Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC La Rippe Fonds d'archives de la commune de La Rippe (1269-1960)
          • A Conseil (Ancien régime) puis Municipalité. Procès-verbaux. (1690-1960)
          • AA Conseil (Ancien régime) puis Municipalité. Pièces annexes. (1799-1960)
          • B Conseil Général. Procès-verbaux. (1816-1960)
          • BB Conseil Général. Pièces annexes, circulaires , brouillards. correspondance. (1816-1942)
          • C Correspondance reçue. (1801-1960)
          • D Correspondance expédiée. (1821-1960)
          • E Conventions, titres, droits communaux. (1501-)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Achats, abergements,conventions. (1501-)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Accords entre La Rippe et le couvent de Bonmont. (-1800)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Accords relatifs au moulin. (1701-1900)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Pièces relatives au droit de parcours dans les bois de l'Etat. (1812-1821)
          • E Conventions, titres, droits communaux. Demande du hameau de Tranchepied pour être rattaché à La Rippe. (1824)
          • E Conventions, titres, droits communaux. (1801-1960)
          • FA Comptes communaux. (1599-1960)
          • FB Comptes communaux. Pièces annexes. (1796-1960)
          • FB Comptes communaux. Factures. (1947-1960)
          • FB Comptes communaux. Journal des comptes. (1944-1960)
          • FB Comptes communaux. Pièces annexes relatives aux forêts. (1901-1960)
          • FB Comptes communaux. Résumés des comptes communaux et rapports entre la Bourse communale et la Bourse des pauvres. (1854-1876)
          • FD Mises. (1802-1918)
          • FE Bourse des Pauvres, assistance publique. Comptes. (1769-1943)
          • FE Bourse des Pauvres, assistance publique. Minutes du rentier des pauvres. (Non indiqué)
          • FE Bourse des Pauvres, assistance publique. Assistance publique des indigents. (1932-1960)
          • FF Impôts. Transaction entre l'abbé de Bonmont et Simon de Joinville, Sire de Gex, relative à l'avoinerie. (1269-1569)
          • FF Impôts. Rôle de la taille pour la refonte des cloches de Divonne. (1777)
          • FF Rôle d'impôts. (1940-1954)
          • FG Assurances. (1885-1947)
          • GA Cadastre et plans. Délimitation entre Bonmont et Divonne. (1542)
          • GA Cadastre et plans. Reconnaissance des biens de la commune. (1747)
          • GA Cadastre et plans. Plans généraux géométriques et réguliers. (1747)
          • GA Cadastre et plans. Plan géométrique des montagnes. (1751)
          • GA Cadastre et plans. Cottet spécifique servant à la recouvre de la cotisation pour la commune à cause de la messeillerie... (1760)
          • GA Cadastre et plans. Cadastre de l'Helvétique par nature de culture. (1799-1802)
          • GA Cadastre et plans. Cottet sommaire servant à la perception de la messeillerie et pour celle des taupes. (1806)
          • GA Cadastre et plans. Plan levé pour le rattachement du hameau de Tranchepied à la commune de La Rippe. (1824)
          • GA Cadastre et plans. Plan cadastral de la commune. (1825-1938)
          • GA Cadastre et plans. (1840)
          • GA Cadastre et plans. Procès-verbal de la reconnaissance des bornes entre La Rippe et Saint-Cergue. (1850-1900)
          • GA Cadastre et plans. (1911)
          • GA Cadastre et plans. Taxes vénales. (1929)
          • GA Cadastre et plans. Répertoire des propriétaires. (1927)
          • GA Cadastre et plans. Cadastre des biens-fonds. (1936)
          • GA Cadastre et plans. Extraits. (1801-1960)
          • GA Cadastre et plans. Plan d'ensemble. (1932)
          • GA Cadastre et plans. Plans. (1901-1960)
          • GA Cadastre et plans. Plans du secteur de la Combe. (1921)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'un projet de route dès La Rippe à la Vallée des Dappes. (1860)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. Plan d'une route de La Rippe à la Vallée des Dappes signé Bermont. (1865)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. Routes, montagnes, plan du territoire communal et gravière. (1801-1960)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. Actes. (1867-1960)
          • GB Travaux publics, ponts et chaussées. (1933-1960)
          • GC. Améliorations foncières,remaniement parcellaire. (1919-1925)
          • H Service des eaux et électricité. (1892-1960)
          • H Plan des eaux et égouts. (1901-1960)
          • I Bâtiments publics. Auberge et vente de vin. (1701-1800)
          • I Bâtiments publics. Projet d'une grande salle. (1901-1960)
          • I Bâtiments publics. Plans de l'Auberge communale et du Café du Nord, rapport. (1957-1960)
          • J Bâtiments privés. Plans à l'enquête. (1914-1960)
          • K Actes relatifs aux bois, abergements, ventes, octrois. (Non indiqué)
          • K Répartition des bois et amodiations. (1601-1800)
          • K Frais de vente et de marque de bois. (1801-1900)
          • K Travail forestier. (1914-1960)
          • K Bois badis. (1782-1834)
          • K Droits communaux sur les bois et bois badis. (1822-1868)
          • K Acte de cantonnement, soit partage des forêts entre l'état de Vaud et les communes de La Rippe, Chavannes-de-Bogis, Bogi... (1829)
          • L Lois, règlements, placards. (1701-1900)
          • L Règlements communaux. (1839-1841)
          • M Militaire, police, police du feu. Placards, correspondance, règlements. (1701-1900)
          • M Militaire, police, police du feu. (1797-1850)
          • M Militaire. Défense aérienne passive. (1930-1955)
          • N Instruction publique. Ecole. (1801-1812)
          • N Instruction publique et paroisse. Rapports, conventions, etc. (1933-1960)
          • P Actes anciens. (1601-1800)
          • Q Vie civique. Registre civique. (1926-1960)
          • R Population. Lettre de bourgeoisie pour la famille de Prez. (1731)
          • R Population. Actes d'origine, baptêmes, permis d'inhumer. (1850-1900)
          • R Population. Statistiques agricoles. (1850-1925)
          • R Population. Actes d'origine, passeports. (1901-1950)
          • R Population. Permis de domicile. (1883-1904)
          • R Population. Registre de vaccinations. (1875-1960)
          • R Population. Permis de domicile et de séjour. (1849-1897)
          • R Population. Permis d'inhumations. (1891-1925)
          • R Visa des patentes. (1913-1943)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Procès entre La Rippe et des particuliers de Vésenex. (1501-1900)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Procédures. (1658)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Procès avec ceux de Chavannes-de-Bogis. (1660-1800)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Familles qui ont des droits dans les bois de Bonmont. (1738)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Litiges entre Chéserex et La Rippe, à propos des bois. (1740-1760)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Procès pour le fiscal de La Rippe contre les abergataires de Vésenex. (1750)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Procédure entre Crans et La Rippe à propos de la jouissance des bois. (1752)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Litige à propos des marais de Contremble. (1772)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Affaire Hutin. (1774-1825)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Affaire de François Donzel de La Rippe. (1800)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Difficultés avec la France. (1701-1900)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Inventaires des biens sous tutelle des bourgeois de La Rippe. (1801-1900)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Cahier des titres produit par les abergataires de Vésenex dans leur cause contr... (1825-1826)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Arrêt du 12 juin. (1827)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Procédure instruite entre La Rippe et les familles Berlie et Melly, propriétair... (1830-1831)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Cahier pour la commune de La Rippe dans son procès relatif au Pré Bruet. (1830-1831)
          • U Affaires judiciaires, litiges, procès. Procédure entre La Rippe et Saint-Cergue. (1830-1832)
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