Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC Assens Fonds d'archives de la commune de Assens (1496-1960)
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          • L 3 Règlements municipaux. Règlements concernant l'affichage. (1941)
          • L 4 Règlements municipaux. Lois, règlements, placards. (1801-1900)
          • L 5 Règlements municipaux. Service de distribution d'eau, règlement et tarif. (1909)
          • M 1 Règlement du service du feu. (1901-1960)
          • Q1-4 Vie civique. Registre civique. (1875-1960)
          • Q 6 Vie civique. Procès-verbal de l'assemblée électorale du 4 novembre. (1853)
          • Q 7-8 Vie civique. Procès-verbaux des séances du bureau électoral. (1866-1959)
          • Q 9 Vie civique. Elections au conseil national. Résultats. (1925-1928)
          • R 1 Population. Acte de bourgeoisie et inscription à l'état civil. (1701-1900)
          • R 2 Population. Certificats de baptême et de mariage. (1701-1900)
          • R 3 Population. Rôle des habitants d'Assens et de St-Barthélemy. (1715-1741)
          • R 4 Population. Actes d'origine. (1821-1898)
          • R 5 Population. Recensement fédéral de la population pour la commune d'Assens. (1888)
          • R 6-10 Population. Registre des permis de séjour. (1849-1910)
          • R 11 Population. Registre des certificats de vaccination. (1873-1916)
          • R 12 Population. Certificat de vaccination. (1880)
          • R 13 Population. Contrôle des vaccinations antidiphtériques. (1956-1960)
          • R 14 Population. Registre d'inhumations. (1862-1890)
          • R 15-18 Population. Permis d'inhumer. (1871-1909)
          • R 19 Bétail. Certificats de l'inspecteur du bétail. (1799)
          • R 20 Bétail. Recensement fédéral du bétail. (1906)
          • R 21 Agriculture. Recensement fédéral des cultures. (1917-1940)
          • R 22 Commerce. Registre des commerçants. (1959-1960)
          • S 1-5 Sociétés locales. Comptes de la Société de la bergerie. (1860-1864)
          • T 1 Fonds à durée temporaire. Office communal de ravitaillement, onglet des lettres et circulaires. (1917-1919)
          • T 2 Fonds à durée temporaire. Office de ravitaillement. (1919-1920)
          • T 3 Fonds à durée temporaire. Registre servant à l'office de la carte de pain, ainsi qu'à celui du service de ravitailleme... (1917-1919)
          • T 4 Fonds à durée temporaire. Office de ravitaillement de la commune, distribution des cartes. (1918-1919)
          • T 5 Fonds à durée temporaire. Caisse cantonale publique de compensation, agence de la commune. (1944)
          • U 1 Affaires judiciaires. Prononciation entre la commune d'Assens et celle de Morrens. (1496)
          • U 2 Affaires judiciaires. Information de la commune d'Assens dans le procès contre Jean-Pierre et Jean-François Despont. (1701-1800)
          • U 3 Affaires judiciaires. Sentence rendue entre la communauté d'Assens et Charles Nicolas Favre de Bretigny. (1731)
          • U 4 Affaires judiciaires. Procès entre Assens et Echallens. (1709)
          • U 5 Affaires judiciaires. Sentence baillivale concernant le droit de bourgeoisie de Claude Pollien, fils naturel de Jean-P... (1728)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procédure contre la commune d'Etagnières au sujet du champ Giroud condamnée par arrêt souverain. (1731)
          • U 7 Affaires judiciaires. Procédure pour la commune d'Assens. (1743)
          • U 8 Affaires judiciaires. Procédure entre le Conseil d'Assens et les communiers dudit lieu. (1750)
          • U 9 Affaires judiciaires. Procédure pour la commune d'Assens contre les conseillers dudit lieu. (1750)
          • U 10 Affaires judiciaires. Procédures relatives à la famille Panchaud de Poliez-le-Grand qui réclamait la bourgeoisie d'Ass... (1760-1800)
          • U 11 Affaires judiciaires. Procédures touchant les communautés d'Assens et de Poliez-le-Grand. (1771-1775)
          • U 12 Affaires judiciaires. Prononciation rendue par LL.EE. de Berne et Fribourg au sujet des délimitations entre Assens e... (1780)
          • U 13 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Assens d'une part, Louis Dogny et Louis Bauderoz d'autre part. (1785-1820)
          • U 14 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Assens et Louis Bauderoz. (1788)
          • U 15 Affaires judiciaires. Procédures concernant divers enfants illégitimes. Affaire de Jeanne-Louise Depierraz. Affair... (1794-)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Procédure entre Jean-Pierre Dogny d'A... (1774)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Titres produits par les Dogny avec la... (1792)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Pièces concernant la procédure Dogny ... (1792-)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Parchemin produit par les Dogny de Bi... (1792)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Recueil des reconnaissances qui serve... (1793)
          • U 17 Affaires judiciaires. Procédures. (1701-1900)
          • X 1 Brochure. "De l'administration publique du Canton de Vaud dès 1803 à 1831. Lausanne, imprimerie des frères Blanchard... (1831)
          • X 2 Tableau officiel des distances servant de base pour le paiement des indemnités de routes dans le Canton de Vaud. Lausa... (1878)
        • AC Malapalud Fonds d'archives de la commune de Malapalud (1429-1960)
      • Archives privées
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