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					 Archives de la commune de L'Abergement 
					
						 Archives officielles 
						
							 AC L'Abergement Fonds d'archives de la commune de L'Abergement (1521-1920) 
							
								 E Droits et privilèges communaux. 
Reconnaissance générale de la commune de L'Abergement faite par Claude fils de feu Hum... (1569)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de Louis Clerc de L'Abergement entre Blaise Ravey de Rances, une parc... (1571)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Abergement passé par la commune de L'Abergement à Claude Grasset, au lieudit: "Au Peti... (1608)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Echange entre Blaise Grasset et la commune de L'Abergement, une parcelle de terre situ... (1621)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Echange entre noble Guillaume Bullet, ministre à Chavornay, d'une part, et la commune ... (1639)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Reconnaissance générale en faveur de LL EE de Berne par Antoine Mangon Joseph Pasquier... (1666)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Réception au communage de L'Abergement, en faveur de Pierre Aubertier des Verrières (N... (1666)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis de la commune de L'Abergement, contre Benoît et Jean-François Conod, bourgeois ... (1668)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la commune de L'Abergement et Pierre Aubertier et sa soeur Jeanne Aub... (1679)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement, de Pierre Paux, de plusieurs parcelles... (1702)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Vente par Antoine Herbez agissant comme gouverneur et au nom de la commune de L'Aberge... (1702)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Partage de certaines parcelles de bois: "La Vaillondaz, l'Age Frossant, Le Suchet et l... (1711)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Réception au communage de L'Abergement, en faveur de Jaques fils d'Abel Meylan du Lieu... (1713)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement, contre Pierre Besuchet le jeune dudit ... (1719)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Second partage des bois de la Terre des Clées, situés entre la limite de Baulmes, l'ea... (1723-1725)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Troisième partage des forêts indivis entre les communes de Rances, Valeyres, L'Abergem... (1723-1725)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Partage du Grand Marais entre les communes d'Orbe, Valeyres, Rances, L'Abergement, Ser... (1729-1730)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Répartition des frais d'entretien au grand chemin dit de Saint-Christophe entre les co... (1733-1735)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Cession réciproque par la commune de Sergey, de L'Abergement, des droits de pâturage e... (1735)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis aux enchères publiques par Rodolphe Chapuis, gouverneur de la commune de L'Aber... (1740)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Contrat entre le commune de L'Abergement d'une part et Jean Jaques Chevalier et Abraha... (1745)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la commune de L'Abergement et celle des Clées, au sujet d'une clôture... (1747)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement contre David Joseph Guillaume l'Aîné, D... (1753)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement contre Jaques Besse, David Joseph Guill... (1754)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de L'Abergement contre Jean François Pazzi de Morges, 3 seytorées de ... (1755)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement contre Louis Paux du même lieu, une par... (1761)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de Jaques Paux agissant au nom de la commune de L'Abergement contre R... (1764)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de Jaques Paux agissant au nom de la commune de L'Abergement, contre ... (1764)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de David Besse agissant au nom de la commune de L'Abergement contre J... (1767)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de Pierre Joseph Grasset conjointement avec la commune de L'Abergemen... (1771)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Partage des pâturages de la Terre des Clées entre les communes des Clées, Ballaigues, ... (1771)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acte de banalisation du bois de Lizenay et le bois de la Jabronnaz, accordée par la co... (1795)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Extrait du registre des délibérations de la Municipalité de Chavornay relatives à l'as... (1815)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Bail à loyer par Antoine L Matthey de Reverolles à la Municipalité de L'Abergement; un... (1824)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Cantonnement entre l'Etat de Vaud d'une part, et les communes dites de la terre des Cl... (1827)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Transaction entre la commune des Clées et celle de L'Abergement au sujet des droits de... (1828)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Echange entre la commune de Sergey et celle de L'Abergement, de bois au Villeray. (1830)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Echange entre la commune de L'Abergement et Samuel Grasset du même lieu; ce dernier a ... (1832)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Contrat entre les communes de Chavornay et de L'Abergement et la société pour le patro... (1841)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement contre Emanuel fils de Jaques Herbez du... (1843)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Cession gratuite par les frères Gauthey en faveur de la commune de L'Abergement d'un d... (1850)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Promesse de vente par la commune de L'Abergement en faveur des consorts Paux et Gauthe... (1851)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Echange entre la commune de L'Abergement d'une part et Jaques Henri et Pierre Louis fi... (1852)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Procès-verbal de vente aux enchères d'immeubles appartenant à la commune de L'Abergeme... (1855)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement contre Louis Paux et Jules fils de feu ... (1875)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement contre: a) Jean Louis feu David Paux du... (1877)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Servitude de passage en faveur de la commune ce L'Abergement pour la dévestiture d'une... (1891)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la Société Electrique des Clées d'une part et la commune de L'Abergem... (1896)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Police d'abonnement pour l'éclairage électrique fourni par la Société Electrique des C... (1899)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la commune de L'Abergement contre les hoirs de Charles Gauthey du ... (1900)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis en faveur de la Société Industrielle de L'Abergement contre la commune dudit li... (1900)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Echange entre la commune de L'Abergement d'une part et Louis fils de feu Bernard Grass... (1900)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation accordée par la commune de L'Abergement à la Compagnie des forces de Joux... (1903)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Police d'assurance contre l'incendie (N° 4) à la Mutuelle Cantonale, en faveur de la c... (1906)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation à bien plaire par la commune de L'Abergement à Monsieur Gustave Auberjonn... (1907)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation accordée par le Voyer du 3ème arrondissement à la commune de L'Abergement... (1911)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la Compagnie des Forces Motrices des lacs de Joux et de l'Orbe d'une ... (1911)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la commune de L'Abergement et l'Etat de Vaud pour la construction et ... (1912)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre l'Etat de Vaud et les communes de Valeyres-sous-Rances, L'Abergement,... (1912)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre le voyer du district et la commune de L'Abergement pour la fourniture... (1913)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre l'Etat de Vaud, les communes de Valeyres-sous-Rances, L'Abergement, S... (1913)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Police d'abonnement (N° 13031) à la Compagnie Vaudoise des lacs de Joux et de l'Orbe, ... (1913)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Promesse d'échange entre la commune de L'Abergement d'une part et Paul fils d'Emile Fr... (1915)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Promesse de vente valable pendant 2 ans par Paul Nicolet et Emile Gustave Flaction de ... (1915)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Bail à loyer par la commune de L'Abergement à Agénor Bezuchet demeurant à Mathod, d'un... (1917)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Projet de convention entre l'Etat de Vaud et les communes de Rances, Valeyres, Sergey,... (1918)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Convention entre la commune de L'Abergement d'une part et les hoirs de Charles Peterma... (1918-1919)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Bail à ferme par la commune de L'Abergement à la Société coopérative la Charrue de 19 ... (1918)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Autorisation accordée par la commune de L'Abergement à l'Administration des Télégraphe... (1920)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Réception au communage de L'Abergement en faveur de Jean Peytrement. (1644)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Acquis aux enchères publiques en faveur de la commune de L'Abergement, contre Antoine ... (1647)
								 E Droits et privilèges communaux. 
Réception au communage de L'Abergement de Joseph Doxat, banneret d'Yverdon, et proprié... (1639)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue par Noble Jean de Gland, de Valeyres-sous-Rances, Egrèges ... (1521)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue par Moïse Pithon châtelain des Clées, François Gilliard et... (1570)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale entre les communes des Clées, Valeyres, Lignerolle, Ballaigues et... (1602)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue sur un différend entre la commune de Sergey et celle de L'... (1619)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mandat baillival notifié au châtelain des Clées lui ordonnant de surseoir à la suite... (1628)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale rendue sur une contestation entre Nobles Jean Rodolphe d'Erlach ... (1634)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure jugée en la cour de Lignerolle entre David Burricod d'une part et la commu... (1634)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue par Egrège Antoine Monnier châtelain de Baulmes par Bastia... (1638)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale prononcée par Noble Frantz Thomasset d'Agiez et le notaire Malher... (1639)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale rendue contre Jaques Paux, ce dernier , en labourant, avait volon... (1646)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence arbitrale prononcée sur une contestation entre la commune de Rances et cell... (1650)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Différend entre la commune de L'Abergement et les autres communes de la Terre des Cl... (1576)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure jugée par la cour d'Yverdon entre la commune de L'Abergement d'une part et... (1658-1659)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Mandat baillival notifié de la part des communes de Rances et Valeyres à celle de L'... (1659)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence suprême rendue par la Chambre des Appellations romandes sur un différend en... (1664)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Contestation entre la commune de L'Abergement d'une part et David Montandon demeuran... (1667)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence rendue par Egrège Moïse Monnier châtelain de la terre des Clées, sur un lit... (1673)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Citation à comparaître notifiée de la part de la commune de Lignerolle à celle de L'... (1673)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et les autres communes de la T... (1677)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence rendue en la cour de Rances par le châtelain des Clées sur un litige entre ... (1689)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement et les frères Abel et David Meylan demeur... (1690)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Contestation entre la commune de L'Abergement d'une part et Pierre Guillaume dudit l... (1691)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale prononcée sur un différend entre la commune de L'Abergement d'un... (1704)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Faillite de Judith Medoux femme de Michel Besuchet de L'Abergement. (1704)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale rendue sur une contestation entre la commune de Sergey et celle ... (1707-1708)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Différend entre la commune de L'Abergement d'une part et David Abraham et Abel Meyla... (1709-1726)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Sentence baillivale rendue entre la commune de L'Abergement d'une part et Abel Meyla... (1713)
								 F Procédures, affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune de L'Abergement d'une part et Jean François Peytremand, d... (1713)
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							 AC L'Abergement Fonds d'archives de la commune de L'Abergement (1633-1960)
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