Recherche dans le plan d'archivage

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      • Archives officielles
        • AC La Chaux (Cossonay) Fonds d'archives de la commune de La Chaux (Cossonay) (1927-)
        • AC La Chaux (Cossonay) Fonds d'archives de la commune de La Chaux (Cossonay) (1500-1960)
          • A1-18 Délibérations du Conseil puis de la Municipalité (Nouveau Régime). (1781-1960)
          • B1-3 Délibérations du Conseil général. (1849-1960)
          • C2 Correspondance reçue. (1701-1900)
          • C3-18 Correspondance reçue. (1885-1960)
          • E 1-2, P 1 Conventions, titres et droits communaux. (1500-)
          • E 1, P 1 Inventaire de l'époque bernoise de 150 pièces de papier et parchemin dès 1393, en principe. (1536-1789)
          • FA 1-2 Comptes communaux. (1784-1884)
          • FA 3 Comptes communaux. Grand livre et Journal de l'année. (1875-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Livrets de la Caisse d'épargne de la caution de R Guex et O Golay envers J Rossy, boursier... (1890-1927)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Comptes du boursier. (1934-1960)
          • FB 1 Pièces annexes aux comptes. Balances, heures de commune, etc. (1934-1955)
          • FB 2 Pièces annexes aux comptes, recensement des chiens. (1881-1960)
          • FC 1 Rentier de la commune et de la Bourse des pauvres. (1902)
          • FC 2 Traitements des employés communaux. (1905)
          • FC 3 Rentier de la commune. (1916)
          • FC 4-8 Rentiers de la commune. (1918-1922)
          • FD 1 Mises. (1830-1838)
          • FD 2-4, 9 Mises. Procès-verbaux. (1838-1875)
          • FD 5-8 Mises. (1876-1896)
          • FD 10 Mises. Adjudication. (1896-1926)
          • FE 1-2 Bourse des pauvres. Comptes et rendus des mises et autres en faveur de Leurs Excellences ou de la Bourse. (1682-1878)
          • FE 3 Bourse des pauvres. Inventaire des titres appartenant à la Bourse. (1832)
          • FE 4 Bourse des pauvres. Etat des titres, désignation des créanciers, capitaux et intérêts. (1884)
          • FE 5 Bourse des pauvres. Etat des titres, désignation des créanciers, capitaux et intérêts. (1886)
          • FE 6 Bourse des pauvres. Comptes annuels. (1875-1941)
          • FE 7-8 Commission d'assistance. Comptes. (1940-1960)
          • FF 1 Impôts des contribuables. (1886-1940)
          • FF 1 Impôts sur les loteries et tombolas, impôts personnels par ménage. (1900-1954)
          • FF 2 Impôts de la Commune perçus par l'Etat. (1931-1960)
          • GA 1 Cadastre. Copie vidimée par le notaire juré du bailliage de Morges, de divers accords entre La Chaux, Grancy et Senarc... (1639-1764)
          • GA 2 Cadastre. Etat pour la commune, par chapitre, de la taxe des immeubles. (1828)
          • GA 3 Cadastre. Procès-verbal de délimitation du territoire entre La Chaux et Dizy. (1845)
          • GA 4 Cadastre. Procès-verbal de délimitation du territoire entre La Chaux et Cossonay. (1845)
          • GA 5 Cadastre. Procès-verbal de délimitation du territoire entre La Chaux et Chavannes-le-Veyron. (1849)
          • GA 6 Cadastre. Procès-verbal de délimitation du territoire entre La Chaux et Cuarnens. (1851)
          • GA 7 Cadastre. Vérification et augmentation. (1853-1888)
          • GA 8 Cadastre. Concessions à bien-plaire et reconnaissance des servitudes à La Chaux. (1881-1892)
          • GA 9 Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite territoriale de la commune. (1880)
          • GA 9.1 Cadastre. Reconstruction du pont d'Ittens, tableau des terrains acquis et des indemnités dues par l'Etat. (1894)
          • GA 9.2 Cadastre. Plan de situation du projet de correction de Veyron en amont d'Ittens. (1890)
          • GA 10 Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire entre La Chaux et Senarclens. (1903)
          • GA 10.1 Cadastre. Servitudes de maintien des signaux de triangulation au "Moulin-à-Ouraz" et "En Bioley". (1908)
          • GA 11 Cadastre. Procès-verbal de la reconnaissance de la limite du territoire entre La Chaux et Grancy. (1928)
          • GA 12 Cadastre. Plan d'ensemble au 20/1'000 (1/50). (1942)
          • GA 20 Plan cadastral levé par Tissot et Secrétan. Il comprend aussi bien La Chaux que Ittens, qui ne forment qu'une seule co... (1755)
          • GA 21 Plans généraux et géométriques du territoire de La Chaux levés par le commissaire Jean-Louis Michot. (1824)
          • GA 21.1 Plan des parcelles que la commune de La Chaux se propose de vendre. (1879)
          • GA 22 Plan folio du territoire de La Chaux. (1883)
          • GA 22.1 Cadastre. Extrait des nouveaux plans admis en 1883. (1883)
          • GA 23.1, 24.2 Cadastre. Registre des résumés de surface, renvois des folios. (1883)
          • GA 25 Cadastre. Répertoire des folios, noms et taxes. (1883)
          • GA 25 Cadastre. Répertoire des folios, noms et taxes. Dernière mise à jour. (1928)
          • GA 26-28 Cadastre. Registre des fonds, bâtiments et mutations. (Non indiqué)
          • GA 28 Cadastre. Registre des fonds, bâtiments et mutations. Dernière mise à jour. (1950)
          • GA 29.1, 30.2 Cadastre. Registre d'estimations officielles. (1919-)
          • GA 31 Cadastre. Taxes mobilières, champs et forêts. (1909-1927)
          • GA 32 Cadastre. Plan d'une parcelle acquise pour la construction d'un réservoir. (1922)
          • GA 33 Cadastre. Redressement d'un chemin publique en "Champ-Bassel", plan d'abornement et tableau des indemnités. (1923)
          • GA 34 Cadastre. Projet de rélargissement de la route cantonale No 165 à l'abord oriental d'Ittens, tableau des indemnités. (1928)
          • GA 35 Cadastre. Rélargissement d'une rue publique, plan d'abornement. (Non indiqué)
          • GA 36 Cadastre. Modification de deux tronçons du chemin public au village, plan d'abornement. (Non indiqué)
          • GA 37 Cadastre. Expropriation d'un tronçon de chemin privé dit "Allée du Château". (Non indiqué)
          • GB 1 Entretien des routes, travaux publics. Convenant entre les communes de la Chaux et Cuarnens pour réparer et maintenir ... (1805)
          • GB 2 Entretien des routes, travaux publics. Plan et tracé de la voie de 3ième classe No 3, correction entre Ittens et Cuarn... (1859)
          • GB 2 Entretien des routes, travaux publics. Plan et tracé de la voie de 3ième classe No 3, correction entre Ittens et Cuarn... (1863)
          • GB 2 Entretien des routes, travaux publics. Route Cantonale No 88 Cuarnens - Cossonay, mutations, comptes. (1894)
          • GB 3 Entretien des routes, travaux publics. Tableau de répartitions entre les communes intéressées, devis des travaux de cu... (1908-1935)
          • GB 4 Entretien des routes, travaux publics. Correction du chemin public La Chaux-Dizy. (1910)
          • GB 5 Entretien des routes, travaux publics. Soumissions, travaux. (1917-1922)
          • GB 6 Travaux publics. Egouts dans le village, soumissions, correspondance, plans, projets. (1920-1940)
          • GB 7 Travaux publics. Délimitation de la traversée, tableau des routes communales. (1929-1933)
          • GB 11 Travaux publics. Projet de reconstruction du pont sur le canal du Moulin. (1906)
          • GB 11 Travaux publics. Correction du Veyron. (1890-1906)
          • GB 11 Travaux publics. Projet de pont sur le Veyron à La Chaux, Métallique ou béton armé. (1911-1912)
          • GB 12 Travaux publics. Correction du Veyron "En Gravine". (1912)
          • GB 13 Travaux publics. Correction du Veyron "En Gravine" et "Au Pré-aux-Maux". (1936)
          • GB 13.1 Travaux publics. Classification des routes. (1950)
          • GB 14 Travaux publics. Plans "Ponts et Routes" de la route cantonale Cossonay-Le Pont. (1959-1960)
          • GB 15 Travaux publics. Correspondance et factures "Ponts et Routes" de la route cantonale Cossonay-Le Pont. (1959-1960)
          • GC 1 Aménagement du territoire, urbanisme. Correspondance. (1956-1958)
          • GC 2 Aménagement du territoire, urbanisme. Plan des limites territoriales Chavannes-le-Veyron - Cuarnens. (1959)
          • GC 20 Aménagement du territoire, urbanisme. Assainissement et drainage des marais, décharge "En Bioley". (1928-1930)
          • GC 21 Aménagement du territoire, urbanisme. Assainissement "Praz-du-Bon", "Derrière-la-Vigne", "Derriére-les- Granges", "En ... (1943-1946)
          • GC 22 Aménagement du territoire, urbanisme. Drainage et défrichements "Les Curtils". (1945-1946)
          • HA 0 Service des eaux. Conduites pour fontaines par G Jayet, géomètre. (1879)
          • HA 0 Service des eaux. Nouvelle conduite pour la fontaine du village. (1890)
          • HA 0 Service des eaux. Nouvelle conduite au-dessus d'Ittens. (1894)
          • HA 0 Service des eaux. Recherche d'eau. (1900)
          • HA 1 Service des eaux. Projet de distribution d'eau dans la village, estimation, cahiers des charges. (1914)
          • HA 1 Service des eaux. 2ième et 3ième étude, 1ère étape technique et timonière sur l'adduction de la source de "En Vuichimo... (1920-1921)
          • HA 1 Service des eaux. Plans du réservoir de 300 m3, conduites d'amenée, distribution, profils en long, plans. (1921-1923)
          • HA 1 Service des eaux. Achat-vente des sources de "En Vuichimoz", servitudes faites en faveur de L.Guex, soumission, corres... (1922)
          • HA 2 Service des eaux. Registre des concessions et taxes. (1922-1960)
          • I 1 Bâtiments communaux. Eglise. Lettre de l'horloger Chenevar de Corcelles-le-Jorat, concernant la grande, convention e... (1842-1843)
          • I 2 Bâtiments communaux. Eglise. Travaux de restauration du temple, devis, notes, correspondance. (1919-1922)
          • I 2.1 Bâtiments communaux. Eglise. Plans calques de M V Bonjour. (Non indiqué)
          • I 10 Bâtiments communaux. Hôtel communal. Plans et esquisses, projet d'un bâtiment communal. (1869)
          • I 11.1 Bâtiments communaux. Hôtel communal. Plans et esquisses de MM Bonjour et Joyat. (1900)
          • I 11 Bâtiments communaux. Hôtel communal. Cahier des charges, conditions générales, soumissions. (1900)
          • I 12 Bâtiments communaux. Hôtel communal. Actes d'échange, cédule hypothécaire, correspondance de Me Badan, notaire. (1900)
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