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          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission du budget pour 1908. (1907)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Construction d'un chalet sur le pâ... (1907)
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          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1907. (1908)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif aux questions de la commission de gestion. (1908)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Construction d'un chalet. (1908)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes du hameau et de la bourse ... (1908)
          • BB 2 Conseil Général. Commission de gestion concernant le budget pour 1909. (1908)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget pour 1909. (1908)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Plans et devis définitifs pour la ... (1908)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Budget; note sur la fabrique de lu... (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Remise du collège à la commune. (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Vente du collège à la commune. (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes de l'exercice 1908. (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion pour le contrôle des comptes de l'exercice 1908. (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif à la commission de gestion. (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Action intentée à la fabrique de l... (1909)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget. (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission du budget. (1909)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Traitement des employés de l'admin... (1909)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Révision du règlement des pâturage... (1910)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes pour l'exercice 1909. (1910)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Vente à Alfred Guignard du Mont du... (1910)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Kiosque de bifurcation électrique ... (1910)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes de la construction du chal... (1910)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Règlement du pâturage. (1910)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes de l'exercice 1910. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion pour l'exercice 1910. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Réponses du Conseil Administratif aux questions de la commission de gestion. (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Emplacement du transformateur occu... (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de décret d'impôt pour la p... (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de pompage de l'eau des fon... (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Route à la villa Bunau-Varilla; se... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Convention pour échange de servitu... (1911)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Requête de Paul Rochat, architecte... (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Décret d'impôt. (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Radiation d'inscription de servitu... (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Demande d'achat par Monsieur le no... (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Demande du sporting-club du Pont d... (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget pour 1912. (1911)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Comptes du hameau. (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission de gestion. (1912)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Mise en enchère publique des pâtur... (1912)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Vente du droit de parcours dans la... (1912)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Achat d'un champ près du Bois de l... (1912)
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          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Projet de budget. (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Rapport de la commission du budget pour 1913. (1912)
          • BB 2 Conseil Général. Préavis du Conseil d'Administration et rapports des commissions. Motion d'Alexandre Rochat tendant ... (1912)
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