Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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      • Archives officielles
        • AC La Praz Fonds d'archives de la commune de La Praz (1446-1957)
          • A 1-4 Délibérations des Conseils (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1702-1796)
          • A 5-12 Délibérations de la Municipalité. (1796-1957)
          • B 1 Procès-verbaux du Conseil général. (1816-1839)
          • C 1-77 Correspondance, lettres reçues. (1682-1916)
          • D 1-8 Copie de lettres. (1710-1913)
          • E 1 Droits et privilèges communaux. Droit de pâturage accordé à François Roy de Juriens par la commune de La Praz. (1641)
          • E 2 Droits et privilèges communaux. Acte de réception à la bourgeoisie en faveur de Maître Pierre Jenevelet, par la commun... (1644)
          • E 3 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de Jacques Rochat de La Praz contre la commune du même lieu, 2 seitor... (1645)
          • E 4 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de la Praz contre Louis Bernard, 1 seitorée de pré sise... (1645)
          • E 5 Droits et privilèges communaux. Cautionnement par la commune de La Praz en faveur de Bastian Lyon débiteur de Nicolas ... (1664)
          • E 6 Droits et privilèges communaux. Procuration donnée par la commune de La Praz à 3 conseillers pour différentes négociat... (1677)
          • E 7 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de Jeanne Elisabeth Martines, veuve de Noble David d'Aubonne, contre ... (1679)
          • E 8 Droits et privilèges communaux. Droit de passage accordé par la commune de La Praz à Abraham Bonard de Croy sur un fon... (1680)
          • E 9 Droits et privilèges communaux. Autorisation donnée par le bailli de Romainmôtier, à Maître Abraham Meylan de la Praz,... (1682)
          • E 10 Droits et privilèges communaux. Subhastation faite à l'instance de Jean-Pierre Besuchet, droit ayant de Nicolas Vuarmi... (1691)
          • E 11 Droits et privilèges communaux. Acte de réception à la bourgeoisie en faveur de Aaron Rochat, par la commune de La Pra... (1693)
          • E 12 Droits et privilèges communaux. Laud par Nicolas Manuel, bailli de Romainmôtier, de l'échange du 19 février 1695, port... (1695)
          • E 13 Droits et privilèges communaux. Laud par Nicolas Manuel, bailli de Romainmôtier, de l'échange du 19 février 1695, port... (1695)
          • E 14 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz, contre Aaron Rochat, une maison avec curtil... (1696)
          • E 15 Droits et privilèges communaux. Procès-verbal des amodiations annuelles des biens communaux : le Champ du Crot à Berth... (1698)
          • E 16 Droits et privilèges communaux. Copie incomplète du partage des bois de la terre de Romainmôtier. La Praz y obtient ... (1705)
          • E 17 Droits et privilèges communaux. Passations à clos et à record par Jean-Baptiste Bonard et Abraham Lyon, à Jean-Pierre ... (1719)
          • E 18 Droits et privilèges communaux. Autorisation accordée par le bailli de Romainmôtier à la commune de La Praz d'établir ... (1721)
          • E 19 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz , contre Jeanne Bontemp, une demi-seitorée d... (1722)
          • E 20 Droits et privilèges communaux. Constitution d'hypothèques par Jean-Baptiste Lyon de la Praz, débiteur de François Rég... (1724)
          • E 21 Droits et privilèges communaux. Amodiation des moulins de Romainmôtier par les communes de Juriens, Envy et La Praz. ... (1728)
          • E 22 Droits et privilèges communaux. Procès-verbal de vente aux enchères de divers fonds appartenant à la Commune de La Pra... (1735)
          • E 23 Droits et privilèges communaux. Acte de caution signée par Jean-François Lyon en faveur de la commune de La Praz en ga... (1741)
          • E 24 Droits et privilèges communaux. Subhastations en faveur de la commune de La Praz, contre la veuve de Jean-Pierre Canel... (1742)
          • E 25 Droits et privilèges communaux. Acte de cautionnement souscrit par Jean-Baptiste Lyon, débiteur des consorts Régis de ... (1743)
          • E 96 Droits et privilèges communaux. Cession par Grobéty à la commune de La Praz de tous ses droits sur divers fonds proven... (1743)
          • E 26 Droits et privilèges communaux. Autorisation accordée par le bailli de Romainmôtier à la commune de La Praz d'anticipe... (1743)
          • E 27 Droits et privilèges communaux. Extraits du Registre du Conseil général de la Terre de Romainmôtier, concernant le boc... (1745-1746)
          • E 28 Droits et privilèges communaux. Acte d'homologation en faveur des pauvres de La Praz, du testament de feu Jean-Pierre ... (1747)
          • E 29 Droits et privilèges communaux. Amodiations du four banal. (1747-1757)
          • E 30 Droits et privilèges communaux. Transaction amiable entre la commune de La Paz et celle de Mont-la-Ville au sujet des ... (1750)
          • E 31 Droits et privilèges communaux. Constitution d'hypothèque en faveur de la commune de La Praz par Jaques-Abram Lyon, dé... (1751)
          • E 32 Droits et privilèges communaux. Constitution d'hypothèque en faveur de la commune de La Praz par Jacob Lyon et Claudin... (1753)
          • E 33 Droits et privilèges communaux. Passation à clos et à record par la commune de La Praz en faveur de Jean-Olivier Falqu... (1765)
          • E 34 Droits et privilèges communaux. Consentement donné par la commune de La Praz à celles de la Terre de Romainmôtier pour... (1771)
          • E 35 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz, contre Jean-Philippe de Treytorrens : une c... (1772)
          • E 36 Droits et privilèges communaux. Laud des fonds sis en Longeraye et à La Lechire, acquis par la Bourse des pauvres de L... (1774)
          • E 37 Droits et privilèges communaux. Laud des fonds acquis par la commune de La Praz dans la discussion des biens de feu Ja... (1774)
          • E 38 Droits et privilèges communaux. Conventions entre les communes de Vallorbe, Vaulion, Premier, La Praz, Agiez, Bofflens... (1777)
          • E 39 Droits et privilèges communaux. Partage du pâturage indivis entre les communes de la Terre de Romainmôtier. (1780)
          • E 40 Droits et privilèges communaux. Laud de l'acquis fait par la commune de La Praz en la discussion des biens de Jean-Lou... (1780)
          • E 41 Droits et privilèges communaux. Autorisation accordée par le bailli de Romainmôtier à la commune de La Praz d'extirper... (1781)
          • E 42 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de David Olivier Guignard et Jean-Pierre Samuel Reymond, une partie d... (1783)
          • E 43 Droits et privilèges communaux. Cession par Esther Roux, demeurant à Morges, en faveur de la commune de La Praz, d'une... (1785)
          • E 44 Droits et privilèges communaux. Cession par la commune de Mont-la-Ville en faveur de celle de La Praz d'un droit de pâ... (1785)
          • E 45 Droits et privilèges communaux. Acte de réception à la bourgeoisie de La Praz en faveur de Jean-Henri Crass, de Muders... (1786)
          • E 46 Droits et privilèges communaux. Accord entre le bailli de Romainmôtier et la commune de La Praz concernant les charois... (1787)
          • E 47 Droits et privilèges communaux. Cession par Christ Cheseaux de Juriens à la commune de La Praz de ses droits sur une p... (1787)
          • E 48 Droits et privilèges communaux. Acte d'affranchissement des dîmes en faveur de la commune de La Praz. (1804)
          • E 49 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz contre Jean Mégeran, d'un logement. (1805)
          • E 50 Droits et privilèges communaux. Convention entre la commune de La Praz et Jacob-François Bonard pour l'amodiation du t... (1806)
          • E 51 Droits et privilèges communaux. Déclaration concernant les enfants illégitimes de Fens Forel de Cully nés de Nanette M... (1806)
          • E 52 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz, contre les hoirs d'Abraham Mégevand, 8 tors... (1807)
          • E 53 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz contre Jeanne Victore Vannod, de 2 parcelles... (1810)
          • E 54 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz contre 19 particuliers, de divers terrains n... (1812)
          • E 55 Droits et privilèges communaux. Echange entre la commune de La Praz et Jacques Mégevan (2 parcelles de pré). (1818)
          • E 56 Droits et privilèges communaux. Convention entre la commune de La Praz et celle de Mont-la-Ville relative à la constru... (1823)
          • E 57 Droits et privilèges communaux. Partage des bois de la Terre de Romainmôtier entre l'Etat de Vaud et les 11 communes d... (1823)
          • E 58 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz , contre Jacob François Bonard, une parcelle... (1826)
          • E 59 Droits et privilèges communaux. Echange entre la commune de La Praz et celle de Vaulion de droits sur des parcelles de... (1827)
          • E 60 Droits et privilèges communaux. Conventions en vertu desquelles la commune de La Praz s'engage à donner un subside à H... (1827)
          • E 61 Droits et privilèges communaux. Accord entre la commune de La Praz et 3 particuliers concernant la fontaine Falquet et... (1827)
          • E 62 Droits et privilèges communaux. Partage de deux parcelles de pâturage et bois, indivises entre les communes de La Praz... (1828)
          • E 63 Droits et privilèges communaux. Contrat entre la commune de La Praz et Charles Thybaud. Ce dernier est engagé comme ... (1832)
          • E 64 Droits et privilèges communaux. Convention entre les communes de La Praz et Mont-la-Ville et le docteur Combe concerna... (1838)
          • E 65 Droits et privilèges communaux. Arrêté du Conseil d'Etat créant une suffragance pastorale pour les communes de Mont-la... (1838)
          • E 66 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz, contre les hoirs de Pierre-François Bonard,... (1839)
          • E 67 Droits et privilèges communaux. Procès-verbal de ventes aux enchères publiques de divers fonds appartenant à la commun... (1845)
          • E 68 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz, contre Christ, Jaques et Pierre-Louis Delac... (1847)
          • E 69 Droits et privilèges communaux. Acquis pour la commune de La Praz, contre François Lyon, d'un droit de passage de cana... (1851)
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          • E 71 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz des terrains nécessaires à la correction du ... (1854)
          • E 72 Droits et privilèges communaux. Acquis en faveur de la commune de La Praz, contre Jaques Abram Mégevan, de 19 perches ... (1860)
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          • E 74 Droits et privilèges communaux. Convention conclue entre les communes du district d'Orbe pour le paiement de la pensio... (1873)
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          • E 81 Droits et privilèges communaux. Conventions entre la commune de La Praz et Fanchette Shopfer relatives à l'entretien d... (1879)
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