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					 Archives de la commune d'Assens 
					
						 Archives officielles 
						
							 AC Assens Fonds d'archives de la commune de Assens (1496-1960) 
							
								 A 1 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. 
Manuel pour le Conseil. (1750-1803)
								 A 2 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. (1799-1803)
								 A 3-19 Délibérations du Conseil, puis de la Municipalité. 
Registre de la Municipalité. (1803-1939)
								 AA 1 Pièces annexes à la Municipalité. 
Journal du Conseil. (1850-1884)
								 AA 2-8 Pièces annexes à la Municipalité. 
Registre des actes administratifs de la Municipalité. (1853-1875)
								 B 1-3 Délibérations du Conseil général. 
Registres. (1815-1948)
								 BB 1 Pièces annexes au Conseil général. 
Convocations, etc. (Non indiqué)
								 C 1 Correspondance reçue. (1701-1800)
								 C 2 Correspondance reçue. (1798-1803)
								 C 3 Correspondance reçue. (1874-1960)
								 D 1 Correspondance expédiée. (Non indiqué)
								 D 2 Correspondance expédiée. (1844)
								 D 3 Correspondance expédiée. (1897-1911)
								 D 4 Correspondance expédiée. (1951-1960)
								 E 1 Conventions, titres, droits communaux. 
Actes de vente, échanges, concessions, gages, emprunts entre la commune et dive... (1601-1800)
								 E 2 Conventions, titres, droits communaux. 
Subhastations, collocations en faveur de la commune. (1601-1804)
								 E 3 Conventions, titres, droits communaux. 
Obligations en faveur de divers particuliers contre la commune. (1693-1873)
								 E 4 Conventions, titres, droits communaux. 
Livre des droits de la commune. (1709-1710)
								 E 5 Conventions, titres, droits communaux. 
Echanges faits entre la commune et divers particuliers. (1716-1917)
								 E 6 Conventions, titres, droits communaux. 
Concessions et conventions entre la commune, les communes limitrophes d'une par... (1729-1922)
								 E 7 Conventions, titres, droits communaux. 
Passages à clos. (1739-1801)
								 E 8 Conventions, titres, droits communaux. 
Acquis en faveur de la commune contre divers particuliers. (1741-1860)
								 E 9 Conventions, titres, droits communaux. 
Prononciation en faveur de la commune contre celle de Malapalud. (1777)
								 E 10 Conventions, titres, droits communaux. 
Partages faits entre les communes d'Assens, Echallens et Malapalud. (1802-1830)
								 E 11 Conventions, titres, droits communaux. 
Autorisation du Petit Conseil du Canton de Vaud faite à la commune d'emprunter ... (1806)
								 E 12 Conventions, titres, droits communaux. 
Cédules, titres, quittances entre la commune et divers particuliers. (1830-1860)
								 E 13 Conventions, titres, droits communaux. 
Contrats de vente entre divers particuliers et la commune. (1921-1922)
								 FA 1-10 Comptes communaux. (1747-1960)
								 FB 1-4 Pièces annexes aux comptes. 
Journal. (1871-1900)
								 FB 5-7 Pièces annexes aux comptes. 
Caisse communale, livre de caisse. (1929-1940)
								 FB 6, 8-40 Pièces annexes aux comptes. 
Journal de la commune. (1933-1960)
								 FB 41 Pièces annexes aux comptes. 
Quittances, reçus, comptes particuliers. (1701-1950)
								 FB 41 bis-57 Pièces annexes aux comptes. 
Comptes des particuliers. (1933-1956)
								 FC 1 Rentiers. 
Abergements faits par la commune. (1748)
								 FC 2 Rentiers. 
Cottet pour la commune. (1748)
								 FC 3 Rentiers. 
Intérêts dus à la commune. (1770-)
								 FD 1 Mises. 
Papiers concernant les mises. (1801-1900)
								 FD 2-16 Mises. 
Journal des mises. (1840-1949)
								 FD 17-24 Mises. 
Mises du bois. (Non indiqué)
								 FE 1-2 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Comptes de la Bourse des pauvres. (1817-1939)
								 FE 3 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Cottet de la Bourse des pauvres. (1748)
								 FE 4 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Papiers relatifs à la famille Pollien, inventaire d'effets, demande de seco... (1781-1836)
								 FE 4 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Liste de pièces concernant la veuve Prod'hom. (1845)
								 FE 5 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. (1701-1900)
								 FE 6 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Quittances, etc. (1801-1900)
								 FE 7 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Secours accordés par la Municipalité. (1831-1842)
								 FE 8 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Rentier de la Bourse des pauvres. (1843-1869)
								 FE 9 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Journal de la Bourse des pauvres. (1870-1928)
								 FE 10 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Livre de caisse de la Bourse des pauvres. (1929-1940)
								 FE 11 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Registre des bons de paiement. (1886-1915)
								 FE 12 Bourse des pauvres. 
Assistance publique. 
Reçus et factures de la Bourse des pauvres. (1801-1960)
								 FF 1 Impôts. 
Tableaux des ventes et échanges pour l'établissement des dîmes et cens. (1780-)
								 FF 2 Impôts. 
Sytème d'imposition. (1800)
								 FF 2 Impôts. (1801-1808)
								 FF 3 Impôts. 
Liquidation de la dîme. (1803-1805)
								 FF 4 Impôts. 
Tableaux des propriétaires d'immeubles et indication de l'impôt dû. (1815-1823)
								 FF 5 Impôts. 
Rôle d'impôt. (1904-1907)
								 FF 6 Impôts. 
Arrêté d'imposition, avec adjonction du secrétaire du Conseil général. (1944)
								 FF 7 Impôts. 
Registre de l'impôt foncier. (1940-1956)
								 FF 8 Impôts. 
Comptes de l'impôt sur le revenu et la fortune. (1938-1960)
								 FG 1 Polices d'assurances contre l'incendie. (1930)
								 GA 1 Terriers. 
Extrait de reconnaissances des territoires d'Assens, d'Echallens, de Bioley, Bretigny, Morrens, Bottens, Mal... (1701-1800)
								 GA 1 Terriers. 
Extraits de la reconnaissance de Jaques Dognie de l'acte du 4 février 1555, pour la commune d'Assens. (1555)
								 GA 1 Terriers. 
Extrait de reconnaissances des bois des hoirs de Jean Matthey d'Assens dépendant de l'abergement du bourgmai... (1701-1800)
								 GA 1 Terriers. 
Reconnaissance prêtée en faveur de la Seigneurie de Lausanne par la communauté d'Assens. (1739)
								 GA 2 Géographie communale. 
Abornements. (1743-1780)
								 GA 3 Cadastre comprenant les mutations dès 1780 à 1801 et prix desdites déductions faites des prises existant lors de l'achat... (1801-1850)
								 GA 4 Cadastre. 
Extrait. (1801-1900)
								 GA 5 Cadastre. 
Désignation d'immeuble. (1801-1900)
								 GA 6 Géographie communale. 
Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire de la commune. (1845)
								 GA 7 Cadastre d'Assens. (1849)
								 GA 8 Cadastre et plans. 
Reconnaissance et constitution de servitudes. (1901-1960)
								 GA 9 Cadastre et plans. 
Plans de lotissements. (1901-1960)
								 GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Devis pour le nivellement du chemin dit "Lariaz". (1845)
								 GB 1 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Papiers et fragments divers concernant les routes. (1701-1850)
								 GB 2 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Tableau général des routes de 3e classe dans la commune. (1801-1850)
								 GB 3 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Route de 2e classe No 87 de Bettens à la route de Lausanne à Thierrens, reconstru... (1868)
								 GB 4 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Procès-verbal des traversées de routes cantonales pour la traversée d'Assens. (1931)
								 GB 8 Travaux publics, ponts et chaussées. 
Correction du tournant de la cure d'Assens, variante I. (1901-1960)
								 GC 1 Syndicat d'améliorations foncières. 
Travaux d'assainissement, constructions de chemins, drainages, etc. (1924-)
								 GC 1 bis Syndicat d'améliorations foncières. 
Statuts. (1918)
								 GC 2 Syndicat d'améliorations foncières. 
Assens, drainage du Bosson à la Rebaudaz. (1942)
								 GC 3 Syndicat d'améliorations foncières. 
Plan concernant le projet de l'aéroport d'Etagnières. (1960)
								 GC 4 Syndicat d'améliorations foncières. 
Syndicat de drainage d'Assens, comptes des particuliers. (1900-1960)
								 GC 5 Syndicat d'améliorations foncières. 
Protocole des assemblées du Syndicat de drainage d'Assens. (1919-1953)
								 GC 6 Syndicat d'améliorations foncières. 
Syndicat de drainage, comptes des particuliers. (1926)
								 H 1 Service des eaux. 
Captage des eaux par des particuliers. (1701-1900)
								 H 2 Service des eaux. 
Plan et devis pour la galerie à construire au Bochet. (Non indiqué)
								 H 3 Service des eaux. 
Bordereaux de tarifs de consommation d'eau. (1939-1957)
								 H4 Service des eaux. 
Lettres, devis et comptes pour l'amenée d'eau à Assens. (1907-1944)
								 H 5 Service des eaux. 
Eau sous pression au lieu-dit Béthusy. (1910)
								 H 6 Service des eaux. 
Commune d'Assens, amenée d'eau de Bottens. (1921-1922)
								 H 7 Service des eaux. 
Projet d'un égout collecteur dans le village. (1919)
								 I 1 Bâtiments publics. 
Construction de l'horloge d'Assens. (1732)
								 I 2 Bâtiments publics. 
Requête de la commune d'Assens pour la construction d'un moulin avec scie. (1773)
								 I 3 Bâtiments publics. 
Facture de la réfection du collège protestant d'Assens. (1943-1944)
								 K 1 Forêts. 
Extrait du registre de la Chambre administrative du Canton du Léman par lequel Georges Vincent de Poliez-le-Gr... (1798)
								 L1 Mandats souverains. (1694-1800)
								 L 2 Ordonnances, mandats, règlements émanant de la République Helvétique. (1798-1803)
								 L 3 Règlements municipaux. (1801-1900)
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							 AC Malapalud Fonds d'archives de la commune de Malapalud (1429-1960)
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