Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Yverdon-les-Bains Fonds d'archives de la commune de Yverdon-les-Bains (1301-1960)
        • AC Gressy Fonds d'archives de la commune de Gressy (1348-1960)
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          • H 1-2 Services industriels. Projets d'adduction d'eau potable et d'installation d'hydrants dans le village, accompagnés d'un... (1921-1949)
          • I 1 Bâtiments publics. Frais d'installation de la cloche au clocher. (1719-1735)
          • I 2 Bâtiments publics. Comptes entre les trois communes de Belmont-sur-Yverdon, Gressy et Epautheyres (Essertines/Yverdon)... (1722)
          • I 3 Bâtiments publics. Frais d'entretien de la cure. (1723-1830)
          • I 4 Bâtiments publics. Plans d'un poids public. (1872)
          • I 5 Bâtiments publics. Projet de construction d'une cave et réparation au bâtiment de la Société de fromagerie de Gressy p... (1872)
          • I 6 Bâtiments publics. Installation d'un moteur au pressoir de Gressy. (1901-1960)
          • I 7 Bâtiments publics. Frais d'entretien et réparation au collège de Gressy. (1888-1938)
          • I 8 Bâtiments publics. Plan du collège en vue d'une transformation. (1924)
          • I 9 Bâtiments publics. Plan de la maison de commune. (1924)
          • K1 Bâtiments publics. Mandat concernant l'exploitation des forêts communales. (1732-1758)
          • K 2 Bâtiments publics. Rentier en faveur des bourgeois de la commune concernant les distributions de bois pour la construc... (1842-1851)
          • K 3 Bâtiments publics. Carnet des forêts communales. (1932-1956)
          • K 4-6 Domaines communaux. Aménagements successifs des forêts communales. (1926-1960)
          • L 1 Mandats souverains et placards du gouvernement vaudois. (1701-1900)
          • L 2 Règlement communal. (1840)
          • L 3 Règlements municipaux. Règlement de police. (1883)
          • L 4 Règlements municipaux. Règlement organique sur le service de défense contre l'incendie. (1923)
          • M 1 Police rurale. Liste de ceux qui ont fauché au marais sans permission et ont été gagés par le messeiller. (1729)
          • M 2 Militaires. Instructions pour le régiment de Gressy. (1771)
          • M 3 Police. Rapport des dénonciations de la police municipale. (1849-1874)
          • M 4 Militaires. Instructions générales pour la protection antiaérienne. (1951)
          • N 1 Instruction publique. Procès-verbaux de la commission des écoles et des visites des classes de Gressy. (1834-1855)
          • N 2 Instruction publique. Registre de classe. (1913-1960)
          • N 3 Instruction publique. Fournitures, examens des élèves, cahiers des résultats scolaires. (1900-1960)
          • P 1 Actes anciens. Prononciation pour la commune de Gressy (Grissiez) au sujet d'un morcel de pré sis Au Prés Es Lepures, ... (1686)
          • P 2 Actes anciens. Lettre de rente pour spectable docte et savant Jacob Secretan, ministre à Montagni (Montagny-le-Corboz)... (1697)
          • P 3 Actes anciens. Vente: Pierre-Abram Bovet, de Rances, agissant au nom de Rose Ancel, sa femme, et de Marie-Anne Ancel, ... (1704)
          • P 4 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy de Jean-Jaques Verdelhan, avocat et bourgeois d'Yverdon, agissant au no... (1721)
          • P 5 Actes anciens. Echange entre la commune de Gressy et François Planche, justicier dudit lieu; signé J F Martin, notaire... (1735)
          • P 6 Actes anciens. Lettre de rente en faveur de M Jean-Louis Haldimand, bourgeois et négociant d' Yverdon, contre la commu... (1736)
          • P 7 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre les hoirs de feu Pierre Cartier, en son vivant maître-boucher à... (1739)
          • P 8 Actes anciens. Cession pour les sieurs Jean Grin et Jean Planche, de Belmont-sur-Yverdon et Gressy, contre plusieurs p... (1739)
          • P 9 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Jean David Persevet, bourgeois d'Yverdon, d'un champ de la sema... (1739)
          • P 10 Actes anciens. Cession en faveur des sieurs Jean Planche et Jean Grain, de Gressy, contre les sieurs Barthélemy Cheval... (1739)
          • P 11 Actes anciens. Cession en faveur de Jean Grin et Jean Planche, de Gressy, contre Jean ffeu Jean Grin et les hoirs de F... (1740)
          • P 12 Actes anciens. Passation à clos accordée à Jean Planche et Jean Crin, de Gressy, contre les communes de Gressy et Belm... (1741)
          • P 13 Actes anciens. Convenant et accord portant vente en faveur de la commune de Gressy fait par ladite commune et madame J... (1741)
          • P 14 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Jean Grain et Jean Planche d'un mas de bois et broussailles de ... (1741)
          • P 15 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Jaques Mayer, demeurant audit lieu, à savoir un champ de la con... (1741)
          • P 16 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Monsieur le justicier et conseiller Adam Correvon, d'Yverdon, d... (1742)
          • P 17 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Madame Pierre, née de Traytorrens, dudit lieu, une . toise de... (1742)
          • P 18 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre la veuve de Jean Gaillard au nom d'Honorée-Judith Gaillard, sa ... (1744)
          • P 19 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Jean Planche, dudit lieu, d'un morcel de bois situé Au Coteau, ... (1745)
          • P 20 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Madame Pierre, née de Traytorrens, le droit de prendre l'eau qu... (1748)
          • P 21 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Madame Pierre, née de Traytorrens, d'une bande de terrain tout ... (1748)
          • P 22 Actes anciens. Accord, convention et cession en faveur des communautés de Belmont-sur-Yverdon et Gressy, contre la com... (1749)
          • P 23 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Barthélemy Rusillion, de Belmont-sur-Yverdon, sur une petite po... (1750)
          • P 24 Actes anciens. Acquis par la commune de Gressy, contre Isaac et David, ffeu David Chevallier et consorts, de Belmont-s... (1750)
          • P 25 Actes anciens. Acquis par la commune, contre David et Jean Henrioud, de Belmont-sur-Yverdon, de leur part de bois sise... (1750)
          • P 26 Actes anciens. Cession en faveur de la commune de Gressy, contre David Gailllard et ses consorts, de Belmont-sur-Yverd... (1750)
          • P 27 Actes anciens. Partage entre la commune de Gressy et celle de Belmont-sur-Yverdon, de leur marais des Mottes jusque-là... (1752)
          • P 28 Actes anciens. Acquis par les communautés de Belmont-sur-Yverdon et Gressy, contre le sieur Pierre-Abram Martin, du Vi... (1753)
          • P 29 Actes anciens. Obligation en faveur de noble François-Louis Lerber, membre du conseil souverain et commissaire général... (1755)
          • Q 1 Vie civique. Rôle des citoyens actifs de la commune. (1803)
          • Q 2 Vie civique. Registre civique, liste des électeurs. (1814)
          • Q 3 Vie civique. Registre civique. (1866-)
          • RA 1 Population. Etat des ménages et de la production agricole de Gressy, recensement de (LL EE) Leurs Excellences de Berne... (1757)
          • RA 2-3 Population. Permis d'inhumer. (1856-1926)
          • EA 4-5 Population. Actes d'origine délivrés. (1865-1940)
          • RA 6 Population. Pièces annexes à l'état civil, déclarations de bourgeoisie, actes d'origine, extraits de naissances, etc. (1801-1960)
          • RA 7 Population. Actes de bourgeoisie et contrats d'adoption. (1701-1960)
          • RA 7 Population. Acte de bourgeoisie attribué à Jean-Jaques Auberson, par les communes d'Essertines et Epautheyres (Esserti... (1786)
          • RA 7 Population. Reconnaissance de bourgeoisie pour Samuel, ffeu Friderich Mutrux, ressortissant de Sainte-Croix et domicil... (1816)
          • RA 7 Population. Lettre de bourgeoisie adressée à Jules-Joseph, fils mineur de Théodore Holtzer, originaire de Wittenheim (... (1907)
          • RA 7 Population. Acte de bourgeoisie et de naturalisation attribué à Gresset, Nestor-Florimond-Melchior, d'origine français... (1917)
          • RA 7 Population. Contrat d'adoption. (1920)
          • RA 8-10 Population. Registre des vaccinations. (1872-1960)
          • RA 11-15 Population. Permis de séjour et de domicile. (1849-1922)
          • RB 1-2 Agriculture, bétail. Registres du gros bétail de Gressy. (1889-1924)
          • RC 1 Industrie, commerce. Registre des visas et des patentes de Gressy. (1912-1960)
          • U 1 Affaires judiciaires. Copie et traduction d'une transaction entre Otho (Othon), seigneur de Grandson et Belmont-sur-Yv... (1348)
          • U 2 Affaires judiciaires. Lois et statuts de la communauté de Belmont-sur-Yverdon, soit premiers règlements des autorités ... (1533)
          • U 3 Affaires judiciaires. Prononciation pour les communiers de Gressy, contre ceux de Belmont-sur-Yverdon, touchant le gla... (1676)
          • U 4 Affaires judiciaires. Litige entre Gressy et Belmont-sur-Yverdon suite à la non observation d'une des parties des lois... (1635)
          • U 5 Affaires judiciaires. Mandats convoquant ceux de Gressy et de Belmont-sur-Yverdon à l'audience du châtelain d'Yverdon. (1675)
          • U 6 Affaires judiciaires. Plainte d'égrège Daniel Pahud, d'Ogens, exposant qu'après avoir fait le voyage à Berne pour touc... (1684)
          • U 7 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Belmont-sur-Yverdon, Gressy, Ependes, à propos de la délimitation de leu... (1684)
          • U 8 Affaires judiciaires. Litige opposant ceux de Gressy à Etienne Myeville, de Belmont-sur-Yverdon, suite à des dégâts de... (1686)
          • U 9-10 Affaires judiciaires. Convocations des communiers de Gressy et Belmont-sur-Yverdon à l'audience du châtelain, à propos... (1687-1688)
          • U 11 Affaires judiciaires. Mandat enjoignant à ceux de Gressy d'envoyer quelques représentants à Berne pour apprendre à tir... (1696)
          • U Affaires judiciaires. Litiges comprenant généralement des procès avec les communes de Belmont-sur-Yverdon et Ependes à... (1700-1799)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre Judith et Louise Henrioud, de Belmont-sur-Yverdon, contre la commune de Gressy, qui... (1719-1721)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre Monsieur Wild, commis des péages de (LL EE) Leurs excellences de Berne, contre la c... (1723-1725)
          • U Affaires judiciaires. Litige opposant la commune de Gressy à Pierre Yenny, meunier de Chavornay, qui avait promis de c... (1774-1775)
          • U Affaires judiciaires. Justification de la bourgeoisie des descendants de François-Louis Pavid. (1781)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre Gressy et Isaac, ffeu David Chevalier, qui refuse de laisser passer les attelages c... (1782)
          • U Affaires judiciaires. Litiges. (1803-1880)
          • U Affaires judiciaires. La commune de Gressy proteste contre l'Invasion de renards porteurs de rage venant, semble-t-il ... (1803)
          • U Affaires judiciaires. Recherches en paternité de l'enfant de Louise-Pauline Tzaug, ffeu Jacob Tzaug, de Bottens, accus... (1809-1810)
          • U Affaires judiciaires. Poursuite pour dettes engagée par la commune de Gressy, contre Jean-Louis Chevalier, dudit lieu,... (1824-1835)
          • U Affaires judiciaires. Arbitrage entre la commune de Gressy et son ancien boursier, Louis Grin. (1881)
          • U Affaires judiciaires. Litige entre la commune de Gressy et l'Etat de Vaud, touchant à la répartition des charges pour ... (1880)
          • U Affaires judiciaires. Affaire pour recherches en paternité. Dossier individuel. (1922-1923)
          • U Affaires judiciaires. Affaire opposant deux personnes, pour maraudage de fruits. (1946)
          • Z 1 Inventaires. Registre d'inventaire des biens-fonds de la commune de Gressy, dressé au commencement de novembre. (1803)
          • Z 2 Inventaires. Inventaire général des biens et charges de la commune. (1820)
          • Z 3 Inventaires. Inventaire général des biens et dettes de la commune. (1835)
          • Z 4 Inventaires. Inventaire des archives de la commune de Gressy. (1837)
      • Archives privées
    • Archives de la commune d'Yvonand
    • Archives de la commune d'Yvorne


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