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Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de La Tour-de-Peilz
Archives officielles
AC La Tour-de-Peilz Fonds d'archives de la commune de La Tour-de-Peilz (1138-1960)
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J 7 Batiments privés.
Subventions pour la construction de logements. (1945-1949)
J 8 Batiments privés.
Brève histoire de Rive-Reine (Ville Auguste). (1851-1960)
J 9 Batiments privés.
Château de Burier (relevé de plans). (1701-1900)
J 10 Batiments privés.
Campagne de Villard (Propr-Rossier). (1486-1960)
J 11 Batiments privés.
Château de Villard. (1764-1842)
J 12 Batiments privés.
Château de Sully. (1764-1842)
J 13 Batiments privés.
La Doges. (1764)
J 14 Batiments privés.
Clos Rosier. (1842-1904)
J 15 Batiments privés.
La Mondragore. (1857)
J 16 Batiments privés.
Le Rieuré. (Non indiqué)
K 1 Domaines communaux.
Abergement des prés de La Tour à divers bourgeois. (1581)
K 2 Domaines communaux.
Vignes de La Tour. (1633-1796)
K 3 Domaines communaux.
Communs de la Tour. (1737-1797)
K 4 Domaines communaux.
Registre des concessions faites en Conseil touchant les chênes et les sapins. (1739-1749)
K 5 Domaines communaux.
Administration des biens communs (bois et pâturage). (1758-1803)
K 6 Domaines communaux.
Visite et taxe des communs. (1759-1764)
K 7 Domaines communaux.
Anonyme "Mémoire sur le désavantage des pâturages en commun et la manière d'en tirer une plus gran... (1766)
K 8 Domaines communaux.
Partage des communs. (1798-1801)
K 9 Domaines communaux.
Etablissement du paragrêle. (1825-1827)
K 10 Domaines communaux.
Partage de la vigne de Béranges. (1826)
K 11 Domaines communaux.
Mémoire sur l'expropriation des forêts sous le gouvernement bernois. (1831)
K 12 Domaines communaux.
Sulfatage des vignes. (1889-1890)
L 1 Mandats souverains - Règlement Municipaux - Lois et Décrets.
Les lois et statuts du Pays de Vaud ou coutumier transcri... (1616-1754)
L 1b Règlement Municipaux.
Règlement de la Ville de La Tour-de-Peilz. (1548-1960)
L 2 Règlement Municipaux.
Règlement de police de La Tour-de-Peilz. (1548)
L 3 Règlement Municipaux.
Projets de règlement de police pour la Tour signé Freymond, Lausanne. (1760-1761)
L 4 Règlement Municipaux.
1 exemplaire original du règlement de la Ville de La Tour-de-Peilz, sceau plaqué de la Ville de ... (1762)
L 5 Règlement Municipaux.
Révision et adjonctions apportées au règlement de police du 25 mai 1762. (1773)
L 6 Règlements communaux. (1835)
L 7 Règlement Municipaux.
Règlement du Conseil communal. (1851)
L 8 Règlement Municipaux.
Règlement pour le maître ramoneur. (1866)
L 9 Règlement Municipaux.
Règlement de police. (1877)
L 10 Règlement Municipaux.
Règlement du Conseil communal. (1879)
L 11 Règlement Municipaux.
Règlement du Conseil communal. (1886)
L 12 Règlement Municipaux.
Règlement de police pour la commune de La Tour-de-Peilz. (1903)
L 15 Lois, décrets et arrêtés.
République helvétique. (1798-1803)
L 15 Lois, décrets et arrêtés.
Petit Conseil Vaud. (1803-1809)
L 15 Lois, décrets et arrêtés.
Grand Conseil Vaud. (1806-1809)
L 16 Lois, décrets et arrêtés.
Tableau des lois, décrets, arrêtés, lettre envoyés à la Municipalité de La Tour-de-Peilz (Hô... (1809-1834)
L 17 Lois, décrets et arrêtés.
Registre de la publication des lois, arrêtés, etc.
dans la Commune de La Tour-de-Peilz. (1813-1843)
L 18 Lois, décrets et arrêtés.
Supplication et arrêt contre les latrines des maisons particulières de La Tour tombantes ès ... (1397)
L 19 Lois, décrets et arrêtés.
Décret d'Amédée comte de Savoie contre ceux de Blonay pour marcher sous la bannière de La To... (1399)
L 20 Lois, décrets et arrêtés.
Requête au Comte Amédée pour amener des vins. (1428)
L 21 Lois, décrets et arrêtés.
Requête des bourgeois de La Tour au Duc Charles sur ce que ses officiers demandent un tribut... (1532)
L 22 Lois, décrets et arrêtés.
Ordonnances souveraines du bailli de Chillon. (1568-1649)
L 23 Lois, décrets et arrêtés.
Copie d'ordonnance concernant la Maladaire de Burier. (1577)
L 24 Lois, décrets et arrêtés.
Mandat touchant l'affranchissement des taillables. (1578)
L 25 Lois, décrets et arrêtés.
Copie de la prononciation souveraine concernant la manière de faire le règlement avec Blonay... (1586)
L 26 Lois, décrets et arrêtés.
Ordre de la chambre économique de Berne pour révision du coutumier du Pays de Vaud. (1618-1619)
L 27 Lois, décrets et arrêtés.
Installation du lieutenant de la justice. (1624)
L 28 Lois, décrets et arrêtés.
Octroi de LL EE qu'il ait un châtelain résidant à La Tour. (1642)
L 29 Lois, décrets et arrêtés.
Mesure et commerce des vins. (1660-1802)
L 30 Lois, décrets et arrêtés.
Papiers touchant le serment des habitants de La Tour avec extraits des serments des autres c... (1666-1756)
L 31 Lois, décrets et arrêtés.
Arrêt souverain qui veut que les gens d'office jugent en civil des faits publics et de ceux ... (1671)
L 32 Lois, décrets et arrêtés.
Règlement et correspondance concernant les moulins. (1729-1790)
L 33 Lois, décrets et arrêtés.
Règlement touchant les vendanges. (1732-1804)
L 34 Lois, décrets et arrêtés.
Règlement touchant l'accueil et le départ du bailli. (1740-1794)
L 35 Lois, décrets et arrêtés.
Ordonnance concernant la pêche. (1743)
L 36 Lois, décrets et arrêtés.
Conditions touchant l'engagement du héraut. (1758)
L 37 Lois, décrets et arrêtés.
Interdiction faite aux étrangers d'acheter des maisons sans autorisation du Conseil. (1769)
L 38 Lois, décrets et arrêtés.
Projet de Règlement pour la conservation des bois. (1770)
L 39 Lois, décrets et arrêtés.
Mandat souverain et règlement pour la passation à clos et record et avis de droit. (1771-1772)
L 40 Lois, décrets et arrêtés.
Mandat concernant les secours aux noyés. (1776)
L 41 Lois, décrets et arrêtés.
Mandat luttant contre les sorties d'argent du Pays de Vaud. (1778)
L 42 Lois, décrets et arrêtés.
Ordre concernant les boucheries. (1784-1789)
L 43 Lois, décrets et arrêtés.
Règlement de la commune de Blonay pour l'établissement d'une caisse d'indemnité pour les per... (1786)
L 44 Lois, décrets et arrêtés.
Mandat touchant les chiens enragés. (1788-1800)
L 45 Lois, décrets et arrêtés.
Mandat informant les autorités de payer la pension de leurs ressortissants reçus dans la "Ma... (1791-1793)
L 46 Lois, décrets et arrêtés.
Règlement touchant l'entrée dans la maison des aveugles. (1794)
L 47 Lois, décrets et arrêtés.
Projet de constitution helvétique. (1798)
L 48 Lois, décrets et arrêtés.
Loi sur le vol. (1829)
L 49 Lois, décrets et arrêtés.
Convention concernant le logement du Maître des basses oeuvres. (1837)
L 50 Lois, décrets et arrêtés.
Arrêtés et décrets du Conseil d'Etat. (1864)
L 51 Lois, décrets et arrêtés.
Première révision de la législation sur les communes. (1949-1952)
L 52 Lois, décrets et arrêtés.
Deuxième révision de la législation sur les communes. (1949-1952)
MA 1 Militaires.
Rôles des soldats. (1578-1799)
MA 2 Militaires.
Argent de guerre. (1596-1799)
MA 3 Militaires.
Gardes de Chillon. (1603-1684)
MA 4 Militaires.
Munition et équipement militaire. (1614-1800)
MA 5 Militaires.
Affaires militaires. (1620-1809)
MA 6 Militaires.
Solde des officiers et soldats. (1623-1800)
MA 7 Militaires.
Troupes électionnaires. (1633-1710)
MA 8 Militaires.
Exercices militaires. (1641-1799)
MA 9 Militaires.
Revues militaires. (1651-1797)
MA 10 Militaires.
Signal de La Tour. (1655-1742)
MA 11 Militaires.
Logement des soldats. (1656)
MA 12 Militaires.
Reconnaissance de l'argent de guerre à l'occasion du changement de bailli. (1667-1798)
MA 13 Militaires.
Chevaux. (1677-1804)
MA 14 Militaires.
Taxation de la gîte militaire pour ceux qui ne l'ont pas payée lors de la reconnaissance. (1689-1740)
MA 15 Militaires.
Dragons de La Tour. (1689-1799)
MA 16 Militaires.
Caisson de guerre, inventaire et réparatition des frais entre les communes. (1694-1801)
MA 17 Militaires.
Procès que le bailliage de Vevey a eu avec le gouvernement d'Aigle au sujet des 46 hommes que ceux d'Aigle... (1702-1703)
MA 18 Militaires.
Rôle des soldats. (1709-1803)
MA 19 Militaires.
Fifres et tambours. (1719-1799)
MA 20 Militaires.
Canonniers. (1732-1772)
MA 21 Militaires.
Logement des soldats. (1742-1792)
MA 22 Militaires.
Service à l'étranger. (1746-1806)
MA 23 Militaires.
Officiers et inspecteurs. (1749-1801)
MA 24 Militaires.
Requête à LL EE concernant la nouvelle répartition des chevaux. (1771)
MA 25 Militaires.
Demande d'exemption du service militaire pour les membres du Conseil et le secrétaire. (1771-1799)
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