, à dame Jeanne-Jacqueline Mercier, apothicai... (1742)
          • Chancellerie 26/26 Copie de compte de la ville pour une subhastation. (1750)
          • Chancellerie 26/27 Subhastation de biens de la veuve de Chapelles, de Praroman. (1754)
          • Chancellerie 26/28 Etat des arrangements du ministre Vevey, de Lutry. (1754)
          • Chancellerie 26/29 Acte de défaut de Jean-Jacques Jordan. (1762)
          • Chancellerie 26/30 Sur la discussion de biens de Suzanne Cortay. (1762)
          • Chancellerie 26/31 Discussion de biens d'Abraham Pache de Chapelle. (1762)
          • Chancellerie 26/32 Lettre de Nouvel Hanau sur un serment réclamé dans un décret demandé par Jean-Paul Dilly, perruquier. (1766)
          • Chancellerie 26/33 Intervention des créanciers d'Alexandre Perronet, marchand. (1767)
          • Chancellerie 26/34 Subhastation contre Pierre Dumont et Léon Senottey. (1572)
          • Chancellerie 26/35 Acte judiciel obtenu par François Billard cabaretier à Chapelle contre J-L Regamey. (1772)
          • Chancellerie 26/36 Judication sermentale des biens de Jean-David Vez et David Perrochon. (1773)
          • Chancellerie 26/37-38 Décret de Benjamin Stouppan et reconnaissance. (1773-1774)
          • Chancellerie 26/39 Représentation à LL EE sur un décret. . (1775)
          • Chancellerie 26/40 et 45 Affaire Perrochon et frais afférant. (1775)
          • Chancellerie 26/41 Arrêt de LL EE sur un décret à registrer. (1776)
          • Chancellerie 26/42 Intervention de Claude Rey au décret de veuve Cibold. (1777)
          • Chancellerie 26/43-44 Gagement contre David Corbaz. (1775-1781)
          • Chancellerie 26/46 Le bailli, concernant les décrets et bénéfices d'inventaires à annoncer dans les feuilles publiques. . (1783)
          • Chancellerie 26/47 Le bailli, sur discussion des biens Baron, juridiction. (1784)
          • Chancellerie 26/48 Extrait de la conférence de Morat sur le lieu des discussions de biens. (1785)
          • Chancellerie 26/49 Sommation pour une somme due. (1786)
          • Chancellerie 26/50 Protestation Cretenoud et requète. (1788)
          • Chancellerie 26/51 Jouxtens-Mézery: sur décret Blanchard. (1788)
          • Chancellerie 26/52 Affaire Victorine-Rolande Gêne, de Fribourg. . (1790)
          • Chancellerie 26/53 Le Conseil de Lausanne aux créanciers de la succession Abraham-Louis Blanc. (1791)
          • Chancellerie 26/54 Sentence baillivale dans l'affaire opposant Charles de Montrond et la commission du décret de Juste Constant. (1792)
          • Chancellerie 26/55 Procuration de Louis Porta, banquier, pour une discussion de biens à Bâle. (1792)
          • Chancellerie 26/56 Procuration pour transport de rentes. (1793)
          • Chancellerie 26/57 Verbal de vision faite chez Jean Schlâffli. (1794)
          • Chancellerie 26/58 Poursuites par le châtelain et justicier d'Illens contre André Marmet, de Morrens, en paiement d'une somme d'argent. (1796)
          • Chancellerie 26/59 Partie de dossier de discussion des biens d'Illens. (1797-1800)
          • Chancellerie 26/60 Procuration au citoyen Amaron pour bénéfice d'inventaire de Mestrezat. (1801)
          • Chancellerie 26/61 Acte judiciel contre Jean-Samuel Regamey. (1801)
          • Chancellerie 26/62 Supplique à LL EE au sujet du droit d'inventaire à Lausanne. (1501-1600)
          • Chancellerie 26/63 Poursuite contre Jean-Samuel Bolle. (1802)
          • Chancellerie 26/64 Emoluments des commis de décrets. (1770)
          • Chancellerie 26/65 Décret de Jean-Isaac Pache. (1802)
          • Chancellerie 26/66 Créanciers de Jean-Louis Rochat, de Genève. (1791)
          • Chancellerie 26/67 Subhastation Olivier de la Sarraz. (1725)
          • Chancellerie 26/68 Frais de recouvre contre Jean-David Vez dans son affaire avec Perrochon. (1772-1774)
          • Chancellerie 26/69 Affaire Jean-François Perrochon. (1759)
          • Chancellerie 26/70 Affaire Louis Salomon Hollard et Hollard-Larguier et Cie. (1766)
          • Chancellerie 26/71 Intervention de François Louis Panchaud dans le décret Mestrezat. (1801)
          • Chancellerie 26/72-75 Octroi de discussion de biens. (1581-1586)
          • Chancellerie 27A/1 Lettre du bailli d'Yverdon sur les péages. (1557)
          • Chancellerie 27A/2 Inventaire des différents bâtiments, armes et munitions appartenant à la ville de Lausanne. (1636-1696)
          • Chancellerie 27A/3 Note . (1690)
          • Chancellerie 27A/4 Avis de LL EE sur les péages. (1695)
          • Chancellerie 27A/5 Avis de LL EE sur les péages d'Ouchy. (1780)
          • Chancellerie 27A/6 Enquête de péages à Romont et brevet. (1776)
          • Chancellerie 27A/7 Lettre sur des envois de Romont. (1776)
          • Chancellerie 27A/8 Instruction des péages romands pour les gagne-deniers d'Ouchy. (1776)
          • Chancellerie 27A/9 Instructions pour le fermier des halles d'Ouchy. (1776)
          • Chancellerie 27A/10-11 Papier et lettre sur les droits de Romont, avis. (1776)
          • Chancellerie 27A/12 Réflexions sur le mémoire prétendant que Lausanne est exempte du Grand Péage appelé Sauf-Conduit, état des perceptions e... (1785)
          • Chancellerie 27A/13 Mémoire d'Oboussier, fermier des halles de Saint-François sur diverses accusations. (1788)
          • Chancellerie 27A/14 Pontonnage d'Allaman, copie d'un acte de Carolus Quartus. (Non indiqué)
          • Chancellerie 27A/15 Droit de port et péage d'Ouchy, imprimé. (1793)
          • Chancellerie 27A/16 LL EE sur nouveau tarif droit de port Ouchy. (1793)
          • Chancellerie 27A/17-19 Visite de l'entrepôt de Saint-François pour constat de dégâts à des toiles. (1795-1796)
          • Chancellerie 27A/20 Prix de la ferme d'Ouchy affermée à JSiméon Descombes. (1701-1798)
          • Chancellerie27A/21 Chambre des péages, concernant les halliers de Lausanne et d'Ouchy. (1780)
          • Chancellerie 27A/22 Intervention des halliers d'Ouchy contre le manque de police, et leur situation, fin XVIIIe s. (1750-1798)
          • Chancellerie 27A/23-27 Pétition et mémoire des halliers d'Ouchy à LL EE. (1791-1792)
          • Chancellerie 27A/28 Instructions pour le fermier des halles d'Ouchy. (1780)
          • Chancellerie 27A/29-31 Demande de personnel par MonsieurCarey, intendant des halles d'Ouchy et intervention du bailli. (1795)
          • Chancellerie 27A/32 Démarche du hallier Descombes sur prix de la ferme. (1799)
          • Chancellerie 27A/33 Olive, fermier des halles d'Ouchy, sur ses pertes. (1802)
          • Chancellerie 27A/34 Chambre de commerce de Genève au sujet du chargement des bateaux pour Lausanne. (1736)
          • Chancellerie 27A/35 Règlement du départ des bateaux d'Ouchy pour Vevey et Genève. (1760)
          • Chancellerie 27A/36 Amodiation à Charles Panchaud de la grange nationale d'Ouchy et ses dépendances. (1800)
          • Chancellerie 27B/1 Plan de Vennes, pour procès Albert. (1701-1798)
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          • Chancellerie 27B/4 Carte du Jorat. (1701-1798)
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          • Chancellerie 27B/6-7 Plan du chemin d'Ouchy. (1757-1760)
          • Chancellerie 27B/8 Plan du nouvel escalier à la Grande Roche. (1794)
          • Chancellerie 28A/1 Requête de Bourgeoisie de Jean Bartholomé Donny, organiste de la Cathédrale. (1794)
          • Chancellerie 28A/2 Requête de Bourgeoisie de François Bourlot. (1790)
          • Chancellerie 28A/3 Requête de Bourgeoisie de Jean Kreideler. (1790)
          • Chancellerie 28A/4 Requête de Bourgeoisie de Moïse-Frédéric Conod, professeur de grec. (1792)
          • Chancellerie 28A/5 Requête de Bourgeoisie de Frédéric Crinsoz, professeur de grec, de colombier. (1766)
          • Chancellerie 28A/6 Requête de Bourgeoisie de François-Placide Lanteyres, apothicaire. (1766)
          • Chancellerie 28A/7 Requête de Bourgeoisie de François-Jacques Duranc, ministre. (1766)
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          • Chancellerie 28A/9 Requête de Bourgeoisie de Daniel Schwacheim. (1789)
          • Chancellerie 28A/10 Requête de Bourgeoisie de Daniel-Philippe-Ernest Sugnin, ministre. (1789)
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          • chancellerie 28B/3 A propos de la prétention à la bourgeoisie. (1754)
          • chancellerie 28B/4 Annotation de ceux qui n'ont point de bourgeoisie (milieu du XVIIIe s.). (1750-1798)
          • Chancellerie 28B/5 Rafraîchissements de bourgeoisie. (1787)
          • Chancellerie 28C/1 Lettres de rente de Jacob d'Estavayer. (1600)
          • Chancellerie 28C/2 Lettres de rente de Philippe Vulliamoz. (1628)
          • Chancellerie 28C/3 Lettres de rente de Claude Bosson. (1600)
          • Chancellerie 28C/4 Lettres de rente de Loys Saugy. (1624)
          • Chancellerie 28C/5 Lettres de rente de François Thybaud. (1624)
          • Chancellerie 28E/1 Raisons pour augmenter le nombre des bourgeois. (1701-1798)
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