Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye (1552-1960)
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye (1149-1960)
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont (1565-1960)
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          • FA 13 Contentieux. Procès importants. Affaire Piaget & Co; cette entreprise qui établit des travaux de fortifications dans... (1945)
          • FA 14 Contentieux. Procès importants. Succession de Madame Berthe Cherix-Rochat à Lausanne; le village héritant d'un tiers... (1959-1960)
          • FB 1 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficultés entre le hameau et Pierre François Martinet de Mont-la-Ville ... (1778)
          • FB 2 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté entre le hameau et Pierre moïse Rochat du Pont au sujet de son... (1778)
          • FB 3 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté entre les deux frères Louis et David Samuel Guignard de l'Abba... (1789)
          • FB 4 Contentieux. Procès de moindre importance. Saisie des biens des hoirs d'Abram Isaac Lomchamp le jeune des Queues riè... (1798)
          • FB 5 Contentieux. Procès de moindre importance. Promesse de paiement des hoirs de feu Salomon Meylan du Séchey. (1798)
          • FB 6 Contentieux. Procès de moindre importance. Tribunal de la Vallée; délai de dix jours pour paiement du capital accord... (1798)
          • FB 7 Contentieux. Procès de moindre importance. Saisie des biens des hoirs de feu Salomon Meylan du Séchey. (1799)
          • FB 8 Contentieux. Procès de moindre importance. Saisie des biens des hoirs de feu Salomon Meylan du Séchey. (1799)
          • FB 21 Contentieux. Procès de moindre importance. Le citoyen David Moïse feu Abram Isaac Rochat du Pont, après promesse de ... (1802)
          • FB 22 Contentieux. Procès de moindre importance. Jean Daniel David Rochat tailleur du Pont possède un pré champêtre proche... (1802)
          • FB 23 Contentieux. Procès de moindre importance. Le hameau ne s'occupera pas de l'affaire: "Jean Daniel David Rochat taill... (1802)
          • FB 24 Contentieux. Procès de moindre importance. Le juge de paix au hameau; les chemins d'infloréson et de défloréson, bie... (1807)
          • FB 25 Contentieux. Procès de moindre importance. Le citoyen Charles Abel Rochat du Pont voit avec une vraie peine que le v... (1807)
          • FB 26 Contentieux. Procès de moindre importance. Le citoyen Charles Louis Abel Rochat du Pont s'oppose à la prononciation ... (1807)
          • FB 27 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficultés entre le hameau de l'Abbaye quant à la pâture des records du ... (1807)
          • FB 28 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficultés entre le hameau de l'Abbaye quant à la pâture des records du ... (1807)
          • FB 29 Contentieux. Procès de moindre importance. Divers charretiers au lieu de suivre les chemins bornés, se permettent d'... (1810)
          • FB 30 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté concernant une pièce de pâturage commun au bois de Pétra-Félix... (1812)
          • FB 31 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté concernant une pièce de pâturage commun au bois de Pétra-Félix... (1812)
          • FB 32 Contentieux. Procès de moindre importance. Les propriétaires du pâturage des Agouillons estiment que le bornage fait... (1813)
          • FB 33 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté avec des particuliers concernant le bornage des pâturages comm... (1813)
          • FB 34 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté avec des particuliers concernant le bornage des pâturages comm... (1813)
          • FB 35 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté avec des particuliers concernant le bornage des pâturages comm... (1813)
          • FB 36 Contentieux. Procès de moindre importance. Acte d'arbitrage concernant cette difficulté de bornage entre le hameau e... (1813)
          • FB 37 Contentieux. Procès de moindre importance. Taxe des dommages que des bestiaux ont fait au champ des Cerniets possédé... (1829)
          • FB 38 Contentieux. Procès de moindre importance. Le hameau ne se sent nullement responsable des dommages qui ont pu surven... (1829)
          • FB 39 Contentieux. Procès de moindre importance. Le hameau ne se sent nullement responsable des dommages qui ont pu surven... (1829)
          • FB 40 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté entre le hameau et le sieur Henri Rochat, marchand et maréchal... (1836)
          • FB 41 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté entre le hameau et le sieur Henri Rochat, marchand et maréchal... (1836)
          • FB 42 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté entre le hameau et l'Etat de Vaud; objet: ensuite du partage d... (1840)
          • FB 43 Contentieux. Procès de moindre importance. Expropriation pour la correction de la route de Morges à la Vallée entre ... (1848)
          • FB 44 Contentieux. Procès de moindre importance. Borgeois-non bourgeois; Moïse Rochat dit Zou, domicilié au Pont, demande ... (1852)
          • FB 45 Contentieux. Procès de moindre importance. Coupe de bois faite par le village pendant la clôture des forêts. (1852)
          • FB 46 Contentieux. Procès de moindre importance. Le village ne fournit pas les matériaux à Isaac Valcard, domicilié à Moir... (1852)
          • FB 47 Contentieux. Procès de moindre importance. Le village ne paie pas Frédéric Vallecard, maçon au Pont. (1852)
          • FB 48 Contentieux. Procès de moindre importance. Le village ne paie pas Frédéric Vallecard, maçon au Pont. (1852)
          • FB 49 Contentieux. Procès de moindre importance. François Rochat, menuisier au Pont, n'a pas posé ses fenêtres à la maison... (1853)
          • FB 50 Contentieux. Procès de moindre importance. François Rochat, menuisier au Pont, n'a pas posé ses fenêtres à la maison... (1853)
          • FB 51 Contentieux. Procès de moindre importance. Affaire Frédéric Vallecard. (1853)
          • FB 52 Contentieux. Procès de moindre importance. Marc Samuel feu Abram Samuel Rochat des Places ne paie pas Louis feu le f... (1853)
          • FB 53 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté entre le village et le sieur Jean Samuel Rochat; celui-ci a in... (1858)
          • FB 54 Contentieux. Procès de moindre importance. Difficulté entre le village et le sieur Jean Samuel Rochat; celui-ci a in... (1858)
          • FB 55 Contentieux. Procès de moindre importance. Louis Rochat feu Louis Moïse Rochat du Pont, propriétaire de la propriété... (1862)
          • FB 56 Contentieux. Procès de moindre importance. Louis Rochat Bujard estime que les propriétaires de fonds pratiquent un c... (1874)
          • FB 57 Contentieux. Procès de moindre importance. Louis Rochat Bujard estime que les propriétaires de fonds pratiquent un c... (1874)
          • FB 58 Contentieux. Procès de moindre importance. Madame Octave Rochat, veuve de Louis Samuel Rochat veut empêcher tout che... (1875)
          • FB 59 Contentieux. Procès de moindre importance. Affaire Louis Rochat Bujard concernant un passage abusif pratiqué sur sa ... (1875)
          • FB 60 Contentieux. Procès de moindre importance. Louis Rochat Bujard au pont conteste l'existence juridique d'un petit sen... (1882)
          • FB 61 Contentieux. Procès de moindre importance. Deux citernes sur la Dent et à l'Essert à Rosselet; Antoine Ciana, entrep... (1886)
          • FB 62 Contentieux. Procès de moindre importance. Arrêt rendu à cette date par le Tribunal Cantonal Vaudois dans la cause e... (1883)
          • FB 101 Contentieux. Procès de moindre importance. Puits situé sur le terrain de Henri Rochat, aux Places; différend quant a... (1907)
          • FB 102 Contentieux. Procès de moindre importance. Fontaine chez Jean-Jaques; différend entre le village et les propriétaire... (1907)
          • FB 103 Contentieux. Procès de moindre importance. Dommages causés aux arbres fruitiers longeant le trottoir du Pont. (1907)
          • FB 104 Contentieux. Procès de moindre importance. Dommages causés aux arbres fruitiers longeant le trottoir du Pont. (1907)
          • FB 105 Contentieux. Procès de moindre importance. Tribunal de police; le village contre deux personnes; vols avec effractio... (1931)
          • FB 106 Contentieux. Procès de moindre importance. Tribunal de police; le village contre deux personnes; vols avec effractio... (1931)
          • FB 107 Contentieux. Procès de moindre importance. Enquête sur l'incendie du 3 février 1937 à la boulangerie du Pont. (1937)
          • FB 108 Contentieux. Procès de moindre importance. Défense faite à tous les promeneurs, touristes, piétons de traverser les ... (1952)
          • FB 109 Contentieux. Procès de moindre importance. Procuration donnée à l'administration, puis à Ernest Rochat, président du... (1909)
          • FC 7 Contentieux. Commandement de payer. (1903)
          • GAA 1 Registres cadastraux. Cadastre de la fraction officielle de commune le Pont. (-1920)
          • GAA 2 Registres cadastraux. Cadastre de la fraction officielle de commune le Pont. (-1920)
          • GAA 3 Registres cadastraux. Répertoire des taxes vénales, hameau du Pont. (1917-1922)
          • GAA 4 Registres cadastraux. Plan du territoire de la commune de l'Abbaye; District de la Vallée; Expédié dans l'année 1896; ... (1896-1908)
          • GAA 5 Travaux. Registres cadastraux. Plan des canalisations du village du Pont. (1901-1903)
          • GABA 1 Extraits du cadastre. Jardin situé au Grand Jardin. (Non indiqué)
          • GABA 2 Extraits du cadastre. A la Combe du Charbonnier. (Non indiqué)
          • GABA 3 Extraits du cadastre. Extraits, chapitre de: Rochat Marc Samuel feu Abram; Rochat Charly Auguste; Rochat Charly August... (1879)
          • GABA 4 Extraits du cadastre. Extrait; propriétés du hameau. (Non indiqué)
          • GABA 5 Extraits du cadastre. Extrait; propriétés du hameau, aux Places Dessus, à la Dent. (1880)
          • GABA 6 Extraits du cadastre. Extrait; propriétés du hameau, champ des Genévriers, Mont-du-Lac. (1880)
          • GABA 7 Extraits du cadastre. Extrait; propriétés du hameau, Places Dessus, au Pont. (1889)
          • GABA 31 Extraits du cadastre. Extrait; fabrique de lustrerie, le hameau. (1901)
          • GABA 32 Extraits du cadastre. Extrait du cadastre, propriétés du hameau. (Non indiqué)
          • GABA 33 Extraits du cadastre. Etat descriptif d'immeuble, le Pont, le hameau, toutes les propriétés. (1920)
          • GABA 34 Extraits du cadastre. Etat descriptif d'immeuble, propriétaire Rochat Julianne Adine de Charles-Henri. (1924)
          • GABA 35 Extraits du cadastre. Tableau de paiement ensuite d'expropriation par l'Etat de Vaud. (1935)
          • GABA 36 Extraits du cadastre. Extrait du tableau, pour correction route cantonale N° 91. (1934)
          • GABA 37 Extraits du cadastre. Etat descriptif d'immeuble, le hameau du Pont, toutes les propriétés. (1936)
          • GABA 38 Extraits du cadastre. Etat descriptif d'immeuble, Rochat Jules-Octave fils de Louis-Samuel propriétaire. (1937)
          • GABA 39 Extraits du cadastre. Etat descriptif d'immeuble, succession de Monsieur Octave Rochat propriétaire. (Non indiqué)
          • GABB 1 Plans cadastraux isolés. Plan de la région du four, plantage au régent. (Non indiqué)
          • GABB 2 Plans cadastraux isolés. Plan de la région de En Pétra-Félix; extrait des plans de la commune de l'Abbaye. (Non indiqué)
          • GABB 3 Plans cadastraux isolés. Extrait du plan du village du Pont, avec le nom de tous les propriétaires. (1814)
          • GABB 11 Plans cadastraux isolés. Territoire de la commune de l'Abbaye, avec les propriétés des hameaux et de la commune colori... (Non indiqué)
          • GABB 12 Plans cadastraux isolés. Plan de situation d'un champ que le hameau de l'Abbaye se propose de vendre à Monsieur Louis-... (1901)
          • GABB 13 Plans cadastraux isolés. Plan de situation du projet de déplacement d'une fontaine publique par le hameau du Pont. (1933)
          • GABB 14 Plans cadastraux isolés. Plan sur calque du territoire des Agouillons. (Non indiqué)
          • GABB 15 Plans cadastraux isolés. Plan sur calque de En Pré German. (Non indiqué)
          • GABB 16 Plans cadastraux isolés. Plan sur calque de "La Grande Côte". (Non indiqué)
          • GABB 17 Plans cadastraux isolés. Plan sur calque des Agouillons. (Non indiqué)
          • GABB 18 Plans cadastraux isolés. Plan sur calque du territoire des abords de l'église. (Non indiqué)
          • GABB 19 Plans cadastraux isolés. Plan de situation de deux parcelles de terrain à acquérir par le hameau du Pont, au lieu dit ... (1940)
          • GABB 20 Plans cadastraux isolés. Plan d'une parcelle, commune de l'Abbaye, au Pont. (1943)
          • GABB 21 Plans cadastraux isolés. Plan de la région de En Sagnevagnard, A la Cornaz, Le Bien à Richard. (1943)
          • GABB 22 Plans cadastraux isolés. Plan de fractionnement pour vente d'une parcelle de terrain. (1943)
          • GABB 23 Plans cadastraux isolés. Plan de la région dite En Sagnevagnard. (1944)
          • GABB 24 Plans cadastraux isolés. Propriété de Georges-Ami Mouquin, en Sagnevagnard. (1946)
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