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			Recherche dans le plan d'archivage
		
	
				
					
		
			
				 Archives communales vaudoises avant 1961 
				
					 Archives de la commune d'Aclens
					 Archives de la commune d'Agiez
					 Archives de la commune d'Aigle
					 Archives de la commune d'Allaman
					 Archives de la commune d'Apples
					 Archives de la commune d'Arnex-sur-Nyon
					 Archives de la commune d'Arnex-sur-Orbe
					 Archives de la commune d'Arzier
					 Archives de la commune d'Assens 
					
						 Archives officielles 
						
							 AC Assens Fonds d'archives de la commune de Assens (1496-1960) 
							
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								 L 3 Règlements municipaux. 
Règlements concernant l'affichage. (1941)
								 L 4 Règlements municipaux. 
Lois, règlements, placards. (1801-1900)
								 L 5 Règlements municipaux. 
Service de distribution d'eau, règlement et tarif. (1909)
								 M 1 Règlement du service du feu. (1901-1960)
								 Q1-4 Vie civique. 
Registre civique. (1875-1960)
								 Q 6 Vie civique. 
Procès-verbal de l'assemblée électorale du 4 novembre. (1853)
								 Q 7-8 Vie civique. 
Procès-verbaux des séances du bureau électoral. (1866-1959)
								 Q 9 Vie civique. 
Elections au conseil national. 
Résultats. (1925-1928)
								 R 1 Population. 
Acte de bourgeoisie et inscription à l'état civil. (1701-1900)
								 R 2 Population. 
Certificats de baptême et de mariage. (1701-1900)
								 R 3 Population. 
Rôle des habitants d'Assens et de St-Barthélemy. (1715-1741)
								 R 4 Population. 
Actes d'origine. (1821-1898)
								 R 5 Population. 
Recensement fédéral de la population pour la commune d'Assens. (1888)
								 R 6-10 Population. 
Registre des permis de séjour. (1849-1910)
								 R 11 Population. 
Registre des certificats de vaccination. (1873-1916)
								 R 12 Population. 
Certificat de vaccination. (1880)
								 R 13 Population. 
Contrôle des vaccinations antidiphtériques. (1956-1960)
								 R 14 Population. 
Registre d'inhumations. (1862-1890)
								 R 15-18 Population. 
Permis d'inhumer. (1871-1909)
								 R 19 Bétail. 
Certificats de l'inspecteur du bétail. (1799)
								 R 20 Bétail. 
Recensement fédéral du bétail. (1906)
								 R 21 Agriculture. 
Recensement fédéral des cultures. (1917-1940)
								 R 22 Commerce. 
Registre des commerçants. (1959-1960)
								 S 1-5 Sociétés locales. 
Comptes de la Société de la bergerie. (1860-1864)
								 T 1 Fonds à durée temporaire. 
Office communal de ravitaillement, onglet des lettres et circulaires. (1917-1919)
								 T 2 Fonds à durée temporaire. 
Office de ravitaillement. (1919-1920)
								 T 3 Fonds à durée temporaire. 
Registre servant à l'office de la carte de pain, ainsi qu'à celui du service de ravitailleme... (1917-1919)
								 T 4 Fonds à durée temporaire. 
Office de ravitaillement de la commune, distribution des cartes. (1918-1919)
								 T 5 Fonds à durée temporaire. 
Caisse cantonale publique de compensation, agence de la commune. (1944)
								 U 1 Affaires judiciaires. 
Prononciation entre la commune d'Assens et celle de Morrens. (1496)
								 U 2 Affaires judiciaires. 
Information de la commune d'Assens dans le procès contre Jean-Pierre et Jean-François Despont. (1701-1800)
								 U 3 Affaires judiciaires. 
Sentence rendue entre la communauté d'Assens et Charles Nicolas Favre de Bretigny. (1731)
								 U 4 Affaires judiciaires. 
Procès entre Assens et Echallens. (1709)
								 U 5 Affaires judiciaires. 
Sentence baillivale concernant le droit de bourgeoisie de Claude Pollien, fils naturel de Jean-P... (1728)
								 U 6 Affaires judiciaires. 
Procédure contre la commune d'Etagnières au sujet du champ Giroud condamnée par arrêt souverain. (1731)
								 U 7 Affaires judiciaires. 
Procédure pour la commune d'Assens. (1743)
								 U 8 Affaires judiciaires. 
Procédure entre le Conseil d'Assens et les communiers dudit lieu. (1750)
								 U 9 Affaires judiciaires. 
Procédure pour la commune d'Assens contre les conseillers dudit lieu. (1750)
								 U 10 Affaires judiciaires. 
Procédures relatives à la famille Panchaud de Poliez-le-Grand qui réclamait la bourgeoisie d'Ass... (1760-1800)
								 U 11 Affaires judiciaires. 
Procédures touchant les communautés d'Assens et de Poliez-le-Grand. (1771-1775)
								 U 12 Affaires judiciaires. 
Prononciation rendue par LL.EE. 
de Berne et Fribourg au sujet des délimitations entre Assens e... (1780)
								 U 13 Affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune d'Assens d'une part, Louis Dogny et Louis Bauderoz d'autre part. (1785-1820)
								 U 14 Affaires judiciaires. 
Procédure entre la commune d'Assens et Louis Bauderoz. (1788)
								 U 15 Affaires judiciaires. 
Procédures concernant divers enfants illégitimes. 
Affaire de Jeanne-Louise Depierraz. 
Affair... (1794-)
								 U 16 Affaires judiciaires. 
Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. 
Procédure entre Jean-Pierre Dogny d'A... (1774)
								 U 16 Affaires judiciaires. 
Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. 
Titres produits par les Dogny avec la... (1792)
								 U 16 Affaires judiciaires. 
Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. 
Pièces concernant la procédure Dogny ... (1792-)
								 U 16 Affaires judiciaires. 
Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. 
Parchemin produit par les Dogny de Bi... (1792)
								 U 16 Affaires judiciaires. 
Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. 
Recueil des reconnaissances qui serve... (1793)
								 U 17 Affaires judiciaires. 
Procédures. (1701-1900)
								 X 1 Brochure. 
"De l'administration publique du Canton de Vaud dès 1803 à 1831. 
Lausanne, imprimerie des frères Blanchard... (1831)
								 X 2 Tableau officiel des distances servant de base pour le paiement des indemnités de routes dans le Canton de Vaud. 
Lausa... (1878)
							 AC Malapalud Fonds d'archives de la commune de Malapalud (1429-1960)
						 Archives privées
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					 Archives de la commune de Berolle
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					 Archives de la commune de Crissier
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