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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Requête de Paul Rochat, architecte... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission relative à cette affaire. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Décret d'impôt. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Décret d'impôt. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Radiation d'inscription de servitu... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Radiation d'inscription de servitu... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Demande d'achat par Monsieur le no... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Demande d'achat par Monsieur le no... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Demande du sporting-club du Pont d... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Demande du sporting-club du Pont d... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget pour 1912. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission du budget pour 1912. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes du hameau. (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion. (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif aux questions de la commission de gestion sur l'exercice des compte... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Mise en enchère publique des pâtur... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Mise en enchère publique des pâtur... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Vente du droit de parcours dans la... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Vente du droit de parcours dans la... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Achat d'un champ près du Bois de l... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Achat d'un champ près du Bois de l... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget. (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission du budget pour 1913. (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Motion d'Alexandre Rochat tendant ... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Motion d'Alexandre Rochat tendant ... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Comptes de 1912 présentés par l'administration. (1913)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion. (1913)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif aux questions de la commission de gestion. (1913)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Construction d'un cabinet pour le ... (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Construction d'un cabinet pour le ... (1913)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Construction d'une barrière au che... (1913)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Eaux à domicile pour les habitants... (1913)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Correction du ruisseau de Saint-Su... (1913)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Vente d'une parcelle de terrain au... (1913)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Traitement des fonctionnaires du v... (1914)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget. (1913)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission du budget pour 1914. (1913)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Installation d'un atelier d'horlog... (1914)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes. (1914)
          • BB 2 Conseil Général. Commission de gestion. (1914)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif. (1914)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget. (1914)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Commission de budget. (1914)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes. (1915)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion sur les comptes 1914. (1915)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif aux questions de la commission de gestion. (1915)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Décret d'impôt pour 1916-1919. (1915)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Rabais sur l'eau ménagère de Madam... (1915)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Prix de l'heure de travail des emp... (1915)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Reconnaissance de servitudes de pa... (1915)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Reconstruction de la citerne des C... (1915)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Budget. (1915)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de budget. (1915)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Coupe extraordinaire de bois vu le... (1916)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes 1915. (1916)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion. (1916)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif aux questions de la commission de gestion. (1916)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget. (1916)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission du budget. (1916)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes. (1917)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion sur les comptes 1916. (1917)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif aux questions de la commission de gestion. (1917)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Souscription à l'usine Goy aux Cha... (1917)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Révision du règlement d'abonnement... (1917)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de règlement pour concessio... (1917)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Parties des propriétés ayant le pl... (1917)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Diminution de l'impôt personnel de... (1917)
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