Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
    • Aller à la première entrée ...
    • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
    • Archives de la commune de Jorat-Menthue
    • Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
    • Archives de la commune de Juriens
    • Archives de la commune de La Chaux (Cossonay)
    • Archives de la commune de La Praz
    • Archives de la commune de La Rippe
    • Archives de la commune de La Sarraz
    • Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
    • Archives de la commune de L'Abbaye
      • Archives officielles
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye (1552-1960)
          • Aller à la première entrée ...
          • Ouvrir les 100 entrées précédentes ... (150 entrées de plus)
          • EC 13 Droit du Village. Convention entre le village de L'Abbaye et l'Etat de Vaud, pose par ce dernier d'un tuyau en fer sou... (1895)
          • EC 14 Droit du Village. Convention entre le village de L'Abbaye et l'Etat de Vaud, pose par ce dernier d'un tuyau en fer sou... (1895)
          • EC 15 Droit du Village. Convention entre le village de L'Abbaye et David Antoine Rochat du même lieu; vente d'un terrain à c... (1899)
          • EC 16 Droit du Village. Acte récognitif de servitudes en faveur du hameau de L'Abbaye contre Henri-Louis Guignard, scieur à ... (1899)
          • EC 20 Droit du Village. Convention. Compagnie vaudoise des forces motrices des lacs de Joux et de l'Orbe, autorisation pou... (1900)
          • EC 21 Droit du Village. Convention entre (?) et la Compagnie Vaudoise des Forces Motrices des lacs de Joux et de l'Orbe; pou... (1900)
          • EC 22 Droit du Village. Convention entre la commune de Juriens, celle de L'Abbaye, celle de Cuarnens, le village de L'Abbaye... (1903)
          • EC 23 Droit du Village. Servitudes. Demande pour Pierre Marc Piguet à L'Abbaye contre le hameau de L'Abbaye; au sujet d'un... (1903)
          • EC 24 Droit du Village. Convention entre Pierre Marc Piguet domicilié à L'Abbaye et le village de L'Abbaye. (1903)
          • EC 25 Droit du Village. Concession de servitudes consentie par le hameau de L'Abbaye en faveur de Pierre-Marc Piguet-Pagès, ... (1903)
          • EC 26 Droit du Village. Servitudes. Etat de Vaud, travaux publics, Permis pour conduite d'eau, d'égouts, de gaz, d'électri... (1903)
          • EC 27 Droit du Village. Servitudes. Permis pour une conduite d'eau le long de la route du Brassus au Pont, qui doit servir... (1904)
          • EC 28 Droit du Village. Hameau des Bioux; Indemnités par l'Etat de Vaud pour perte de servitude; la Côte à Claude à L'Abbaye... (1912)
          • EC 29 Droit du Village. Hameau de L'Abbaye; Indemnité par l'Etat de Vaud pour perte de servitude; Vers le Moulin à Berney Lo... (1912)
          • EC 30 Droit du Village. Canton de Vaud - Hameau de L'Abbaye; Contrat de servitude relatif à l'établissement et au maintien p... (1912)
          • EC 31 Droit du Village. Extrait du procès-verbal du Conseil Général du village de L'Abbaye; Objet: reconnaissance de servitu... (1915)
          • EC 32 Droit du Village. Convention entre la Municipalité de L'Abbaye et les Conseils administratifs des trois hameaux de L'A... (1915)
          • EC 33 Droit du Village. Concession de servitudes passée en faveur de l'Etat de Vaud par le hameau de L'Abbaye; En Pétra-Féli... (1916)
          • EC 34 Droit du Village. Servitudes. Permis pour conduite d'eau par l'Etat de Vaud, travaux publics; Installation d'une con... (1921)
          • EC 35 Droit du Village. Contrats de servitude relatif à l'établissement et au maintien d'un signal de triangulation; aux lie... (1922)
          • EC 36 Droit du Village. Servitudes. Permis pour conduite d'eau par l'Etat de Vaud, travaux publics; conduite d'eau en trav... (1925)
          • EC 37 Droit du Village. Convention entre le hameau de L'Abbaye et la Section fédérale de Gymnastique de L'Abbaye; au sujet d... (1926)
          • EC 38 Droit du Village. Servitudes. Convention pour usage du domaine public; le hameau de L'Abbaye est autorisé à construi... (1928)
          • EC 39 Droit du Village. Convention entre le village de L'Abbaye et la Société de gymnastique; pose par cette dernière de sto... (1929)
          • EC 40 Droit du Village. Servitudes. Autorisation du Conseil d'Etat du Canton de Vaud pour le village de L'Abbaye; vente pa... (1932)
          • EC 41 Droit du Village. Convention établie entre Monsieur Desponds Georges à Cossonay et le village de L'Abbaye; objet: amod... (Non indiqué)
          • EC 43 Droit du Village. Convention concernant l'installation de cabines téléphoniques publiques. (1955)
          • EC 44 Droit du Village. Prêt à la Société de laiterie, avec correspondance diverse, crédule du 30 décembre 1961, préavis. (1959)
          • ED 1 Droit du Village. Règlement concernant l'organisation et les attributions du Conseil Général des chefs de famille et d... (1829)
          • ED 2 Droit du Village. Règlement pour le Communal du hameau du Pont adopté en 1874. (1874)
          • ED 3 Droit du Village. Règlement pour les pâturages du hameau du Pont. (1883)
          • ED 4 Droit du Village. Règlement pour la vente de l'énergie électrique destinée à l'éclairage de L'Abbaye. (1899)
          • ED 5 Droit du Village. Règlement pour la vente de l'énergie électrique destinée à l'éclairage public du village de L'Abbaye... (1899)
          • ED 10 Droit du Village. Projet de règlement pour servir de distribution d'eau à domicile dans le village de L'Abbaye. (1901)
          • ED 11 Droit du Village. Projet de règlement pour servir de distribution d'eau à domicile dans le village de L'Abbaye. (1901)
          • ED 12 Droit du Village. Projet de règlement pour servir de distribution d'eau à domicile dans le village de L'Abbaye. (1921)
          • ED 13 Droit du Village. Règlement du Local de Sociétés de L'Abbaye. (Non indiqué)
          • ED 18 Droit du Village. Règlement pour le Conseil général du village du Pont, ayant servi de référence pour l'établissement ... (Non indiqué)
          • ED 19 Droit du Village. Règlement des droits des usagers au revenu du Risoud, commune de L'Abbaye. (1916)
          • ED 101 Règlements divers, ne concernant pas le village de L'Abbaye. Statuts de la Société Anonyme "Union", fabrique de limes ... (1929)
          • ED 102 Règlements divers, ne concernant pas le village de L'Abbaye. Statuts de la Société mutualiste de retraite des gardes f... (1938)
          • ED 103 Règlements divers, ne concernant pas le village de L'Abbaye. Statuts de la Fabrique de limes "Union", Société anonyme,... (1952)
          • ED 104 Règlements divers, ne concernant pas le village de L'Abbaye. Statuts de la Société de Développement de la Vallée de Jo... (1954)
          • ED 111 Règlements divers, ne concernant pas le village de L'Abbaye. Règlement de police de la Société de Sauvetage des lacs d... (1910)
          • EE 1 Droit du Village. Baux. Location de l'immeuble du four comprenant: une cave avec chambre dessus celle-ci, cuisine et... (1839)
          • EE 2 Droit du Village. Baux. Amodiation de la montagne des Hermitages à Paul Rochat, fils de Philippe amodieur aux Charbo... (1875)
          • EE 3 Droit du Village. Baux. Amodiation de la montagne des Hermitages à Henri Magnenat, fils de François, de Vaulion, pri... (1878)
          • EE 4 Droit du Village. Baux. Amodiation de la montagne des Hermitages à Jean Reber, domicilié aux Clées, pour le prix de ... (1887)
          • EE 5 Droit du Village. Baux. Caution pour Jean Reber aux Clées pour le prix de 300 francs provenant de la location de la ... (1888)
          • EE 6 Droit du Village. Baux. Amodiation de la montagne des Hermitages à Alexandre Martinet de Mont la Ville pour le prix ... (1889)
          • EE 7 Droit du Village. Baux. Amodiation de la montagne des Hermitages à César Mercet à L'Abbaye pour le prix de 250 franc... (1891)
          • EE 8 Droit du Village. Baux. Bail à loyer, location du four du village et de la maison acquise de Louis Golay-Gay à Alber... (1925)
          • EE 9 Droit du Village. Baux. Bail à loyer, location du four du village et de la maison attenante, pour le prix de 840 fra... (1931)
          • EE 10 Droit du Village. Baux. Bail à ferme de la montagne des Hermitages louée à Henri Chappuis à Cuarnens pour le prix de... (1940)
          • EE 11 Droit du Village. Baux. Bail à ferme de la montagne des Hermitages louée à Henri Chappuis à Cuarnens, pour le prix d... (1946)
          • EE 12 Droit du Village. Baux. Convention entre Georges Desponds, agriculteur à Cossonay et le village de L'Abbaye au sujet... (1946)
          • EE 16 Droit du Village. Baux. Bail à loyer entre le village de L'Abbaye et la Société du Ski-Club de L'Abbaye; location du... (Non indiqué)
          • EF 1 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Engagement entre le village de L'Abbaye, lequel agit pour et au ... (1884)
          • EF 2 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Conditions pour la surveillance de la conduite électrique et de ... (Non indiqué)
          • EF 3 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Contrat d'engagement pour la place de berger des pâturages de L'... (1947)
          • EF 4 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Conditions d'engagement pour le concierge du local de gymnastiqu... (1947)
          • EF 5 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Contrat d'engagement pour la place de berger des pâturages de L'... (1948)
          • EF 6 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Conditions d'engagement pour le concierge du local de gymnastiqu... (1949)
          • EF 7 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Contrat d'engagement pour la place de berger des pâturages de L'... (1950)
          • EF 8 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Cahier des charges et avantages, pour les fonctions de concierge... (Non indiqué)
          • EF 9 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Conditions pour les fonctions de greffe administratif. (Non indiqué)
          • EF 10 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Règlement et conditions du préposé pour la surveillance de la co... (Non indiqué)
          • EF 13 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Cahier des charges pour les fonctions de concierge du local de g... (Non indiqué)
          • EF 15 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Contrat d'engagement pour le préposé à l'entretien des fontaines... (Non indiqué)
          • EF 16 Droit du Village. Cahiers des charges, Engagements. Service de surveillance des eaux, cahier des charges. (Non indiqué)
          • F 1 Contentieux. Office des faillites de la Vallée, déclaration de transfert définitif de propriété immobilière; préjudice... (1903)
          • F 2 Contentieux. Différend entre le village et Marc Piguet à L'Abbaye; celui-ci possède une fontaine dont la source est au... (1903)
          • F 3 Contentieux. Affaire le village - Pfefferlé Fernand, Avenue du Mont d'Or 27, Lausanne. Casse de la glace du cadran d... (1947)
          • G 1 Cadastre. Plan des Hermitages. (1801)
          • G 2 Cadastre. Projet d'un chemin montant dès le village de L'Abbaye à la Fontannettaz (profils en travers). (1880-1890)
          • G 3 Cadastre. Projet d'un chemin montant dès le village de L'Abbaye à la Fontannettaz, plan du tracé dès le pont de la Lio... (1880-1890)
          • G 4 Cadastre. Projet d'un chemin montant dès le village de L'Abbaye à la Fontannettaz, profil en long dès le pont de la li... (1880-1890)
          • G 5 Cadastre. Projet d'un chemin montant dès le village de L'Abbaye à la Fontannettaz, plan général d'un tracé. (1880-1890)
          • G 6 Cadastre. Projet d'un chemin montant dès le village de L'Abbaye à la Fontannettaz, profil en long dès le N° 44 à la Fo... (1880-1890)
          • G 7 Cadastre. Projet d'un chemin montant dès le village de L'Abbaye à la Fontannettaz, plan du tracé dès le N° 44 à la Fon... (1880-1890)
          • G 8 Cadastre. Projet d'un chemin montant dès le village de L'Abbaye à la Fontannettaz, plan du piquetage d'un nouveau chem... (1880-1890)
          • G 9 Cadastre. Chemin de la Côte à Claude. (1889)
          • G 10 Cadastre. Plan du territoire de la commune de L'Abbaye, district de la Vallée, Hameau de L'Abbaye. (1896)
          • G 11 Cadastre. Vers chez Colas; plan de plusieurs parcelles à vendre par l'Etat de Vaud et le hameau de L'Abbaye. (1897)
          • G 12 Cadastre. Chemin de Vers chez Colas; profile en long. (1897)
          • G 13 Cadastre. Projet de chemin tendant au pâturage du Bucley au travers du Sapelet. (1898)
          • G 14 Cadastre. Aux Epanchoirs, Plan d'une parcelle de champ que le hameau de L'Abbaye se propose d'acquérir. (1898)
          • G 15 Cadastre. A L'Abbaye; plan d'une parcelle de terrain à cadastrer au chapitre de L'Abbaye la commune de: pour être vend... (1900)
          • G 16 Cadastre. Sus Saint-Michel; Vers chez Colas; plan du projet de correction du chemin tendant à Saint-Michel. (1903)
          • G 17 Cadastre. Aux Epanchoirs; plan d'une parcelle de terrain que le hameau de L'Abbaye se propose d'acquérir. (1903)
          • G 18 Cadastre. Sus Saint-Michel; Vers le Moulin; les Hermitages; plan d'abornement du chemin construit par le hameau de L'A... (1926)
          • G 19 Cadastre. Canton de Vaud, Travaux Publics; tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles exproprié... (1928)
          • G 20 Cadastre. Réquisition de radiation au Registre foncier d'une restriction du droit d'aliéner; Rochat Jules-Alfred, préc... (1935)
          • G 21 Cadastre. Vers chez les Guignard, plan d'un champ. (1940)
          • G 22 Cadastre. Vers chez Colas; plan de situation d'emplacement des gadoues du village de L'Abbaye. (1960)
          • H 1 Mises et Adjudications. Registre servant à l'inscription des différents ouvrages donnés à tâche par le Conseil Adminis... (1871-1898)
          • H 2 Mises et Adjudications. Amodiation et mises. (1877-1899)
          • H 3 Mises et Adjudications. Registre pour l'inscription des adjudications de travaux commencés le 30 mai 1899, avec mises ... (1899-1946)
          • H 4 Mises et Adjudications. Registre pour l'amodiation de terrains, ventes de bois et de foin; commencé le 30 avril 1900. (1900-1949)
          • H 5 Mises et Adjudications. Registre pour vente de bois, amodiations de terrains. Commencé le 1er janvier 1950. (1950-1960)
          • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (371 entrées de plus)
          • Aller à la dernière entrée ...
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye (1149-1960)
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont (1565-1960)
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau des Bioux (1571-2006)
      • Archives privées
    • Archives de la commune de L'Abergement
    • Archives de la commune de Lausanne
    • Archives de la commune de Lavey-Morcles
    • Archives de la commune de Lavigny
    • Archives de la commune du Chenit
    • Archives de la commune du Lieu
    • Archives de la commune du Mont-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Le Vaud
    • Archives de la commune des Clées
    • Archives de la commune de Leysin
    • Archives de la commune de Lignerolle
    • Archives de la commune de L'Isle
    • Archives de la commune de Lonay
    • Archives de la commune de Longirod
    • Archives de la commune de Lovatens
    • Archives de la commune de Lucens
    • Archives de la commune de Luins
    • Archives de la commune de Lully
    • Archives de la commune de Lussery-Villars
    • Archives de la commune de Lussy-sur-Morges
    • Archives de la commune de Lutry
    • Archives de la commune de Maracon
    • Archives de la commune de Marchissy
    • Archives de la commune de Mathod
    • Archives de la commune de Mauborget
    • Archives de la commune de Mauraz
    • Archives de la commune de Mex
    • Archives de la commune de Mézières
    • Archives de la commune de Mies
    • Archives de la commune de Missy
    • Archives de la commune de Moiry
    • Archives de la commune de Mollens
    • Archives de la commune de Molondin
    • Archives de la commune de Montagny-près-Yverdon
    • Archives de la commune de Montanaire
    • Archives de la commune de Montcherand
    • Archives de la commune de Montherod
    • Archives de la commune de Montilliez
    • Archives de la commune de Mont-la-Ville
    • Archives de la commune de Montpreveyres
    • Archives de la commune de Montreux
    • Archives de la commune de Montricher
    • Archives de la commune de Mont-sur-Rolle
    • Archives de la commune de Morges
    • Archives de la commune de Moudon
    • Archives de la commune de Morrens
    • Archives de la commune de Mutrux
    • Archives de la commune de Novalles
    • Archives de la commune de Noville
    • Archives de la commune de Nyon
    • Archives de la commune d'Ogens
    • Archives de la commune d'Ollon
    • Archives de la commune d'Onnens
    • Archives de la commune d'Oppens
    • Archives de la commune d'Orbe
    • Archives de la commune d'Orges
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessous
    • Archives de la commune d'Ormont-Dessus
    • Archives de la commune d'Orny
    • Archives de la commune d'Oron
    • Archives de la commune d'Orzens
    • Archives de la commune d'Oulens-sous-Echallens
    • Archives de la commune de Pailly
    • Archives de la commune de Pampigny
    • Archives de la commune de Paudex
    • Archives de la commune de Payerne
    • Archives de la commune de Penthalaz
    • Archives de la commune de Penthaz
    • Archives de la commune de Penthéréaz
    • Archives de la commune de Perroy
    • Archives de la commune de Poliez-Pittet
    • Archives de la commune de Pompaples
    • Archives de la commune de Pomy
    • Archives de la commune de Prangins
    • Archives de la commune de Premier
    • Archives de la commune de Préverenges
    • Archives de la commune de Prévonloup
    • Archives de la commune de Prilly
    • Archives de la commune de Provence
    • Archives de la commune de Puidoux
    • Archives de la commune de Pully
    • Archives de la commune de Rances
    • Archives de la commune de Renens
    • Archives de la commune de Rennaz
    • Archives de la commune de Reverolle
    • Archives de la commune de Rivaz
    • Archives de la commune de Roche
    • Archives de la commune de Rolle
    • Archives de la commune de Romainmôtier-Envy
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Lausanne
    • Archives de la commune de Romanel-sur-Morges
    • Ouvrir les 100 entrées suivantes ... (68 entrées de plus)
    • Aller à la dernière entrée ...


Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Archives communales vaudoises avant 1961