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					  Archives de la commune de Jongny
				 
					
						  Archives officielles
					 
						
							 AC Jongny Fonds d'archives de la commune de Jongny (1733-1960)
						 
							
								 A Délibérations du Conseil (Ancien Régime). 
Livre soit manuel pour l'honorable conseil du village de Jongny commencé par... (1733-1798)
							 
								 A Délibérations du Conseil (Ancien Régime), puis de la Municipalité. 
Procès-verbaux de la Régie de Jongny. (1799-1803)
							 
								 A Procès-verbaux de la Municipalité. (1803-1960)
							 
								 AA Pièces annexes à la Municipalité. 
Manifestations, réceptions, collations. (1935-1960)
							 
								 B Procès-verbaux du Conseil général. (1832-1892)
							 
								 B Procès-verbaux du Conseil communal. (1892-1960)
							 
								 BB Pièces annexes au Conseil général. 
Correspondance. (1890-1956)
							 
								 BB Pièces annexes au Conseil général. 
Rapports et correspondance. (1957-1960)
							 
								 C Correspondance reçue. 
Correspondance de la Municipalité. (1837-1840)
							 
								 C Correspondance reçue. 
Correspondance de la Municipalité. (1846-1932)
							 
								 C Correspondance reçue. 
Correspondance et pièces diverses. (1933-1960)
							 
								 D Correspondance expédiée. 
Correspondance de la Municipalité. (1887-1938)
							 
								 D Correspondance expédiée. (1939-1960)
							 
								 E 1. 1 Documents anciens. 
Annexe à une liste de bourgeois de Jongny. (1801-1850)
							 
								 E 1. 2 Documents anciens. 
Détails de mesurage à la forge. (1801-1850)
							 
								 E 1. 3 Documents anciens. 
Plainte du Juge de Paix contre A Gatabin. (1801-1850)
							 
								 E 1. 4 Documents anciens. 
Le Juge de paix Mouron communique des décisions du Petit Conseil. (1809)
							 
								 E 1. 5 Documents anciens. 
Obligation hypothécaire de J-P Félix en faveur de F Guillaume. (1813)
							 
								 E 1. 6 Documents anciens. 
État nominatif des propriétaires d'immeubles. (1815)
							 
								 E 1. 7 Documents anciens. 
Procès-verbal du Comité de taxation sur le Commerce et l'Industrie. (1816)
							 
								 E 1. 8 Documents anciens. 
Extrait du registre du Comité de partage. 
Répartition des bourgeois n'ayant pas pu payer leur agr... (1819)
							 
								 E 1. 9 Documents anciens. 
Lettre de rente de la Commune de Jongny pour le traitement du pasteur. (1819)
							 
								 E 1. 10 Documents anciens. 
Lettre de rente de F Guillaume contre F-P Delafontaine. (1819)
							 
								 E 1. 11 Documents anciens. 
Délibéré des Municipalités de Chardonne et Jongny, relatif à l'entretien du chemin de Granges. (1820)
							 
								 E 1. 12 Documents anciens. 
Assignation du Juge de Paix à paraître en séance. (1820)
							 
								 E 1. 13 Documents anciens. 
Cédule de Jeanne M.M. 
Taverney en faveur de la commune de Jongny. (1823)
							 
								 E 1. 14 Documents anciens. 
Obligation en faveur de la commune de Jongny pour agrégation à la bourgeoisie de J Philippe Chauber... (1823)
							 
								 E 1. 15 Documents anciens. 
Transaction entre la commune de Jongny et David Louis Butticaz pour dommages dus à la construction ... (1823)
							 
								 E 1. 16 Documents anciens. 
Lettre de rente de F-P Delafontaine en faveur de la commune de Jongny. (1824)
							 
								 E 1. 17 Documents anciens. 
Acte de vente d'un pré pour cimetière, de Ch Leuba à la commune de Jongny. (1825)
							 
								 E 1. 18 Documents anciens. 
Vente de terrains à la commune de Jongny par divers, pour améliorations de chemins. (1827)
							 
								 E 1. 19 Documents anciens. 
Vente de terrain à la commune de Jongny par S-P Dubuis pour améliorations de chemins. (1827)
							 
								 E 1. 20 Documents anciens. 
Prononcé du Juge de paix, concernant une hypothèque. (1829)
							 
								 E 1. 21 Documents anciens. 
Communication d'une sentence du Juge de Paix. (1829)
							 
								 E 1. 22 Documents anciens. 
Communication d'une sentence du Juge de Paix. (1829)
							 
								 E 1. 23 Documents anciens. 
Communication d'une sentence du Juge de Paix. (1829)
							 
								 E 1. 24 Documents anciens. 
Communication d'une sentence du Juge de Paix. (1829)
							 
								 E 1. 25 Documents anciens. 
Communication d'une sentence du Juge de Paix. (1829)
							 
								 E 1. 26 Documents anciens. 
Communication d'une sentence du Juge de Paix. (1829)
							 
								 E 1. 27 Documents anciens. 
Enchères pour amodiation d'un domaine. (1829)
							 
								 E 1. 28 Documents anciens. 
Publication de mise à l'enchère de l'amodiation du domaine de Fénix. (1829)
							 
								 E 1. 29 Documents anciens. 
Liste de frais du procureur Zwahlen. (1829)
							 
								 E 1. 30 Documents anciens. 
Note pour réparation à un toit. (1830)
							 
								 E 1. 31 Documents anciens. 
Publication de mise à l'enchère de l'amodiation du domaine de Fénix. (1831)
							 
								 E 1. 32 Documents anciens. 
Acte de revers de l'hoirie F. 
Guillaume contre la commune de Jongny, pour domaine de Fénix. (1831)
							 
								 E 1. 33 Documents anciens. 
Publication de mise à l'enchère de l'amodiation du domaine de Fénix. (1830-1839)
							 
								 E 1. 34 Documents anciens. 
Extrait de cadastre, propriété Ch Leubaz. (1834)
							 
								 E 1. 35 Documents anciens. 
Assignation à comparaître en Justice de Paix. (1834)
							 
								 E 1. 36 Documents anciens. 
Quittance du Receveur pour levée de plans. (1835)
							 
								 E 1. 37 Documents anciens. 
Vente de terrain à la commune de Jongny pour construction d'une auberge. (1838)
							 
								 E 1. 38 Documents anciens. 
Procuration au municipal David Billard. (1840)
							 
								 E 1. 39 Documents anciens. 
Lettre de la Commission des Travaux publics au Syndics de Jongny concernant l'auberge. (1840)
							 
								 E 1. 40 Documents anciens. 
Sentence du Tribunal d'appel concernant une paternité. (1841)
							 
								 E 1. 41 Documents anciens. 
Compte d'ouvrage de A-D Butticaz, menuisier. (1841)
							 
								 E 1. 42 Documents anciens. 
Lettre du Président du Tribunal de district de Berne concernant l'affaire Zumwald. (1842)
							 
								 E 1. 43 Documents anciens. 
Comptes divers pour l'auberge ; D Butticaz, menuisier. (1841)
							 
								 E 1. 44 Documents anciens. 
Comptes divers pour l'auberge ; D Taverney. (1842)
							 
								 E 1. 45 Documents anciens. 
Comptes divers pour l'auberge ; A et L Roy. (1842)
							 
								 E 1. 46 Documents anciens. 
Comptes divers pour l'auberge ; A Lana, maçon. (1842)
							 
								 E 1. 47 Documents anciens. 
Sentence du Tribunal de district de Berne, concernant l'affaire Zumwald. (1842)
							 
								 E 1. 48 Documents anciens. 
Quittances pour travaux à une source. (1842)
							 
								 E 1. 49 Documents anciens. 
Vente de terrain à la commune de Jongny par Dame Scheurer. (1843)
							 
								 E 1. 50 Documents anciens. 
Inventaire des papiers remis par la Municipalité. (1846)
							 
								 E 1. 51 Documents anciens. 
Reconnaissance d'une dette de J-L Forestier à la commune de Jongny. (1847)
							 
								 E 1. 52 Documents anciens. 
Acte de revers J-F Forestier contre C-H Taverney. (1852)
							 
								 E 1. 53 Documents anciens. 
Partage des biens d'Isaac Taverney. (1855)
							 
								 E 1. 54 Documents anciens. 
Échange de terrains F-L Taverney et la commune de Jongny pour le chemin à la Chaudette. (1859)
							 
								 E 1. 55 Documents anciens. 
Conditions d'engagement des gardes de la Commune pendant la Fête des Vignerons de 1865. (1865)
							 
								 E 1. 56 Documents anciens. 
Reconnaissance de dettes, L Lapierre. (1866)
							 
								 E 1. 57 Documents anciens. 
Extrait des délibérations de la Municipalité concernant prêt à P Delapraz pour l'achat de l'auberge... (1868)
							 
								 E 1. 58 Documents anciens. 
Acte de revers de P Delaparaz en faveur de la commune de Jongny. (1868)
							 
								 E 1. 59 Documents anciens. 
Caution pour obligation hypothécaire pour J-F Taverney. (1876)
							 
								 E 1. 60 Documents anciens. 
Extrait de cadastre. (1878)
							 
								 E 1. 61 Documents anciens. 
Extrait de cadastre Rose ; M Dénéréaz. (Non indiqué)
							 
								 E 1. 62 Documents anciens. 
Mise de bois au Dévin. 
Conditions et procès-verbal. (1893)
							 
								 E 1. 63 Documents anciens. 
Tableau des repères de nivellement. (1900)
							 
								 E 1. 64 Documents anciens. 
Liste de permis de circulation pour automobiles. (1902)
							 
								 E 1. 65 Documents anciens. 
Plan d'une parcelle que la commune veut vendre. (1904)
							 
								 E 1. 66 Documents anciens. 
Comptes de liquidation de la faillite du receveur décédé, F Pernoux. (1905)
							 
								 E 1. 67 Documents anciens. 
Facture pour travaux à la propriété Dénéréaz, en Sous-Mont. (1906)
							 
								 E 1. 68 Documents anciens. 
Arrêt du Tribunal cantonal. 
Affaire Giacomelli, commune de Jongny. (1909)
							 
								 E 1. 69 Documents anciens. 
Impôt sur l'entretien des chemins. 
Liste des contribuables. (1920)
							 
								 E Partage de la bourgeoisie paroissiale de Corsier. (1828)
							 
								 E Conventions et règlements. (1844-1960)
							 
								 E 2. 1 Conventions, titres, droits communaux. 
Lettre de rente P A L Baup / J O Veyre. (1817)
							 
								 E 2. 2 Conventions, titres, droits communaux. 
Vente de terrains aux Friboges à divers citoyens. (1819)
							 
								 E 2. 3 Conventions, titres, droits communaux. 
Partage entre les communes du cercle de Corsier. (1856)
							 
								 E 2. 4 Conventions, titres, droits communaux. 
Obligation de la commune de Jongny à l'État pour redevance construction route J... (1862)
							 
								 E 2. 5 Conventions, titres, droits communaux. 
Vente de terrain J-G Serex à la commune de Jongny. (1864)
							 
								 E 2. 6 Conventions, titres, droits communaux. 
Vente de terrain F-L Pasche à la commune de Jongny. (1864)
							 
								 E 2. 7 Conventions, titres, droits communaux. 
Échange de terrains F-L Taverney à la commune de Jongny pour le chemin à la Cha... (1867)
							 
								 E 2. 8 Conventions, titres, droits communaux. 
Lettre de rente J-P Delapraz à la commune de Jongny. (1868)
							 
								 E 2. 9 Conventions, titres, droits communaux. 
Vente des biens de J-P Delapraz à la commune de Jongny. (1870)
							 
								 E 2. 10 Conventions, titres, droits communaux. 
Obligation la commune de Jongny P-L Wulliémoz. (1876)
							 
								 E 2. 11 Conventions, titres, droits communaux. 
Obligation hypothécaire D Dénéréaz pour la commune. (1876)
							 
								 E 2. 12 Conventions, titres, droits communaux. 
Testament de Marie Cupelin en faveur de la commune de Jongny. (1879)
							 
								 E 2. 13 Conventions, titres, droits communaux. 
Obligation hypothécaire C-H Taverney pour la Caisse hypothécaire cantonale. (1882)
							 
								 E 2. 14 Conventions, titres, droits communaux. 
Obligation enfants Taverney pour la Caisse cantonale. (1883)
							 
								 E 2. 15 Conventions, titres, droits communaux. 
Transaction E Burnat . Commune de Jongny concernant une canalisation au chemin ... (1883)
							 
								 E 2. 16 Conventions, titres, droits communaux. 
Vente d'un terrain C Bugnion à la commune de Jongny. (1884)
							 
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