Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Assens Fonds d'archives de la commune de Assens (1496-1960)
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          • FE 12 Bourse des pauvres. Assistance publique. Reçus et factures de la Bourse des pauvres. (1801-1960)
          • FF 1 Impôts. Tableaux des ventes et échanges pour l'établissement des dîmes et cens. (1780-)
          • FF 2 Impôts. Sytème d'imposition. (1800)
          • FF 2 Impôts. (1801-1808)
          • FF 3 Impôts. Liquidation de la dîme. (1803-1805)
          • FF 4 Impôts. Tableaux des propriétaires d'immeubles et indication de l'impôt dû. (1815-1823)
          • FF 5 Impôts. Rôle d'impôt. (1904-1907)
          • FF 6 Impôts. Arrêté d'imposition, avec adjonction du secrétaire du Conseil général. (1944)
          • FF 7 Impôts. Registre de l'impôt foncier. (1940-1956)
          • FF 8 Impôts. Comptes de l'impôt sur le revenu et la fortune. (1938-1960)
          • FG 1 Polices d'assurances contre l'incendie. (1930)
          • GA 1 Terriers. Extrait de reconnaissances des territoires d'Assens, d'Echallens, de Bioley, Bretigny, Morrens, Bottens, Mal... (1701-1800)
          • GA 1 Terriers. Extraits de la reconnaissance de Jaques Dognie de l'acte du 4 février 1555, pour la commune d'Assens. (1555)
          • GA 1 Terriers. Extrait de reconnaissances des bois des hoirs de Jean Matthey d'Assens dépendant de l'abergement du bourgmai... (1701-1800)
          • GA 1 Terriers. Reconnaissance prêtée en faveur de la Seigneurie de Lausanne par la communauté d'Assens. (1739)
          • GA 2 Géographie communale. Abornements. (1743-1780)
          • GA 3 Cadastre comprenant les mutations dès 1780 à 1801 et prix desdites déductions faites des prises existant lors de l'achat... (1801-1850)
          • GA 4 Cadastre. Extrait. (1801-1900)
          • GA 5 Cadastre. Désignation d'immeuble. (1801-1900)
          • GA 6 Géographie communale. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de la commune. (1845)
          • GA 7 Cadastre d'Assens. (1849)
          • GA 8 Cadastre et plans. Reconnaissance et constitution de servitudes. (1901-1960)
          • GA 9 Cadastre et plans. Plans de lotissements. (1901-1960)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Devis pour le nivellement du chemin dit "Lariaz". (1845)
          • GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. Papiers et fragments divers concernant les routes. (1701-1850)
          • GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. Tableau général des routes de 3e classe dans la commune. (1801-1850)
          • GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. Route de 2e classe No 87 de Bettens à la route de Lausanne à Thierrens, reconstru... (1868)
          • GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. Procès-verbal des traversées de routes cantonales pour la traversée d'Assens. (1931)
          • GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. Correction du tournant de la cure d'Assens, variante I. (1901-1960)
          • GC 1 Syndicat d'améliorations foncières. Travaux d'assainissement, constructions de chemins, drainages, etc. (1924-)
          • GC 1 bis Syndicat d'améliorations foncières. Statuts. (1918)
          • GC 2 Syndicat d'améliorations foncières. Assens, drainage du Bosson à la Rebaudaz. (1942)
          • GC 3 Syndicat d'améliorations foncières. Plan concernant le projet de l'aéroport d'Etagnières. (1960)
          • GC 4 Syndicat d'améliorations foncières. Syndicat de drainage d'Assens, comptes des particuliers. (1900-1960)
          • GC 5 Syndicat d'améliorations foncières. Protocole des assemblées du Syndicat de drainage d'Assens. (1919-1953)
          • GC 6 Syndicat d'améliorations foncières. Syndicat de drainage, comptes des particuliers. (1926)
          • H 1 Service des eaux. Captage des eaux par des particuliers. (1701-1900)
          • H 2 Service des eaux. Plan et devis pour la galerie à construire au Bochet. (Non indiqué)
          • H 3 Service des eaux. Bordereaux de tarifs de consommation d'eau. (1939-1957)
          • H4 Service des eaux. Lettres, devis et comptes pour l'amenée d'eau à Assens. (1907-1944)
          • H 5 Service des eaux. Eau sous pression au lieu-dit Béthusy. (1910)
          • H 6 Service des eaux. Commune d'Assens, amenée d'eau de Bottens. (1921-1922)
          • H 7 Service des eaux. Projet d'un égout collecteur dans le village. (1919)
          • I 1 Bâtiments publics. Construction de l'horloge d'Assens. (1732)
          • I 2 Bâtiments publics. Requête de la commune d'Assens pour la construction d'un moulin avec scie. (1773)
          • I 3 Bâtiments publics. Facture de la réfection du collège protestant d'Assens. (1943-1944)
          • K 1 Forêts. Extrait du registre de la Chambre administrative du Canton du Léman par lequel Georges Vincent de Poliez-le-Gr... (1798)
          • L1 Mandats souverains. (1694-1800)
          • L 2 Ordonnances, mandats, règlements émanant de la République Helvétique. (1798-1803)
          • L 3 Règlements municipaux. (1801-1900)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlements concernant l'affichage. (1941)
          • L 4 Règlements municipaux. Lois, règlements, placards. (1801-1900)
          • L 5 Règlements municipaux. Service de distribution d'eau, règlement et tarif. (1909)
          • M 1 Règlement du service du feu. (1901-1960)
          • Q1-4 Vie civique. Registre civique. (1875-1960)
          • Q 6 Vie civique. Procès-verbal de l'assemblée électorale du 4 novembre. (1853)
          • Q 7-8 Vie civique. Procès-verbaux des séances du bureau électoral. (1866-1959)
          • Q 9 Vie civique. Elections au conseil national. Résultats. (1925-1928)
          • R 1 Population. Acte de bourgeoisie et inscription à l'état civil. (1701-1900)
          • R 2 Population. Certificats de baptême et de mariage. (1701-1900)
          • R 3 Population. Rôle des habitants d'Assens et de St-Barthélemy. (1715-1741)
          • R 4 Population. Actes d'origine. (1821-1898)
          • R 5 Population. Recensement fédéral de la population pour la commune d'Assens. (1888)
          • R 6-10 Population. Registre des permis de séjour. (1849-1910)
          • R 11 Population. Registre des certificats de vaccination. (1873-1916)
          • R 12 Population. Certificat de vaccination. (1880)
          • R 13 Population. Contrôle des vaccinations antidiphtériques. (1956-1960)
          • R 14 Population. Registre d'inhumations. (1862-1890)
          • R 15-18 Population. Permis d'inhumer. (1871-1909)
          • R 19 Bétail. Certificats de l'inspecteur du bétail. (1799)
          • R 20 Bétail. Recensement fédéral du bétail. (1906)
          • R 21 Agriculture. Recensement fédéral des cultures. (1917-1940)
          • R 22 Commerce. Registre des commerçants. (1959-1960)
          • S 1-5 Sociétés locales. Comptes de la Société de la bergerie. (1860-1864)
          • T 1 Fonds à durée temporaire. Office communal de ravitaillement, onglet des lettres et circulaires. (1917-1919)
          • T 2 Fonds à durée temporaire. Office de ravitaillement. (1919-1920)
          • T 3 Fonds à durée temporaire. Registre servant à l'office de la carte de pain, ainsi qu'à celui du service de ravitailleme... (1917-1919)
          • T 4 Fonds à durée temporaire. Office de ravitaillement de la commune, distribution des cartes. (1918-1919)
          • T 5 Fonds à durée temporaire. Caisse cantonale publique de compensation, agence de la commune. (1944)
          • U 1 Affaires judiciaires. Prononciation entre la commune d'Assens et celle de Morrens. (1496)
          • U 2 Affaires judiciaires. Information de la commune d'Assens dans le procès contre Jean-Pierre et Jean-François Despont. (1701-1800)
          • U 3 Affaires judiciaires. Sentence rendue entre la communauté d'Assens et Charles Nicolas Favre de Bretigny. (1731)
          • U 4 Affaires judiciaires. Procès entre Assens et Echallens. (1709)
          • U 5 Affaires judiciaires. Sentence baillivale concernant le droit de bourgeoisie de Claude Pollien, fils naturel de Jean-P... (1728)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procédure contre la commune d'Etagnières au sujet du champ Giroud condamnée par arrêt souverain. (1731)
          • U 7 Affaires judiciaires. Procédure pour la commune d'Assens. (1743)
          • U 8 Affaires judiciaires. Procédure entre le Conseil d'Assens et les communiers dudit lieu. (1750)
          • U 9 Affaires judiciaires. Procédure pour la commune d'Assens contre les conseillers dudit lieu. (1750)
          • U 10 Affaires judiciaires. Procédures relatives à la famille Panchaud de Poliez-le-Grand qui réclamait la bourgeoisie d'Ass... (1760-1800)
          • U 11 Affaires judiciaires. Procédures touchant les communautés d'Assens et de Poliez-le-Grand. (1771-1775)
          • U 12 Affaires judiciaires. Prononciation rendue par LL.EE. de Berne et Fribourg au sujet des délimitations entre Assens e... (1780)
          • U 13 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Assens d'une part, Louis Dogny et Louis Bauderoz d'autre part. (1785-1820)
          • U 14 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Assens et Louis Bauderoz. (1788)
          • U 15 Affaires judiciaires. Procédures concernant divers enfants illégitimes. Affaire de Jeanne-Louise Depierraz. Affair... (1794-)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Procédure entre Jean-Pierre Dogny d'A... (1774)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Titres produits par les Dogny avec la... (1792)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Pièces concernant la procédure Dogny ... (1792-)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Parchemin produit par les Dogny de Bi... (1792)
          • U 16 Affaires judiciaires. Procédure entre la famille Dogny et la commune d'Assens. Recueil des reconnaissances qui serve... (1793)
          • U 17 Affaires judiciaires. Procédures. (1701-1900)
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        • AC Malapalud Fonds d'archives de la commune de Malapalud (1429-1960)
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