Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye (1552-1960)
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye (1149-1960)
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          • LB 15 Règlement pour les bois de bocherage. (1810)
          • LB 16 Règlement pour les pompes à feu appartenant à la commune de L'Abbaye. (1816)
          • LB 16b Règlement. Registre LB 1, deuxième partie (voir LB 1), avec : Projet de partage fait par l'honnorable conseil et commi... (1816-1844)
          • LB 17 Règlement pour les gardes-champêtres de la commune de L'Abbaye. (1835)
          • LB 18 Règlement pour l'organisation d'une Compagnie de Pompiers dans chacun des villages qui composent la commune. (1836)
          • LB 19 Règlement pour l'inspecteur forestier communal. (1839)
          • LB 20 Règlement pour les gardes de nuit soit guets des trois hameaux composant la commune de L'Abbaye. (1842)
          • LB 21 Règlement pour les gardes de nuit soit guets des trois hameaux composant la commune de L'Abbaye. (1844)
          • LB 22 Règlement. Convention entre la commune et le docteur Hirtler. (1851)
          • LB 23 Règlement de police relatif aux établissements destinés à la vente en détail et à la consommation des boissons. (1863)
          • LB 24 Règlement. Registre destiné à inscrire les conditions des fonctionnaires de la commune de L'Abbaye, commencé le 3 janv... (1863-1928)
          • LB 24 suite Règlement. Eclairage et allumage des falots, 1879; Sonneur marguiller, 1886; Forêts, 1894; Cantonnier; Boursier de la ... (1863-1928)
          • LB 25 Règlement de police pour la commune de L'Abbaye. (1881)
          • LB 26 Règlement organique de la commune de L'Abbaye pour le service de sûreté contre les incendies, le sauvetage et la garde d... (1886)
          • LB 27 Règlement. Conditions d'engagement du Docteur ? comme médecin de la commune de L'Abbaye. (1901)
          • LB 28 Règlement des droits des usagers au revenu du Risoud; commune de L'Abbaye, (imprimé par Edward Dupuis au Sentier). (1916)
          • LB 29 Règlement. Loi du 28 novembre 1916 et règlement du 31 août 1917 sur le service de défense contre l'incendie,(imprimé, ... (1916-1917)
          • LB 30 Règlement sur les inhumations. (1919)
          • LB 31 Règlement de police de la commune de L'Abbaye, (imprimé de A Bovard-Giddey, Lausanne). (1935)
          • LB 32 Règlement. Conditions d'engagement d'un agent de police. (Non indiqué)
          • LB 33 Règlement. Cahier des charges du boursier communal. (Non indiqué)
          • LB 34 Règlement. Cahier des charges du secrétaire municipal. (Non indiqué)
          • LB 35 Règlement. Cahier des charges du boursier communal. (1936)
          • LB 36 Règlement. Cahier des charges du secrétaire municipal. (1938)
          • LB 37 Règlement. Traitements de employés avec : Secrétaire municipal; Boursier communal; Agents de police; Gardes-champêtres... (1942)
          • LB 38 Règlement. Loi du 28 novembre 1916 et règlement du 31 août 1917 sur le service de défense contre l'incendie,(imprimé, ... (1943)
          • LB 39 Règlement. Cahiers des charges ou traitement de : Secrétaire municipal; Boursier; Agents de police; Gardes-champêtres;... (1945)
          • LB 40 Règlement. Cahier des charges et conditions du boursier communal de L'Abbaye. (1951)
          • LB 41 Règlement organique sur la défense contre l'incendie,(imprimé à l'Imprimerie Vaudoise à Lausanne). (1954)
          • LB 42 Règlement organique sur le Service de Défense contre l'incendie de la commune de L'Abbaye. (1958)
          • LB 43 Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie; règlement-type. (Non indiqué)
          • LB 44 Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie et livret de service pour la commune de L'Abbaye; (impri... (1958)
          • LB 50 Règlement de Police de la commune de L'Abbaye; Lausanne, Imprimerie hoirs d'Ad Borgeaud. (1911)
          • LB 59 Règlement. Commune, permissions, conditions des employés; avec les rubriques : Police Sociétés; Inhumation; Fossoyeurs... (1930)
          • LC 1 Lois Vaudoises. Jugement, sur le refus de certains pasteurs, le 3 août 1845, de lire la proclamation du Conseil d'Etat... (1845)
          • LC 2 Lois Vaudoises. Proclamation du Conseil d'Etat du canton de Vaud au Peuple Vaudois; affaire des pasteurs qui résignent... (1845)
          • LC 3 Lois Vaudoises. Le Conseil d'Etat à Messieurs les Préfets; circulaire; Fête civique. (1846)
          • LC 4 Lois Vaudoises. Loi contre le cumul des fonctions publiques. (1852)
          • LC 5 Lois Vaudoises. Arrêté sur la collecte en faveur des établissements cantonaux des Incurables et Vieillards infirmes. (1853)
          • LC 6 Lois Vaudoises. Circulaire; le Département de l'Intérieur aux Préfets et par eux à Messieurs les membres des Commissio... (1854)
          • LC 7 Lois Vaudoises. Arrêté sur la collecte en faveur des établissements cantonaux des Incurables et Vieillards infirmes. (1855)
          • LC 8 Lois Vaudoises. Loi sur les enfants naturels. (1855)
          • LC 9 Lois Vaudoises. Arrêté sur la collecte en faveur des établissements cantonaux des Incurables et Vieillards infirmes. (1858)
          • LC 10 Lois Vaudoises. Arrêté sur la collecte en faveur des établissements cantonaux des Incurables et Vieillards infirmes. (1860)
          • LC 11 Lois Vaudoises. Arrêté du Conseil d'Etat du Canton de Vaud; collecte en faveur de la ville de Glaris entièrement détru... (1861)
          • LC 1 Circulaires bernoises. Chancellerie de Berne; sur les naturalisations. (1737)
          • LC 2 Circulaires bernoises. Voiturage des gueux et mendiants; voiturage des malades. (1743)
          • LC 3 Circulaires bernoises. Défense d'exporter du tan, ou écorces d'arbres à l'usage des tanneries. (1767)
          • LC 4-5 Circulaires bernoises. Sur l'exportation du bétail de boucherie. (1770)
          • LC 6 Circulaires bernoises. Sur l'exportation du bétail de boucherie, viandes; Chancellerie de Fribourg; ci-dessus, Chancel... (1770)
          • LC 7 Circulaires bernoises. Sur l'exportation des blés et farines. (1770)
          • LE 1 à 25 Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Constitution et fonctionnement des deux corps po... (1798-1799)
          • LE 26 Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Liste des élections faites par l'Assemblée élect... (1798)
          • LEB Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Circulaire de Berne (doublets). (1767)
          • LEB Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Circulaires : doublets. (1798)
          • LEB Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Circulaires : doublets. (1798)
          • LEB Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Circulaires : doublets. (1798)
          • LEB Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Circulaires : doublets. (1798)
          • LEB Circulaires de l'Assemblée provisoire et de la République Helvétique. Circulaires : doublets. (1798)
          • LF 1a Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet d'Orbe aux citoyen Gouverneur et Conseil de la co... (1798)
          • LF 1b Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet du district de la Vallée à la commune de L'Abbaye... (1801)
          • LF 2 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet du district de la Vallée à la commune de L'Abbaye... (1802)
          • LF 3 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le préfet à la Municipalité de L'Abbaye; colportage aboli et déf... (1803)
          • LF 4 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet de la Vallée à la Municipalité de L'Abbaye; situa... (1802)
          • LF 5 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet de la Vallée à la Municipalité de L'Abbaye; arres... (1802)
          • LF 6 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet de la Vallée à la Municipalité de L'Abbaye; inspe... (1802)
          • LF 7 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet de la Vallée au citoyen Alexandre Rochat, commis ... (1803)
          • LF 8 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le sous-préfet de la Vallée à la Municipalité de L'Abbaye; trans... (1803)
          • LF 9 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le préfet du district de la Vallée à la Municipalité de L'Abbaye... (1803)
          • LF 10 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le Juge de Paix aux citoyens municipaux de L'Abbaye; destruction... (1810)
          • LF 11 Circulaires Vaudoises - Instruction de la Préfecture. Le préfet de la Vallée aux Municipalités du district; boursiers,... (1834)
          • MA 1 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Dossier de base. (1939-1946)
          • MA 2 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Livrets : service anti-gaz, défense aérienne, masques à gaz, etc. (1938-1944)
          • MA 3 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Effectifs. (1940-1944)
          • MA 4 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Listes de contrôle; feuilles de stand. (1940)
          • MA 5 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Gardes civiques autonomes. (1940)
          • MA 6 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Listes de fusils, lettres, listes de bicyclettes. (1940-1941)
          • MA 7 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Correspondance, circulaires, listes d'hommes, 1 feuille important... (1940-1941)
          • MA 8 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Instructions au chef des gardes-locales, Sergent Lauffenberger, L... (1941-1942)
          • MA Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Circulaires concernant la comptabilité des Gardes Locales plus or... (1943-1944)
          • MA 9 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Circulaires, factures, correspondance. (1941-1943)
          • MA 10 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Sanitaire : listes d'hommes ou de femmes astreints à ce service, ... (1941-1944)
          • MA 11 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Circulaires. (1942-1945)
          • MA 12 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Rapports sur la nouvelle organisation des gardes-locales, (Les Bi... (1943)
          • MA 13 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Correspondances. (1943-1944)
          • MA 14 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Circulaires. (1943-1946)
          • MA 15 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Rapports trimestriels d'effectifs. (1943-1946)
          • MA 16 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Matériel, habillement, réception, rédition, reçus, instruction se... (1945-1946)
          • MA 17 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Ordonnances. (1936-1942)
          • MA 18 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Contrat de loyer entre l'intendance du matériel de guerre à Berne... (1936)
          • MA 19 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Instructions en cas d'évacuation des documents cadastraux. (1938)
          • MA 20 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Ordres de marche pour véhicules à moteurs réquisitionnés en cas d... (1938)
          • MA 21 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Fiches de réception, confidentiel, à conserver. (1940)
          • MA 22 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Mobilisation des chevaux. (1944-1960)
          • MA 23 Militaire; Gardes-locales; mobilisation 1939 - 1945. Dossier DAP (Défense Aérienne Passive). (1936-1938)
          • MB 1 Militaire - Dossiers de la commune. Département militaire; DA (Défense Aérienne); et PA (Protection Aérienne), poste d... (1940-1960)
          • MB 2 Militaire - Dossiers de la commune. Enquête sur les locaux disponibles. (1950)
          • MB 3 Militaire - Dossiers de la commune. Cantonnements militaires; correspondance avec les commandants d'unité; dégâts caus... (1952-1960)
          • MC 1 Militaire - Pièces anciennes concernant le secteur militaire et l'armée. Ordres militaires, nominations. (1653)
          • MC 2 Militaire - Pièces anciennes concernant le secteur militaire et l'armée. Ordre de marche militaire. (1657)
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        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont (1565-1960)
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