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        • AC La Tour-de-Peilz Fonds d'archives de la commune de La Tour-de-Peilz (1138-1960)
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          • J 7 Batiments privés. Subventions pour la construction de logements. (1945-1949)
          • J 8 Batiments privés. Brève histoire de Rive-Reine (Ville Auguste). (1851-1960)
          • J 9 Batiments privés. Château de Burier (relevé de plans). (1701-1900)
          • J 10 Batiments privés. Campagne de Villard (Propr-Rossier). (1486-1960)
          • J 11 Batiments privés. Château de Villard. (1764-1842)
          • J 12 Batiments privés. Château de Sully. (1764-1842)
          • J 13 Batiments privés. La Doges. (1764)
          • J 14 Batiments privés. Clos Rosier. (1842-1904)
          • J 15 Batiments privés. La Mondragore. (1857)
          • J 16 Batiments privés. Le Rieuré. (Non indiqué)
          • K 1 Domaines communaux. Abergement des prés de La Tour à divers bourgeois. (1581)
          • K 2 Domaines communaux. Vignes de La Tour. (1633-1796)
          • K 3 Domaines communaux. Communs de la Tour. (1737-1797)
          • K 4 Domaines communaux. Registre des concessions faites en Conseil touchant les chênes et les sapins. (1739-1749)
          • K 5 Domaines communaux. Administration des biens communs (bois et pâturage). (1758-1803)
          • K 6 Domaines communaux. Visite et taxe des communs. (1759-1764)
          • K 7 Domaines communaux. Anonyme "Mémoire sur le désavantage des pâturages en commun et la manière d'en tirer une plus gran... (1766)
          • K 8 Domaines communaux. Partage des communs. (1798-1801)
          • K 9 Domaines communaux. Etablissement du paragrêle. (1825-1827)
          • K 10 Domaines communaux. Partage de la vigne de Béranges. (1826)
          • K 11 Domaines communaux. Mémoire sur l'expropriation des forêts sous le gouvernement bernois. (1831)
          • K 12 Domaines communaux. Sulfatage des vignes. (1889-1890)
          • L 1 Mandats souverains - Règlement Municipaux - Lois et Décrets. Les lois et statuts du Pays de Vaud ou coutumier transcri... (1616-1754)
          • L 1b Règlement Municipaux. Règlement de la Ville de La Tour-de-Peilz. (1548-1960)
          • L 2 Règlement Municipaux. Règlement de police de La Tour-de-Peilz. (1548)
          • L 3 Règlement Municipaux. Projets de règlement de police pour la Tour signé Freymond, Lausanne. (1760-1761)
          • L 4 Règlement Municipaux. 1 exemplaire original du règlement de la Ville de La Tour-de-Peilz, sceau plaqué de la Ville de ... (1762)
          • L 5 Règlement Municipaux. Révision et adjonctions apportées au règlement de police du 25 mai 1762. (1773)
          • L 6 Règlements communaux. (1835)
          • L 7 Règlement Municipaux. Règlement du Conseil communal. (1851)
          • L 8 Règlement Municipaux. Règlement pour le maître ramoneur. (1866)
          • L 9 Règlement Municipaux. Règlement de police. (1877)
          • L 10 Règlement Municipaux. Règlement du Conseil communal. (1879)
          • L 11 Règlement Municipaux. Règlement du Conseil communal. (1886)
          • L 12 Règlement Municipaux. Règlement de police pour la commune de La Tour-de-Peilz. (1903)
          • L 15 Lois, décrets et arrêtés. République helvétique. (1798-1803)
          • L 15 Lois, décrets et arrêtés. Petit Conseil Vaud. (1803-1809)
          • L 15 Lois, décrets et arrêtés. Grand Conseil Vaud. (1806-1809)
          • L 16 Lois, décrets et arrêtés. Tableau des lois, décrets, arrêtés, lettre envoyés à la Municipalité de La Tour-de-Peilz (Hô... (1809-1834)
          • L 17 Lois, décrets et arrêtés. Registre de la publication des lois, arrêtés, etc. dans la Commune de La Tour-de-Peilz. (1813-1843)
          • L 18 Lois, décrets et arrêtés. Supplication et arrêt contre les latrines des maisons particulières de La Tour tombantes ès ... (1397)
          • L 19 Lois, décrets et arrêtés. Décret d'Amédée comte de Savoie contre ceux de Blonay pour marcher sous la bannière de La To... (1399)
          • L 20 Lois, décrets et arrêtés. Requête au Comte Amédée pour amener des vins. (1428)
          • L 21 Lois, décrets et arrêtés. Requête des bourgeois de La Tour au Duc Charles sur ce que ses officiers demandent un tribut... (1532)
          • L 22 Lois, décrets et arrêtés. Ordonnances souveraines du bailli de Chillon. (1568-1649)
          • L 23 Lois, décrets et arrêtés. Copie d'ordonnance concernant la Maladaire de Burier. (1577)
          • L 24 Lois, décrets et arrêtés. Mandat touchant l'affranchissement des taillables. (1578)
          • L 25 Lois, décrets et arrêtés. Copie de la prononciation souveraine concernant la manière de faire le règlement avec Blonay... (1586)
          • L 26 Lois, décrets et arrêtés. Ordre de la chambre économique de Berne pour révision du coutumier du Pays de Vaud. (1618-1619)
          • L 27 Lois, décrets et arrêtés. Installation du lieutenant de la justice. (1624)
          • L 28 Lois, décrets et arrêtés. Octroi de LL EE qu'il ait un châtelain résidant à La Tour. (1642)
          • L 29 Lois, décrets et arrêtés. Mesure et commerce des vins. (1660-1802)
          • L 30 Lois, décrets et arrêtés. Papiers touchant le serment des habitants de La Tour avec extraits des serments des autres c... (1666-1756)
          • L 31 Lois, décrets et arrêtés. Arrêt souverain qui veut que les gens d'office jugent en civil des faits publics et de ceux ... (1671)
          • L 32 Lois, décrets et arrêtés. Règlement et correspondance concernant les moulins. (1729-1790)
          • L 33 Lois, décrets et arrêtés. Règlement touchant les vendanges. (1732-1804)
          • L 34 Lois, décrets et arrêtés. Règlement touchant l'accueil et le départ du bailli. (1740-1794)
          • L 35 Lois, décrets et arrêtés. Ordonnance concernant la pêche. (1743)
          • L 36 Lois, décrets et arrêtés. Conditions touchant l'engagement du héraut. (1758)
          • L 37 Lois, décrets et arrêtés. Interdiction faite aux étrangers d'acheter des maisons sans autorisation du Conseil. (1769)
          • L 38 Lois, décrets et arrêtés. Projet de Règlement pour la conservation des bois. (1770)
          • L 39 Lois, décrets et arrêtés. Mandat souverain et règlement pour la passation à clos et record et avis de droit. (1771-1772)
          • L 40 Lois, décrets et arrêtés. Mandat concernant les secours aux noyés. (1776)
          • L 41 Lois, décrets et arrêtés. Mandat luttant contre les sorties d'argent du Pays de Vaud. (1778)
          • L 42 Lois, décrets et arrêtés. Ordre concernant les boucheries. (1784-1789)
          • L 43 Lois, décrets et arrêtés. Règlement de la commune de Blonay pour l'établissement d'une caisse d'indemnité pour les per... (1786)
          • L 44 Lois, décrets et arrêtés. Mandat touchant les chiens enragés. (1788-1800)
          • L 45 Lois, décrets et arrêtés. Mandat informant les autorités de payer la pension de leurs ressortissants reçus dans la "Ma... (1791-1793)
          • L 46 Lois, décrets et arrêtés. Règlement touchant l'entrée dans la maison des aveugles. (1794)
          • L 47 Lois, décrets et arrêtés. Projet de constitution helvétique. (1798)
          • L 48 Lois, décrets et arrêtés. Loi sur le vol. (1829)
          • L 49 Lois, décrets et arrêtés. Convention concernant le logement du Maître des basses oeuvres. (1837)
          • L 50 Lois, décrets et arrêtés. Arrêtés et décrets du Conseil d'Etat. (1864)
          • L 51 Lois, décrets et arrêtés. Première révision de la législation sur les communes. (1949-1952)
          • L 52 Lois, décrets et arrêtés. Deuxième révision de la législation sur les communes. (1949-1952)
          • MA 1 Militaires. Rôles des soldats. (1578-1799)
          • MA 2 Militaires. Argent de guerre. (1596-1799)
          • MA 3 Militaires. Gardes de Chillon. (1603-1684)
          • MA 4 Militaires. Munition et équipement militaire. (1614-1800)
          • MA 5 Militaires. Affaires militaires. (1620-1809)
          • MA 6 Militaires. Solde des officiers et soldats. (1623-1800)
          • MA 7 Militaires. Troupes électionnaires. (1633-1710)
          • MA 8 Militaires. Exercices militaires. (1641-1799)
          • MA 9 Militaires. Revues militaires. (1651-1797)
          • MA 10 Militaires. Signal de La Tour. (1655-1742)
          • MA 11 Militaires. Logement des soldats. (1656)
          • MA 12 Militaires. Reconnaissance de l'argent de guerre à l'occasion du changement de bailli. (1667-1798)
          • MA 13 Militaires. Chevaux. (1677-1804)
          • MA 14 Militaires. Taxation de la gîte militaire pour ceux qui ne l'ont pas payée lors de la reconnaissance. (1689-1740)
          • MA 15 Militaires. Dragons de La Tour. (1689-1799)
          • MA 16 Militaires. Caisson de guerre, inventaire et réparatition des frais entre les communes. (1694-1801)
          • MA 17 Militaires. Procès que le bailliage de Vevey a eu avec le gouvernement d'Aigle au sujet des 46 hommes que ceux d'Aigle... (1702-1703)
          • MA 18 Militaires. Rôle des soldats. (1709-1803)
          • MA 19 Militaires. Fifres et tambours. (1719-1799)
          • MA 20 Militaires. Canonniers. (1732-1772)
          • MA 21 Militaires. Logement des soldats. (1742-1792)
          • MA 22 Militaires. Service à l'étranger. (1746-1806)
          • MA 23 Militaires. Officiers et inspecteurs. (1749-1801)
          • MA 24 Militaires. Requête à LL EE concernant la nouvelle répartition des chevaux. (1771)
          • MA 25 Militaires. Demande d'exemption du service militaire pour les membres du Conseil et le secrétaire. (1771-1799)
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