Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye (1552-1960)
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye (1149-1960)
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          • FJ 437 Emprunt communal de L'Abbaye, obligations nominatives. Cédule contre Jules Marc Rochat de Jean-Marc ex Tambour aux Bio... (1885)
          • FJ 438 Emprunt communal de L'Abbaye, obligations nominatives. Emprunt hypothécaire de la commune de L'Abbaye; délégation de 5... (1881)
          • FJ 500 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Louis-Aimé Guignard contre la commune de L'Abbaye; capital : 10'000 frs. (1902)
          • FJ 501 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Louis-Aimé Guignard contre la commune de L'Abbaye; capital : 5'000 frs. (1902)
          • FJ 502 Prêts et emprunts. Fêtes du centenaire vaudois, 2 parts de 25 frs. (1903)
          • FJ 503 Prêts et emprunts. Société des Autos Transports d'Yverdon, 2 actions de 100 frs. (1904)
          • FJ 504 Prêts et emprunts. Société de navigation sur la Lac de Joux, 11 actions de 50 frs. (1908)
          • FJ 505 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Pierre Rochat d'Elie des Bioux contre la commune de L'Abbaye; montant : 2'000 f... (1921)
          • FJ 506 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Louis-Aimé Berney de Louis François aux Bioux contre la commune de L'Abbaye; mo... (1921)
          • FJ 507 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Julien Berney de Abram -Samuel dit Louis en Groenroux, contre la commune de L'A... (1921)
          • FJ 508 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Julien-Marcelin Berney à Groenroux contre la commune de L'Abbaye; montant : 2'0... (1921)
          • FJ 509 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Jules-Elie Berney à Chez Grosjean contre la commune de L'Abbaye; montant : 1'00... (1921)
          • FJ 510 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Jules-Elie Berney à Chez Grosjean contre la commune de L'Abbaye; montant : 4'00... (1921)
          • FJ 511 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Léon Guignard à L'Abbaye contre la commune de L'Abbaye; montant : 1'000 frs. (1921)
          • FJ 512 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Jules-Elie Berney à Chez Grosjean contre la commune de L'Abbaye; montant : 5'00... (1922)
          • FJ 513 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Maurice Piguet à L'Abbaye contre la commune de L'Abbaye; montant : 4'000 frs. (1922)
          • FJ 514 Prêts et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Yverdonnois contre la commune de L'Abbaye; montant : 50... (1922)
          • FJ 515 Prêts et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Yverdonnois contre la commune de L'Abbaye; montant : 50... (1922)
          • FJ 516 Prêts et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Yverdonnois contre la commune de L'Abbaye; montant : 50... (1922)
          • FJ 517 Prêts et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Yverdonnois contre la commune de L'Abbaye; montant : 50... (1922)
          • FJ 518 Prêts et emprunts. Obligation hypothécaire en faveur du Crédit Yverdonnois contre la commune de L'Abbaye; montant : 50... (1922)
          • FJ 519 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de la Société des Autos Transports de la Vallée de Joux contre la commune de L'Abb... (1924)
          • FJ 520 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Fritz Reymond à Bienne, représentant du Consortium Schneider contre la commune ... (1926)
          • FJ 521 Prêts et emprunts. Cédule en faveur de Charles Rochat-Reymond de Vers chez Grosjean contre la commune de L'Abbaye; mon... (1929)
          • FJ 522 Prêts et emprunts. Convention entre la commune de L'Abbaye et le Crédit Foncier Vaudois à Lausanne; concernant une céd... (1932)
          • FJ 523 Prêts et emprunts. Obligation sans hypothèque; créancier : Crédit Foncier Vaudois à Lausanne; Débitrice : la commune d... (1937)
          • FJ 524 Prêts et emprunts. Obligation sans hypothèque; créancier : Crédit Foncier Vaudois à Lausanne; Débitrice : la commune d... (1938)
          • FJ 525 Prêts et emprunts. Copie de conventions entre la commune de L'Abbaye et le Crédit Foncier Vaudois à Lausanne; au sujet... (1938)
          • FJ 527 Prêts et emprunts. Société Anonyme des Autos-Transports de la Vallée de Joux (AVJ); siège social : Les Bioux : actions... (1920)
          • FL 1 Impôts sur les : boissons, billards, chars, autos, motos, chiens, droits de mutation et successions. (1905-1925)
          • FL 2 Impôts mobilier, impôt foncier. (1923-1926)
          • FL 3-17 Impôt personnel. (1926-1941)
          • FL 18-36 Impôt sur la fortune et le produit du travail. (1929-1956)
          • FL 37 Impôts. Procès-verbaux de la Commission d'impôt personnel. (1921-1932)
          • FL 38 Impôts. Procès-verbaux de la Commission de recours d'impôts de la commune de L'Abbaye. (1926-1928)
          • FL 39 Impôts. Commune de L'Abbaye : perceptions faites par la recette, pour : boissons, billards, tabacs, sociétés, vélos, a... (1927-1943)
          • FL 40 Impôts. Procès-verbaux de la Commission de recours d'impôts de la commune de L'Abbaye. (1929-1940)
          • FL 41 Arrêtés d'imposition. (1899-1923)
          • FL 42 Arrêtés d'imposition. (1926-1936)
          • FL 43 Impôts, correspondance et divers. (1929-1942)
          • FL 44 Arrêtés d'imposition. (1937-1953)
          • FL 45 Impôts, commission de recours. (1943)
          • FL 46 Impôts, correspondance et divers. (1943-1960)
          • FL 47 Déclarations d'impôts de la commune. (1945-1960)
          • FL 48 Impôts, recours et défalcations. (1946-1958)
          • FL 49 Impôts. Dossier concernant Samuel Rochat demandant une rétrocession des impôts aux villages, y compris le rapport de l... (1948-1949)
          • FL 50 Impôts recours et défalcations. (1950-1960)
          • FL 51 Commission d'impôt. Taxe fortune communale, réserve de crise. (1952-1960)
          • FL 52 Imipôts. Département des finances, cadastre et impôts. (1952-1960)
          • FL 53 Arrêtés d'imposition. (1953-1960)
          • FM 1 Banques. Livrets de dépôts ( 6 pièces), dont cinq à la Caisse d'Epargne Cantonale Vaudoise, et un à la Banque cantonal... (1901-1960)
          • FM 2 Banques. Correspondance et divers. (1923-1950)
          • FM 3 Banques. Banque cantonale vaudoise (BCV), comptes divers, correspondance, divers; Crédit Foncier Vaudois. (1951-1960)
          • FN 1-2 Rentier des créances de la commune de L'Abbaye et celles de la Bourse des pauvres. (1893)
          • FN 3 Rentier. (1926)
          • FN 4 Rentier. (1933)
          • FN 5 Rentiers. Taxes d'expéditions ou impôt. (1946-1952)
          • FN 6 Rentiers. Livre d'ordre pour le boursier. (1950-1956)
          • FO 1 Traitements des employés communaux. Extraits des procès-verbaux de la Municipalité sur les traitements des employés co... (1935-1943)
          • FO 2-16 Traitements des employés communaux. (1936-1951)
          • FO 18 Traitements des employés communaux. Boursier communal, correspondance etc. (1950-1960)
          • FO 19-20 Traitements des employés communaux. Employés communaux, correspondance etc. (1942-1960)
          • GAA 1 Registres cadastraux. Folios 1 à 250. (1893-)
          • GAA 2 Registres cadastraux. Folios 251 à 500. (1893-)
          • GAA 3 Registres cadastraux. Folios 501 à 750. (1893-)
          • GAA 4 Registres cadastraux. Folios 751 à 950. (1903-)
          • GAA 5 Registres cadastraux. Folios 951 à 1150. (1920-)
          • GAA 6 Registres cadastraux. Folios 1151 à 1550. (1947-)
          • GAA 7 Registres cadastraux. Cadastre de la commune de L'Abbaye; Samuel Barraud maître-arpenteur. (1876)
          • GAB 1 Plan du cantonnement des honorables communautés de Pompaples, Chevilly et Moiry, sur les bois dont l'usage etoit indivis... (1783)
          • GAB 2 Plan du cantonnement de l'honorable communauté d'Orny, sur les bois dont l'usage etoit indivis entr'elles et les autres ... (1783)
          • GAB 3 Plans du territoire de la commune de L'Abbaye levé en 1819 par le commissaire Georges Louis Wagnon; expédié à la demande... (1819)
          • GAB 4 Plan portant les inscriptions suivantes : "Je soussigné déclare que le présent plan est conforme à celui qui est déposé ... (1837)
          • GAB 5 Plan en couleurs de la montagne de Mollendruz. (1859)
          • GAB 6 Plans isolés. Forêts de la commune de L'Abbaye. (1858-1859)
          • GAB 7 à 19 Plans isolés. Route d'Orbe au Brassus. (1860-1864)
          • GAB 20 Extrait du plan communal de L'Abbaye, folio 11, sur lequel ont été rapportées les bornes des acquisitions faites par la ... (1863)
          • GAB 21 Plans isolés. Carte du territoire de la commune du Chenit, n° III; Etablie d'après les plans levés de 1865 à 1875 par ... (1865-1875)
          • GAB 22 Plan de situation du tracé d'un chemin de dévestiture tendant de Vers Chez Grosjean au Grand Bois à Ban; par J Joyet, co... (1875)
          • GAB 23 Plan établi pour modifier les plans et cadastres de la commune de L'Abbaye en exécution du jugement rendu par le Tribuna... (1884)
          • GAB 24 Plan du Grand Bois de Ban levé à nouveau en septembre 1884 par le soussigné; Echelle au 1/4000; Constant Bonard géomètre... (1884)
          • GAB 25 Plan pour accompagner une demande de cadastration des parcelles teintées en vert; derrière l'Hôtel de Ville; Montcherand... (1885)
          • GAB 26 Plan pour accompagner une demande de cadastration des parcelles teintées en vert; derrière l'Hôtel de Ville; Montcherand... (1885)
          • GAB 27 Plan figurant une rectification de limites de propriétés entre la commune de L'Abbaye et les hameaux du Pont et de L'Abb... (1886)
          • GAB 28 Plan figurant une rectification de limites de propriétés entre la commune de L'Abbaye et les hameaux du Pont et de L'Abb... (1887)
          • GAB 29-30 Plans isolés. Cadastre de la commune. (1886-1899)
          • GAB 31 à 33 Plans isolés. Projet de chemin de Groinroud au Bois à Ban. (1891)
          • GAB 34 Plan général des forêts, 1ère série, appartenant à la commune de L'Abbaye, aménagées en 1893 - 95 par Piguet forestier d... (1895)
          • GAB 35 Plan général des forêts, 2ème série, appartenant à la commune de L'Abbaye, aménagées en 1893 - 95 par Piguet forestier d... (1895)
          • GAB 36 Plan général des forêts, 3ème série, appartenant à la commune de L'Abbaye, aménagées en 1893 - 95 par Piguet forestier d... (1895)
          • GAB 37 Plan signé Pelichet; au crayon; Région La Dent, Les Epoisats; Echelle 1/4000. (1897)
          • GAB 38 Plan signé Constant Bonard, géomètre breveté à Romainmôtier; au crayon; de la Région de Pétra Félix; 1/4000. (1897)
          • GAB 39 Plan dressé pour la vente de deux parcelles appartenant à l'Etat de Vaud; Echelle 1/1000; Mermoud géomètre breveté; Régi... (1897)
          • GAB 40 Plan de la région de l'Aouille, village du Pont, au 1/2000, dressé par Constant Bonard, géomètre breveté à Romainmôtier. (1897)
          • GAB 41 Plan de terrains à acquérir du hameau du Pont et de divers propriétaires en vue de la construction d'un Hôtel ( Grand Hô... (1897)
          • GAB 42 Plan au crayon de la région de la Tornaz; non signé. (1897)
          • GAB 43 Plans isolés. Carte fédérale au 1/25000; N° 299, Le Sentier. (1899)
          • GAB 44 Plans isolés. Carte fédérale au 1/25000; N° 299, Le Sentier; avec zones teintées de vert, et triangulation postérieure... (1899)
          • GAB 45 Plans isolés. Extraits cadastraux des propriétés, bois et pâturages appartenant à la commune de L'Abbaye. (1899-1901)
          • GAB 100 Plan pour servir à la cadastration de parcelles de terrain au chapitre de l'Etat de Vaud; échelle 1/1000; région : En Bo... (1900)
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        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont (1565-1960)
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