Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Arnex-sur-Orbe Fonds d'archives de la commune de Arnex-sur-Orbe (1400-1960)
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          • P 50 Acte ancien. (1749)
          • P 51 Acte ancien. (1766)
          • Q 1 Vie civique. Procès-verbaux de l'assemblée électorale. (1832-1893)
          • Q 2 Vie civique. Procès-verbaux des élections. (1894-1952)
          • Q 3-15 Vie civique. Registre civique. (1885-1960)
          • RA 1 Population. Permis d'inhumer. (1875-)
          • RA 2 Population. Permis d'inhumer. (1901-)
          • RA 3 Population. Permis de séjour pour confédérés. (1896-1906)
          • RA 4 Population. Permis de séjour pour étrangers. (1898-1907)
          • RA 5-7 Population. Actes d'origine périmés. (1801-1900)
          • RA 8 Population. Actes d'origine et permis de séjour. (1801-1960)
          • RA 9-10 Population. Répertoire des actes d'origine. (1927-1949)
          • RA 12-13 Population. Contrôle des vaccinations anti-varioliques et antidiphtériques. (1954-1960)
          • RA 14 Population. Liste des enfants ayant reçu une vaccination antipoliomyélitique (Salk). (1958-1959)
          • RA 15 Population. Bourgeoisie accordée à Luigi-Angiolo-Aldo Ferrario. (1949)
          • RB 1 Agriculture. Évaluation des dommages causés après la grêle le 5 juin 1877 dans la commune d'Arnex. (1877)
          • RB 2 Agriculture. Viticulture. (1957-1960)
          • RB 3 Agriculture. Recensements agricoles. (1960)
          • U 1 Affaires judiciaires. Mémoriaux pour la commune d'Arnex à cause des porcs gagés aux bois de Biota et de Mont Magoire. (1553)
          • U 2 Affaires judiciaires. Litige entre Arnex et Pompaples à cause du compâturage sur les confins. (1566)
          • U 3 Affaires judiciaires. Litige avec les communes avoisinantes à propos du parcours sur les confins. (1598)
          • U 4 Affaires judiciaires. Prononcé entre les communautés de le terre de Romainmôtier et la ville de Vallorbe à cause des g... (1650)
          • U 5 Affaires judiciaires. Sentence en faveur de la commune d'Arnex contre Pierre Nillion, bourgeois de Romainmôtier pour n... (1651)
          • U 6 Affaires judiciaires. Procédure entre la commune d'Arnex et honnête Pierre Rochat de Croy dont les enfants ont coupé s... (1661)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Arnex et celle de Croy à propos des usages. (1678)
          • U 8 Affaires judiciaires. Réunion du Conseil Général des 11 communes de la terre de Romainmôtier afin de lutter contre les... (1683-1685)
          • U 9 Affaires judiciaires. Sentence visant à mettre un terme aux abus dans l'usage des bois. (1701-1800)
          • U 10 Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Arnex et Isaac Mennet de Croy, propriétaire du moulin d'Arnex et du gr... (1701-1800)
          • U 11 Affaires judiciaires. Litige entre Arnex et Croy à propos des fossés qui ont été creusés en vue de détourner l'eau du ... (1720)
          • U 12 Affaires judiciaires. Arrêts rendus par les Etats de Berne et Fribourg au sujet des gagées du bétail d'Orbe, le 18 mar... (1721)
          • U 13 Affaires judiciaires. Procédure pour M le châtelain Thomasset de Romainmôtier contre la commune d'Arnex à propos d'un ... (1723)
          • U 14 Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Arnex, Jaques et Michel Baudat dudit lieu, ces derniers ayant défriché... (1737)
          • U 15 Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Arnex et l'avocat Christin, bourgeois d'Orbe, présentement domicilié à... (1742)
          • U 16 Affaires judiciaires. Amodiation du moulin d'Arnex fait par MM du Conseil d'Orbe comme administrateurs des biens des e... (1749-1750)
          • U 17 Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Arnex et Jean-Isaac Grobet de Montcherand sur son droit de bourgeoisie... (1763)
          • U 18 Affaires judiciaires. Partage des pâturages communs de la terre de Romainmôtier entre les diverses communautés après d... (1781)
          • U 19 Affaires judiciaires. Litige entre la commune d'Arnex et M le châtelain Junos, concernant la propriété du moulin banal... (1796)
          • U 20 Affaires judiciaires. Affaires judiciaires. (1601-1700)
          • U 21 Affaires judiciaires. Affaires judiciaires. (1701-1800)
          • U 22 Affaires judiciaires. Affaires judiciaires. (1801-1900)
          • Z 1 Inventaires. Copie de l'inventaire des titres et papiers de la ci-devant terre de Romainmôtier. (1824)
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