Recherche dans le plan d'archivage

  • Archives communales vaudoises avant 1961
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    • Archives de la commune de Jorat-Menthue
    • Archives de la commune de Jouxtens-Mézery
      • Archives officielles
        • AC Jouxtens-Mézery Fonds d'archives de la commune de Jouxtens-Mézery (1501-1960)
          • A 1 - 26 Procès verbaux du Conseil (Ancien régime), puis de la Municipalité. (1763-1960)
          • B 1-6 Procès verbaux du Conseil général. (1828-1960)
          • BB 1 Pièces annexes au Conseil général. Votations. (1905-1954)
          • BB 2-3 Pièces annexes au Conseil général. Votations. (1947-1960)
          • BB 4- 6 Pièces annexes au Conseil général. Correspondance. (1949-1960)
          • BB / Sans cote Pièces annexes au Conseil général. Naturalisations. (1923-1950)
          • BB 7 Pièces annexes au Conseil général. Rapports municipaux. (1947-1955)
          • BB 8-13 Pièces annexes au Conseil général. Rapports de commissions. (1950-1960)
          • C 1 Correspondance reçue. Mise sous régie de Jouxtens du 21 septembre 1827 au 27 janvier 1831. (1801-1900)
          • C 2 Correspondance reçue. (1801-1950)
          • C 3-8 Correspondance reçue. Correspondance de la Préfecture. (1934-1957)
          • D 1 Correspondance expédiée. (1937-1941)
          • D 2 Correspondance expédiée. Copies de lettres. (1929-1945)
          • E 1 Conventions, titres et droits communaux. Actes de propriété. (1587-1837)
          • E 1 Conventions, titres et droits communaux. Copie de passation. (1579)
          • E 2 Conventions, titres et droits communaux. Echanges et transactions foncières entre la commune et privés. (1701-1900)
          • E 3-4 Conventions, titres et droits communaux. Obligations, lettres de rentes. (1701-1900)
          • E 5 Conventions, titres et droits communaux. Venditions - Acquis - Passation à Clos et à Record, rendement des cultures su... (1501-1900)
          • FA 1-3 Comptes communaux. (1700-1780)
          • FA 4 Comptes communaux. Pièces comptables. (1720-1799)
          • FA 5-10 Comptes communaux. (1750-1869)
          • FA 11 Comptes communaux. Quittances. (1903-1907)
          • FA 11-1 Comptes communaux. (1827-1925)
          • FA 12-62 Comptes communaux. (1926-1960)
          • FB 1-17 Pièces annexes aux comptes. Journal. (1947-1960)
          • FB 1-17 Pièces annexes aux comptes. Bourse des pauvres. (1958-)
          • FB 18-23 Pièces annexes aux comptes. Pièces justificatives, annexes. (1911-1958)
          • FB 24 Pièces annexes aux comptes. Avis de paiement, avis de sommes à percevoir. (1935-1960)
          • FD 1- 2 Mises. (1738-1763)
          • FD 3 Amodiations de parcelles. (1895-1947)
          • FD 3 Obligations, serment des messeillers de Jouxtens et Mézery (réformé en 1739). (1726-1739)
          • FD 3 Taupage. (1895-1947)
          • FD 3 Etat des biens fonds de la commune. (1895-1947)
          • FD 3 Rôle des soldats. (1895-1947)
          • FE 1 Bourse des pauvres. Journal des délibérations de la Commission du bien des pauvres. (1804-1814)
          • FE 2 Bourse des pauvres. Modèles des comptes pour les communes et bourses des pauvres. (1808-1809)
          • FE 3- 4 Bourse des pauvres. Correspondance. (1701-1900)
          • FE 5- 6 Bourse des pauvres. Comptes. (1820-1869)
          • FE 7 Bourse des pauvres. Rentier. (1801-1900)
          • FE 8 Bourse des pauvres. Secours spéciaux accordés. (1848-1871)
          • FE 9 Bourse des pauvres. Quittances. (1903-1907)
          • FE 10-11 Bourse des pauvres. Comptes. (1944-1946)
          • FE 13 Bourse des pauvres. Comptes. (1944-1948)
          • FE 14 Bourse des pauvres. Pièces justificatives. (1928-1941)
          • FE 15 Bourse des pauvres. Pièces justificatives. (1932-1948)
          • FF 1 Impôts. Arrêtés d'imposition, correspondance. Commission d'impôts. (1919-1956)
          • FG 1 Assurances. Office communal des caisses de compensation pour mobilisés de guerre, caisse des secours. (1934-1947)
          • FG 2 Assurances. Assurance vieillesse et survivants (AVS) : relevés de comptes. (1945-1947)
          • FG 3 Assurances. Divers dossiers. (1937-)
          • GA 1 - 2 Cadastres et plans. Cadastre de Jouxtens-Mézery, signé Vulliamoz. (1848)
          • GA 3 Cadastres et plans. Immeubles communaux et servitudes publiques. (1910)
          • GA 4 - 5 et 8 Cadastres et plans. Cadastre de Jouxtens-Mézery. (1921-1960)
          • GA 6 Cadastres et plans. Etat descriptif des propriétés de Constantin Pavly. (1922)
          • GA Cadastres et plans. Nombreux plans communaux. (Non indiqué)
          • GB 1 Travaux publics. Fontaines et chemins. (1701-1960)
          • GB 2 Travaux publics. Règlement pour le plan d'extension. (1952)
          • GB 3 Travaux publics. Soumissions divers travaux : routes, conduites, bâtiments. (1927-1954)
          • GB 4 Travaux publics. Correspondance du voyer - correction de la route cantonale Romanel-Cheseaux, goudronnage de la Rte 32... (1932-1945)
          • GB 5 Travaux publics. Travaux d'entretien. (1934-1942)
          • GB 6 Travaux publics. Correction de la route 320, pièces comptables. (1946-1957)
          • GB 7 Travaux publics. Correspondance sur l'aménagement avec les communes limitrophes. (1950-1954)
          • H 1 Services industriels. Actes touchant les eaux de la commune. (1901-1960)
          • H 1 Services industriels. Etablissement de la " Nouvelle distribution d'eau", fête de l'inauguration de la distribution ea... (1928)
          • H 1 Services industriels. Vente d'eau (sources) et constitution de servitudes à M Henny et G Champod. (1928)
          • H 1 Services industriels. Plans de canalisation d'amenée, L Simon et Cie. (1927)
          • H 2 Services industriels. Prise d'eau de secours sur la conduite de Thierrens. (1932-1955)
          • H 2 Services industriels. Subsides pour bornes hydrantes. (1946)
          • H 2 Services industriels. Travaux sur BH et autres, amenée à la station en Rosset, décomptes. (1932-1955)
          • H 3 Services industriels. Informations sur le gaz. (1940)
          • IB 1 Bâtiments publics. Collège : construction. (Non indiqué)
          • IB 2 Bâtiments publics. Divers travaux d'entretien. (1924-1937)
          • IB 2 Bâtiments publics. Installation de l'eau et du gaz. (1928-1954)
          • IB 2 Bâtiments publics. Pièces justificatives. (1928-1954)
          • IB 3 Bâtiments publics. Collège - Installation de l'eau et du gaz. Pièces justificatives. (1928)
          • IB 4 Bâtiments publics. Réfection du collège; devis et factures. Aménagement de la place. (1948-1949)
          • IB 5 Bâtiments publics. Police des constructions : demandes de permis. (1929-1941)
          • IC 1 Bâtiments publics. Bâtiment communal; divers travaux avec pièces justificatives. Installation du chauffage au gaz. (1939-1958)
          • IC 2 Bâtiments publics. Inauguration du bâtiment communal le 24 mai 1941; pièces justificatives. (1941)
          • KA 1 Domaines et forêts. Produit des forêts communales. (1946-1947)
          • KA 1 Domaines et forêts. Association forestière 1948. (1946-1947)
          • L 1 Mandats souverains. (1601-1700)
          • L 2 Règlement de police. Extraits. (1927)
          • L 2 Règlement sur le repas du dimanche. (1909)
          • L 2 Règlement sur l'utilisation de la salle de gymnastique. (1941)
          • M 1 Affaires militaires. (1701-1900)
          • M 2 Police. Taupage, messeilllerie. (1701-1900)
          • M 3 Police. Fourniture des chevaux et correspondance liée aux assurances. (1935-1951)
          • M 4 Police du commerce. Registre des patentes. (1912-1960)
          • M 5 Police sanitaire. Inspection et contrôle sanitaires. (1936-1943)
          • MD 1 Service du feu. Comptes de la solde des sapeurs-pompiers. Achat du matériel. (1928-1955)
          • N 1 Instruction publique et culte. Correspondance. (1801-1900)
          • N 2 Instruction publique. Correspondance concernant les enseignants, les élèves et le matériel. (1934-1955)
          • N 3/NB 1 Administration des Cultes. Comptes et décomptes des frais de la paroisse. (1928-1955)
          • Q Vie civique. Registre des votations. (1905-1954)
          • Q 1 Vie civique. Elections communales. (1945-1946)
          • Q 2 Vie civique. Votations. (1947-1955)
          • Q 3 Vie civique. Votations. (1956-1960)
          • R 1-2 Population. Registre des familles bourgeoises. (1801-1900)
          • R 3 Population. Registre des familles. (1909-1947)
          • R 4-5 Population. Registre des familles. (1944-1958)
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