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						 Archives officielles 
						
							 AC L'Abergement Fonds d'archives de la commune de L'Abergement (1521-1920) 
							
								 Aller à la première entrée ...
								 Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (50 entrées de plus)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la Société Industrielle de L'Abergement contre la commune dudit li... (1900)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Echange entre la commune de L'Abergement d'une part et Louis fils de feu Bernard Grass... (1900)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation accordée par la commune de L'Abergement à la Compagnie des forces de Joux... (1903)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Police d'assurance contre l'incendie (N° 4) à la Mutuelle Cantonale, en faveur de la c... (1906)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation à bien plaire par la commune de L'Abergement à Monsieur Gustave Auberjonn... (1907)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation accordée par le Voyer du 3ème arrondissement à la commune de L'Abergement... (1911)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la Compagnie des Forces Motrices des lacs de Joux et de l'Orbe d'une ... (1911)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la commune de L'Abergement et l'Etat de Vaud pour la construction et ... (1912)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre l'Etat de Vaud et les communes de Valeyres-sous-Rances, L'Abergement,... (1912)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre le voyer du district et la commune de L'Abergement pour la fourniture... (1913)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre l'Etat de Vaud, les communes de Valeyres-sous-Rances, L'Abergement, S... (1913)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Police d'abonnement (N° 13031) à la Compagnie Vaudoise des lacs de Joux et de l'Orbe, ... (1913)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Promesse d'échange entre la commune de L'Abergement d'une part et Paul fils d'Emile Fr... (1915)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Promesse de vente valable pendant 2 ans par Paul Nicolet et Emile Gustave Flaction de ... (1915)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Bail à loyer par la commune de L'Abergement à Agénor Bezuchet demeurant à Mathod, d'un... (1917)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Projet de convention entre l'Etat de Vaud et les communes de Rances, Valeyres, Sergey,... (1918)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la commune de L'Abergement d'une part et les hoirs de Charles Peterma... (1918-1919)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Bail à ferme par la commune de L'Abergement à la Société coopérative la Charrue de 19 ... (1918)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation accordée par la commune de L'Abergement à l'Administration des Télégraphe... (1920)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Réception au communage de L'Abergement en faveur de Jean Peytrement. (1644)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis aux enchères publiques en faveur de la commune de L'Abergement, contre Antoine ... (1647)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Réception au communage de L'Abergement de Joseph Doxat, banneret d'Yverdon, et proprié... (1639)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue par Noble Jean de Gland, de Valeyres-sous-Rances, Egrèges ... (1521)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue par Moïse Pithon châtelain des Clées, François Gilliard et... (1570)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale entre les communes des Clées, Valeyres, Lignerolle, Ballaigues et... (1602)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre la commune de Sergey et celle de L'... (1619)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mandat baillival notifié au châtelain des Clées lui ordonnant de surseoir à la suite... (1628)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale rendue sur une contestation entre Nobles Jean Rodolphe d'Erlach ... (1634)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure jugée en la cour de Lignerolle entre David Burricod d'une part et la commu... (1634)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue par Egrège Antoine Monnier châtelain de Baulmes par Bastia... (1638)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale prononcée par Noble Frantz Thomasset d'Agiez et le notaire Malher... (1639)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue contre Jaques Paux, ce dernier , en labourant, avait volon... (1646)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale prononcée sur une contestation entre la commune de Rances et cell... (1650)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Différend entre la commune de L'Abergement et les autres communes de la Terre des Cl... (1576)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure jugée par la cour d'Yverdon entre la commune de L'Abergement d'une part et... (1658-1659)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mandat baillival notifié de la part des communes de Rances et Valeyres à celle de L'... (1659)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence suprême rendue par la Chambre des Appellations romandes sur un différend en... (1664)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Contestation entre la commune de L'Abergement d'une part et David Montandon demeuran... (1667)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence rendue par Egrège Moïse Monnier châtelain de la terre des Clées, sur un lit... (1673)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Citation à comparaître notifiée de la part de la commune de Lignerolle à celle de L'... (1673)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et les autres communes de la T... (1677)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence rendue en la cour de Rances par le châtelain des Clées sur un litige entre ... (1689)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement et les frères Abel et David Meylan demeur... (1690)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Contestation entre la commune de L'Abergement d'une part et Pierre Guillaume dudit l... (1691)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale prononcée sur un différend entre la commune de L'Abergement d'un... (1704)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Faillite de Judith Medoux femme de Michel Besuchet de L'Abergement. (1704)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale rendue sur une contestation entre la commune de Sergey et celle ... (1707-1708)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Différend entre la commune de L'Abergement d'une part et David Abraham et Abel Meyla... (1709-1726)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale rendue entre la commune de L'Abergement d'une part et Abel Meyla... (1713)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et Jean François Peytremand, d... (1713)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Transaction amiable entre les communes des Clées, Rances, Valeyres, L'Abergement, co... (1718)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Poursuites pour dettes intentées à la commune de L'Abergement par Monsieur Berger bo... (1719)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure baillivale entre la commune de L'Abergement d'une part et les sieurs Louis... (1720)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et Samuel Jaquery de Champvent... (1720-1721)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mandat baillival notifié de la part de la commune de L'Abergement à celles des Clées... (1723)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mandat baillival notifié de la part de la Ville d'Orbe aux communes des Clées, Valey... (1724)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et David Bolle demeurant au Va... (1732)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mandat notifié à la commune de L'Abergement de la part de Monsieur de Muralet, soit ... (1736)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Levée de séquestre par la commune des Clées de graines appartenant à Jean Pierre Bus... (1736)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Différend entre les particuliers de la Russille d'une part et les communiers de Serg... (1736)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et les propriétaires du Vaillo... (1741-1742)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Délimitation juridique d'une parcelle de bois à banaliser appelée le Crêt à Claude, ... (1753)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Différend entre la Ville d'Orbe d'une part et les sept communes de la Terre des Clée... (1753)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Oppositions faites par la commune de Sergey aux passations à record concédées en div... (1755)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre les communes de L'Abergement et Sergey d'une part et celle de Valeyr... (1758)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre L'Abergement et les autres communes de la Terre des Clées d'une part... (1758-1761)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mémoires relatifs à un partage de fonds en divers lieux notamment En Beauchâtel, ind... (1767)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procuration donnée par la commune de L'Abergement à David Besse gouverneur et Jacob ... (1774)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et celle de Sergey de l'autre ... (1780-1781)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Contestation entre les communes de Sergey et de L'Abergement d'une part et Pierre Ca... (1791-1792)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Consultation d'avocat sur un différend entre la commune de L'Abergement et Pierre Ab... (1827)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre Joseph Samuel Paux d'une part et la commune de L'Abergement de l'aut... (1832-1836)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Litige entre la commune de L'Abergement d'une part et Monsieur Auberjonois propriéta... (1839)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédures entre la commune de L'Abergement d'une part et Louis fils de Louis Gailla... (1843-1845)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procès-verbal de la Justice de Paix relatif à l'interdiction civile de Pierre Louis ... (1863)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Poursuites pour dettes intentées par la commune de L'Abergement à Emmanuel Gauthey d... (1870)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Action en dommage et intérêt intenté Monsieur Auberjonnois à la commune de L'Abergem... (1876-1877)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Liste des frais d'un procès entre la commune de L'Abergement et Albert Paux, cause i... (Non indiqué)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Faillite Bezuchet, la commune de L'Abergement y est intéressée pour une créance. (1901)
								 GA Géographie communale. 
Délimitation des bois banaux partagés entre les communes de la Terre des Clées. (1711)
								 GA Géographie communale. 
Bornage d'une parcelle de bois appartenant à la commune de L'Abergement située au Suchet du côté... (1713)
								 GA Géographie communale. 
Délimitation d'une parcelle de bois sise en Côte Picard appartenant à la commune de Ballaigues a... (1714)
								 GA Géographie communale. 
Cadastre. 
Toisage des fonds des particuliers rière L'Abergement. (1727-1742)
								 GA Géographie communale. 
Bornage au Suchet, près de la Grange du Rez appartenant à Noble Samuel Wyss, seigneur de Mathod. (1732-1734)
								 GA Géographie communale. 
Délimitation au Suchet entre les Clées et L'Abergement. (1750)
								 GA Géographie communale. 
Carte générale des bois du Suchet appartenant tant à LL EE de Berne qu'aux sept communes de la T... (1757)
								 GA Géographie communale. 
Procès-verbal de la vérification du bornage entre la commune des Clées et celle de L'Abergement ... (1798)
								 GA Géographie communale. 
Cadastre. 
Estimation cadastrale des fonds appartenant à la commune de L'Abergement. (1833)
								 GA Travaux. 
Devis des bois nécessaires aux constructions ou reconstructions des bâtiments particuliers. (1835)
								 GA Travaux. 
Devis des bois nécessaires aux constructions ou reconstructions des bâtiments particuliers. (1839-1845)
								 GA Travaux. 
Devis pour la construction de lieux d'aisances et d'étables à porcs pour la commune. (1846)
								 GA Travaux. 
Devis des bois nécessaires aux constructions ou reconstructions des bâtiments particuliers. (1847-1849)
								 GA Géographie communale. 
Procès-verbal de bornage aux Grands Marais de Valeyres entre L'Abergement et Sergey. (1853)
								 GA Géographie communale. 
Plans de diverses parcelles de terrains sises aux Creux et à la Combettaz, Amont les Auges, Vers... (1860)
								 GA Géographie communale. 
Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale entre L'Abergement et Rances. (1866)
								 GA Géographie communale. 
Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale de L'Abergement. (1869)
								 GA Géographie communale. 
Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale entre L'Abergement et Lignerolle. (1883)
								 GA Travaux publics. 
Plan pour la construction d'un chemin tendant des Grands Crêtes à la montagne Devant. (Non indiqué)
								 GA Géographie communale. 
Plan d'une parcelle de terrain située au Crêt Perreau, vendue par la commune de L'Abergement à E... (1900)
								 GA Travaux publics. 
Plans pour la construction du chemin des Grands Crêts. (1904)
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							 AC L'Abergement Fonds d'archives de la commune de L'Abergement (1633-1960)
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