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AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne (1100-1769)
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AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne (1463-1900)
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Chancellerie 24A/2 Sommaires des démembrements faits au bailliage de Lausanne dans les années 1709, 1757 et 1764. (1709-1764)
Chancellerie 24B/1-2 Mémoire des Conseils à LL EE sur les corporations d'habitants. (1701-1798)
Chancellerie 24B/3 Mémoire de Monsieur de Graffenried sur les corporations d'habitants. (1779)
Chancellerie 24B/4 Lettre de Comte, banneret de Payerne. (1779)
Chancellerie 24C/1 Modèle de lettre d'habitation des 60.
. (1536-1798)
Chancellerie 24C/2 Demande d'établissement de Henry Thomas,épicier en gros sd.
. (1536-1798)
Chancellerie 24C/3 Requête à LL EE au sujet des habitants d e Chailly, sd.
. (1536-1798)
Chancellerie 24C/4 Mémoire sur le droit de la ville de Lausanne d'exiger la finance ordinaire d'habitation des officiers baillivaux et quel... (1536-1798)
Chancellerie 24C/5 Quelques cas non en règle d'habitants. (1702)
Chancellerie 24C/6 Jean Favrat Favrat,à Mauvernay, sa situation d'habitant. (1726)
Chancellerie 24C/7-8 Ordonnance des 60 concernant les habitants. (1734-1745)
Chancellerie 24C/9 Antoine Moren, sa qualité de réfugié. (1754)
Chancellerie 24C/10 Lettre d'habitation pour Jean-Jacques Cuérez. (1756)
Chancellerie 24C/11 Difficultés entre la ville et les habitants perpétuels Dimanche et Devaux. (1757)
Chancellerie 24C/12 Droit d'habitant perpétuel de François-Jérémie Galafré, teinturier. (1757)
Chancellerie 24C/13 Engagement,pour séjour,du régent de Saint-Saphorin pour des parents à Lausanne. (1762)
Chancellerie 24C/14 Déclaration d'un pasteur pour deux personnes. (1767)
Chancellerie 24C/15 Lettre d'habitation pour JFankhauser . (1779)
Chancellerie 24C/16 Les corporations, avis Bourgeois. (1779)
Chancellerie 24C/17 Serment et ordonnances concernant les habitants. (1788)
Chancellerie 24C/18 Brevet pour travail ci-dessus. (1789)
Chancellerie 24C/19 Transmission de notes sur les étrangers. (1794)
Chancellerie 24C/20 Observations sur les projets des corporations de ceux qui existent dans le canton sans y posséder des bourgeoisie ni des... (1701-1798)
Chancellerie 24C/21 Mémoire sur la contribution des habitants et son utilité. (1701-1798)
Chancellerie 24C/22 Censés dues par les habitants assoufertés. (1771)
Chancellerie 24C/23 Ceux.
des Râpes et l'habitation. (1753)
Chancellerie 24C/24 Modèle de certificat des séjournants. (1701-1798)
Chancellerie 24C/25 Tabelle des étrangers brevet. (1797)
Chancellerie 24C/26 Note sur les émigrés savoyards. (1794)
Chancellerie 24C/27 Contre les propagandistes français. (1797)
Chancellerie 24C/28 Démarches de quelques émigrés. (1796)
Chancellerie 24C/29 Tolérances et genres d'émigrés. (1797)
Chancellerie 24C/30 Brevet, travail sur les habitants perpétuels. (1758)
Chancellerie 24C/31 Permis de séjour délivré par LL EE pour le duc d'Ayen. (1797)
Chancellerie 24C/32 Répondance en faveur d'un mégissier prêté à J-J Mercier, chamoiseur. (1794)
Chancellerie 24C/33 Répondance en faveur de la famille de Raoulx. (1794)
Chancellerie 24C/34 Répondance en faveur de Pierre Milon. (1795)
Chancellerie 24C/35 Répondance en faveur d'Aimée d'Espinasse. (1794)
Chancellerie 24C/36-37 Répondance de Barthélémy Lafond, maître potier de terre, pour un ouvrier. (1701-1798)
Chancellerie 24C/38 Recommandation du bailli pour le peintre Aagas, de Genève, travaux au Château. (1796)
Chancellerie 24C/39 Recommandation du bailli. (1797)
Chancellerie 24C/40 Recommandation du bailli pour un marquis. (1794)
Chancellerie 24C/41 Recommandation du bailli pour une comtesse. (1796)
Chancellerie 24C/42 Recommandation du bailli pour quelques personnes. (1797)
Chancellerie 24C/43 Permis de LL EE pour Joseph de Gain. (1797)
Chancellerie 24C/44 Permis du préfet national pour Simon Ferber, maître sellier. (1798)
Chancellerie 24C/45 Permis pour Michel Hipp, cordonnier. (1798)
Chancellerie 24C/46 Permis pour B Schleich, sellier. (1798)
Chancellerie 24C/47 Permis pour Jean-Nicolas Army maître menuisier. (1798)
Chancellerie 24C/48 Modèle de permis de logement de Lausanne. (1701-1798)
Chancellerie 25/1 Tutelle de sieur Jean-Georges Liardet, par Vullyamoz. (1701-1798)
Chancellerie 25/2 Tutelle des enfants Polier, requête à LL EE. (1601-1700)
Chancellerie 25/3 Orphelins de Praroman, partage. (1705)
Chancellerie 25/4 LL EE, décharge d'une tutelle. (1754)
Chancellerie 25/5-7 Réclamations de Dame Berenger pour remboursement d'avances, contre la chambre des orphelins. (1755)
Chancellerie 25/8 Tutelle de Giez avec mémoire de la ville de ne pas se charger de la tutelle et de la liquidation de l'hoirie de Giez . (1757)
Chancellerie 25/9 Au sujet des batards. (1764)
Chancellerie 25/10 Famille Bovet, orphelins pauvres. (1766)
Chancellerie 25/11 Curtat, ministre, intervient pour la tutelle des enfants Bourgeois. (1766)
Chancellerie 25/12 Remerciements de Noiraigues pour une orpheline. (1767)
Chancellerie 25/13 Sur des orphelins. (1776)
Chancellerie 25/14 Lettre de Dufour, Vevey, sur les bâtards. (1778)
Chancellerie 25/15 Mémoire de Lausanne concernant la tutelle des habitants. (1780)
Chancellerie 25/16 Justicier Cuénoud établi tuteur d'un fils Regamey. (1781)
Chancellerie 25/17 Ordre à un tuteur après bénéfice d'inventaire. (1787)
Chancellerie 25/18 Demande d'émancipation pour Demoiselle de Crousaz. (1788)
Chancellerie 25/19 Cahier de comptes de tutelles. (1770-1790)
Chancellerie 25/20 Demande et refus d'un tuteur à dame Bergier née Lemaire. (1790)
Chancellerie 25/21 Comptes de Jean-Gabriel Secretan, tuteur de Jean-Louis Samuel Perrin, avec un testament. (1790)
Chancellerie 25/22 Tutelle Rey. (1793)
Chancellerie 25/23 Curatelle des enfants de Jean-Louis Pictet, Genève. (1794)
Chancellerie 25/24 Tuteur pour épouse de Samuel Poëterlin, saisi d'inconduite. (1792)
Chancellerie 25/25 Biens des enfants de JBMestreral. (1800)
Chancellerie 25/26 Situation de sieur Roche, abandonné par son épouse. (1764)
Chancellerie 25/27 Emancipation Ferdinand-Henry Rosset. (1792)
Chancellerie 25/28 Entretien Duchêne. (1801)
Chancellerie 25/29 Bourgeaud, ancien régent d'Ouchy, requête au sujet de sa fille, inconduite. (1800)
Chancellerie 25/30 Tutelle des enfants de feu le lieutenant-colonel Olivier. (1802)
Chancellerie 25/31 Demande en interdiction civile et tutelle contre le conseiller Besson, par sa femme et son beau-frère Tavan. (1789)
Chancellerie 25/32 Tutelle de Louis et David Audibert. (1766)
Chancellerie 26/1 et 3 Intervention des procurés du major Grand pour suspension d'action. (1701-1798)
Chancellerie 26/2 Plaintes de Jean Bossi contre le décret de Michel Grisier. (1701-1798)
Chancellerie 26/4 Requête Jean Châtel, boulanger, assailli de créanciers. (1701-1798)
Chancellerie 26/5 Requête de François Bonnet après décret. (1701-1798)
Chancellerie 26/6 Abandon de biens de Daniel Greifflein, libraire. (1701-1798)
Chancellerie 26/7 Lettre de LL EE au sujet de certaines subhastations. (1568)
Chancellerie 26/8 LL EE au sujet des biens d'un défaillant. (1582)
Chancellerie 26/9-10 Octroi de discussion par LL EE.
. (1583)
Chancellerie 26/11 Acte du Conseil de Lausanne sur discussions de biens . (1582)
Chancellerie 26/12-14 Octroi de discussion de biens par LL EE. (1583-1585)
Chancellerie 26/15 Concernant subhastation et lod. (1597)
Chancellerie 26/16 Adjudication en faveur de la ville contre Jean Charlet. (1604)
Chancellerie 26/17 Discussion des biens de Nicodème Clerc. (1662-1665)
Chancellerie 26/18 Procès de la discussion des biens Taverney. (1679)
Chancellerie 26/19 Extrait de sentence. (1692)
Chancellerie 26/20 Adjudication d'un moulin à Vevey. (1696)
Chancellerie 26/21 Discussion des biens de Louis Therme. (1698-1699)
Chancellerie 26/22 Intervention de la femme de Jacques-Etienne Brot dans une procédure de justice. (1715)
Chancellerie 26/23 Lettre de Schaffhouse sur une discussion de biens. (1718)
Chancellerie 26/24 Procuration judicielle. (1731)
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AC Lausanne Fonds d'archives de la commune de Lausanne (1672-1860)
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