Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau de L'Abbaye (1552-1960)
        • AC L'Abbaye Fonds d'archives de la commune de L'Abbaye (1149-1960)
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          • EEH 3 Droits Communaux. Convention route longeant le village du Pont. (1900)
          • EEH 4 Droits Communaux. Conventions diverses. Prénotation de servitude en faveur du Mazel; passage à pied et à cheval. (1903)
          • EEH 4b Droits Communaux. Conventions diverses. Rachat des droits de bocherage de l'hoirie Michaud-Massy en faveur de la com... (1904)
          • EEH 5 Droits Communaux. Conventions diverses. Modification de servitude passée entre la SA du Grand-Hôtel du Lac de Joux a... (1904)
          • EEH 6 Droits Communaux. Convention Tir de campagne Pont-Abbaye. (1906)
          • EEH 7 Droits Communaux. Conventions diverses. Echange de terrain entre la commune et divers particuliers. (1906)
          • EEH 8 Droits Communaux. Conventions diverses. Règlement des boucheries. (1910)
          • EEH 9 Droits Communaux. Conventions diverses. Règlement des droits du Risoud; usagers du lot IV. (1915)
          • EEH 10 Droits Communaux. Conventions diverses. Croisettes; pièce récognitive de servitudes passée entre la commune et l'Eta... (1916)
          • EEH 11 Droits Communaux. Conventions diverses. Même pièce que le précédent : Croisettes, servitudes. (1916)
          • EEH 12 Droits Communaux. Conventions diverses. Eaux, égouts; Concession de servitudes faites par Rochat Hoirie de Godefroi-... (1917)
          • EEH 13 Droits Communaux. Conventions diverses. Contrats de servitude relatifs à l'établissement et au maintien d'un signal ... (1918-1922)
          • EEH 14 Droits Communaux. Conventions diverses. pièce constitutif de fondation des courses scolaires Eugène Rochaz. (1919)
          • EEH 15 Droits Communaux. Conventions diverses. Concession de droit d'eau à l'Asile du Mollendruz, valable du 22 octobre 192... (1920)
          • EEH 16 Droits Communaux. Convention Abbaye-Cuarnens, chemin des Croisettes - le Sapelet. (1922)
          • EEH 17 Droits Communaux. Convention au sujet de la desserte de la station téléphonique communale de Chez Besson. (1924)
          • EEH 18 Droits Communaux. Conventions diverses. Routes communales classées en catégories A. (1924)
          • EEH 19 Droits Communaux. Convention entre la commune de L'Abbaye et celle du Chenit au sujet d'un chemin forestier de dévesti... (1927)
          • EEH 20 Droits Communaux. Convention Abbaye-Apples, chemin du Mollendruz. (1929)
          • EEH 21 Droits Communaux. Convention Abbaye-Mont-la-Ville; chemins Mollendruz-Pré d'Etoy et Racine. (1929)
          • EEH 22 Droits Communaux. Convention Abbaye-Socal SA à Lausanne; distributeur d'essence et réservoirs à L'Abbaye. (1930)
          • EEH 23 Droits Communaux. Conventions diverses. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie; plus celui ... (1931)
          • EEH 24 Droits Communaux. Conventions diverses. commune de L'Isle; frais de taupage s/Mollendruz. (1933)
          • EEH 25 Droits Communaux. Conventions diverses. Pièce de la Côte de Praz-Rodet et servitudes avec la commune de Morges. (1935)
          • EEH 26 Droits Communaux. Conventions diverses. Route cantonale Le Pont-Vallorbe reprise par l'Etat de Vaud. (1935)
          • EEH 26 Droits Communaux. Conventions diverses. Convention Chemins de Fer Fédéraux (CFF), Etat de Vaud. (1936)
          • EEH 26 Droits Communaux. Conventions diverses. Route cantonale Le Pont-Vallorbe (Les Epoisats) reprise par les communes de ... (1935)
          • EEH 26 Droits Communaux. Conventions diverses. Réserves de construction. (Non indiqué)
          • EEH 26 Droits Communaux. Conventions diverses. Règlement concernant l'exploitation des bois. (Non indiqué)
          • EEH 27 Droits Communaux. Conventions diverses. Mutualité scolaire, statuts, sections L'Abbaye - Les Bioux - Le Pont. (1936)
          • EEH 28 Droits Communaux. Conventions diverses. Convention Abbaye - Juriens; droit de passage du Mollendruz. (1938)
          • EEH 29 Droits Communaux. Convention AVJ, Auto Transport de la Vallée de Joux, passage du triangle. (Non indiqué)
          • EEH 30 Droits Communaux. Convention vétérinaire, entre l'Etat de Vaud et les communes de la Vallée. (1945)
          • EEH 30 Droits Communaux. Convention vétérinaire, entre l'Etat de Vaud et les communes de la Vallée. (1949)
          • EEH 31 Droits Communaux. Convention Abbaye - Compagnie Vaudoise des Forces de Joux; canalisation d'eau à la Tornaz. (1947)
          • EEH 32 Droits Communaux. Convention entre les communes de L'Abbaye, du Chenit et du Lieu, relative au rachat des droits de pa... (1948)
          • EEH 33 Droits Communaux. Conventions diverses. Statuts de l'Union des communes vaudoises; Etat nominatif des communes faisa... (1949)
          • EEH 34 Droits Communaux. Conventions; Ouvrages militaires; L'abbaye aux Parties des Derrières. (1949)
          • EEH 35 Droits Communaux. Conventions diverses. Règlement de la comptabilité communale; Système RUF. (1950)
          • EEH 36 Droits Communaux. Conventions diverses. Constitution de servitude source de Chez-Burquin; entre la commune de L'Abba... (1950)
          • EEH 37 Droits Communaux. Convention entre les Municipalités de la Vallée et le ramoneur. (1952)
          • EEH 38 Droits Communaux. Conventions diverses. Pièce modificatif de servitude; D'une part : Jämes Berney, Edouard Berney, H... (1954)
          • EEH 39 Droits Communaux. Convention Place de Tir du Mont-Tendre entre les communes de L'Abbaye, Juriens, Mont-la-Ville, Montr... (1956)
          • EEH 40 Droits Communaux. Convention entre les communes de L'Abbaye et de Gimel; mur de clôture entre la Sèche de Gimel et la ... (1957)
          • EEH 41 Droits Communaux. Convention en matière de répartition intercommunale d'impôts : 1/ entre L'Abbaye et Vallorbe; 2/ ent... (1959)
          • EEH 42 Droits Communaux. Convention entre les CFF( Chemin de Fer Fédéraux) et la commune de L'Abbaye; collecteur gare du Pont... (1959)
          • EEH 43 Droits Communaux. Conventions diverses. Installation de panneaux "Plan" avec cases publicitaires dans le bas. (1960)
          • EF 1 Droits Féodaux. Lettre et reconfirmation de franchise donnée au château de Morges; par laquelle les nobles bourgeois d... (1359)
          • EF 2 Droits Féodaux. Lettre écrite à Chambéry, concernant la franchise de l'ohmgueld pour la Ville & Châtelanie des Clées a... (1470)
          • EF 3 Droits Féodaux. Extraits du livre du l'ohmgueld de la Ville de Berne; Chacun est tenu de payer l'ohmgueld, même les ec... (1525)
          • EF 4 Droits Féodaux. Extrait que la commune du Lieu prêta ès mains du commissaire Quiodi en faveur de Charles, Duc de Savoy... (1525)
          • EF 5 Droits Féodaux. Égance de la cense due à l'honorable commune de L'Abbaye par les ténémentiers de la montagne du Mazel. (1580)
          • EF 6 Droits Féodaux. Affranchissement de la coupe de moisson et dîme de moisson. (1593)
          • EF 7 Droits Féodaux. Affranchissement de la coupe de moisson et dîme de moisson. (1593)
          • EF 8 Droits Féodaux. Lettre de l'affranchissement de la mainmorte pour ceux de la Vallée du Lac de Joux; signé Monney. (1600)
          • EF 9 Droits Féodaux. Affranchissement accordé par Leurs Excellences de Berne aux honorables communes de L'Abbaye et du Lieu... (1600)
          • EF 10 Droits Féodaux. Double de la concession du dîme; non-signé. (1638)
          • EF 11 Droits Féodaux. Notes sur les menues censes du XII ème siècle. (1701-1800)
          • EF 12 Droits Féodaux. Concession des dixmes de la Vallée qui se payent trois quarterons par pose à la mesure de la Sarraz. (1642)
          • EF 13 Droits Féodaux. Noté au dos : Supplication pour le l'ohmgueld du vin; 1645; noté au crayon : pour déclarer que la Vall... (1645)
          • EF 14 Droits Féodaux. Concession & traité du l'ohmgueld pour 25 florins par année; signé : Perrin. (1648)
          • EF 15 Droits Féodaux. En allemand, noté au verso : Traitant les dièmes de la commune de L'Abbaye. (1656)
          • EF 16 Droits Féodaux. En allemand, noté au verso : Arrêt qui règle la mesure de payer les foccages. (1656)
          • EF 17 Droits Féodaux. Relation délivrant du dîme; signé : Biande. (1657)
          • EF 18 Droits Féodaux. Extrait du Livre du Conseil de la Ville de Berne; concernant le vin du mois d'août. (1668)
          • EF 19 Droits Féodaux. Copie du recueil soit état, que Mr Gaudard a remis à l'honorable commune de L'Abbaye du Lac de Joux po... (1669)
          • EF 20 Droits Féodaux. Copie vidimée de la reconnaissance de l'honorable communauté de L'Abbaye dans la Vallée du Lac de Joux... (1669)
          • EF 21 Droits Féodaux. Recueil des censes dues par l'honorable communauté de L'Abbaye du Lac de Joux en faveur de LL EE, à ca... (1669)
          • EF 22 Droits Féodaux. Traduction du brevet allemand adressé par LL EE à Messeigneurs de l'Illustre Chambre Oeconomique Roman... (1669)
          • EF 23 Droits Féodaux. Lettre de Samuel Gaudard à Monsieur Gédéon Margel du Conseil de la Ville de Morges; sur les charrois d... (1670)
          • EF 24 Droits Féodaux. Double d'affranchissement accordé par l'honorable commune de L'Abbaye à plusieurs particuliers du dit ... (1683)
          • EF 25 Droits Féodaux. Double de la quittance pour les honorables conseillers de la commune de L'Abbaye du Lac de Joux qu'ils... (1685)
          • EF 26 Droits Féodaux. Copie de l'affranchissement pour les menues censes; signé : Perreaud. (1689)
          • EF 27 Droits Féodaux. Double en faveur de la commune de l'affranchissement passé aux Golaz, Dunand, Cart et Aubert de L'Abba... (1691)
          • EF 28 Droits Féodaux. Copie de l'affranchissement pour la cense du four de L'Abbaye; plutôt pour l'orge; signé : Perreaud. (1691)
          • EF 29 Droits Féodaux. Original de la pièce précédent n° 28; signé : Perreaud. (1691)
          • EF 30 Droits Féodaux. Quittance pour Siméon fils du sieur Capitaine Rochat, au nom de la commune, faite par le bailli de Rom... (1693)
          • EF 31 Droits Féodaux. Représentation des humbles communiers des trois communes de la Vallée de Joux; sur le payement du dîme... (1699)
          • EF 32 Droits Féodaux. Pièces d'affranchissements en faveur des particuliers. Double de l'affranchissement des menues cense... (1689)
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          • EF 53 Droits Féodaux. Pièces d'affranchissements en faveur des particuliers. Mandat baillival aux trois communes de la Val... (1756)
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        • AC L'Abbaye Fonds d'archives du hameau du Pont (1565-1960)
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