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 Archives communales vaudoises avant 1961
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Archives de la commune de Grandevent
Archives de la commune de Grandson
 Archives officielles
 AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1146-1960)
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 KC 2.9 Forêts communales : Aménagement et exploitation des forêts et chemins forestiers.
Avis de versement de subsides pour l... (1935)
KC 2.10 Forêts communales : Aménagement et exploitation des forêts et chemins forestiers.
Plan d'aménagement forestier.
Cond... (1906-1947)
KC 3.1 Forêts communales.
Façonnage.
Conditions, soumissions, prix, correspondance avec bûcherons, transports de bois pour ... (1906-1947)
KC 3.2 Forêts communales.
Association forestière vaudoise.
Concerne l'activité générale de l'AFV, statuts, assemblées génér... (1926-1938)
KC 3.3 Forêts communales.
Vente de bois.
Correspondance, listes de cubages, contrat, factures, offres d'acheteurs, ventes d... (1918-1942)
KC 3.3 Forêts communales.
Vente de bois.
3 lettres concernant une contestation pour une vente de bois de Lily à Wyssbrod, B... (1925)
KC 3.3 Forêts communales.
Vente de bois.
4 avis pour la vente de bois à la Côte-sur-Novalles. (1925)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
7 conventions pour l'exploitation de bois au Préel, à la forêt de la Grandsonn... (1833-1847)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Conditions pour l'exploitation de bois à la "Côte-sur-Novalles", par Giroud et... (1836)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
4 soumissions pour la fabrication de 2'000 fagots en Lily. (1877)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Soumission pour fabrication de 2'000 fagots en Lily. (1878)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Soumission pour façonnage de chênes à Champ-Clément. (1878)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Soumission pour les moules à fabriquer à la Côte-de-Novalles. (1878)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Conditions et soumission pour exploitation de chênes à Champ-Clément. (1879)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
3 soumission pour l'exploitation de bois dans la forêt des Vullierens. (1882)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Soumissions pour l'exploitation des forêts de Lily, Préel, Champ-Clément. (1882)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Conditions pour l'exploitation de bois dans la forêt des Vullierens. (1882)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Conditions pour l'exploitation de bois dans la forêt de Lily. (1883-1884)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Conditions pour exploitation de bois à Champ-Clément. (1883-1885)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Conditions pour l'exploitation de bois dans la forêt des Vullierens. (1886)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Convention avec M Bazzoli pour le "nettoiement de la forêt des Vullierens". (1887)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Soumission pour fabrication de bois au Préel et à Lily. (1888)
KC 3.4 Forêts communales.
Façonnage de bois.
Lettre concernant une coupe à la Côte-sur-Novalles. (1926)
KC 4.1 Forêts communales.
Vente de bois.
Correspondance, listes de cubages, contrat, factures, offres d'acheteurs, ventes d... (1943-1949)
KC 4.2 Forêts communales.
Vente de bois.
Correspondance, listes de cubages, contrat, factures, offres d'acheteurs, ventes d... (1950-1954)
KC 4.3 Forêts communales.
Nomination d'un inspecteur des forêts.
Correspondance, procès-verbal, liste des candidats, nomina... (1925)
KC 4.3 Forêts communales.
Nomination d'un inspecteur des forêts.
Lettre de remerciement de Massy à sa nomination comme insp... (1950)
KC 4.4 Forêts communales.
Correspondance diverse.
Dénonciation de garde-forestier, téléphone, redevances communales. (1867-1937)
KC 4.4 Forêts communales.
Charbon de bois. (1943)
KC 4.5 Forêts communales.
Plantations.
Conditions pour l'établissement d'une pépinière à Champ-Clément. (1878)
KC 4.6 Forêts communales.
Budget forestier. (1887)
KC 4.6 Forêts communales.
Entretien du chemin du Préel, décompte, 2 feuilles. (1947)
KC 4.6 Forêts communales.
Entretien du chemin des Vullierens, décompte. (1947)
KC 4.6 Forêts communales.
Programme de la course de la Société vaudoise de sylviculture. (1948)
KC 4.6 Forêts communales.
Course Société vaudoise de sylviculture, formulaire d'inscription. (1949)
KC 4.6 Forêts communales.
Société vaudoise de sylviculture, convocation à l'assemblée générale. (1950)
KC 4.6 Forêts communales.
Société vaudoise de sylviculture, course annuelle. (1950)
KC 4.6 Forêts communales.
Société vaudoise de sylviculture, convocation à l'assemblée générale. (1951)
KC 4.6 Forêts communales.
Société vaudoise de sylviculture, course annuelle. (1951)
KC 5.1 Forêts communales : Gestion et distribution de bois.
Bois pour les bourgeois.
Distribution de bois aux bourgeois en ... (1823-1863)
KC 5.1 Forêts communales : Gestion et distribution de bois.
Bois pour les bourgeois.
Billet octroyant cinquante fagots de h... (1831)
KC 5.2 Forêts communales.
Mises et transport de bois.
Annonces de mises de bois au port de Grandson. (1809)
KC 5.2 Forêts communales.
Mises et transport de bois.
Publication de mises de bois, principalement des fagots du Préel, au ... (1810)
KC 5.2 Forêts communales.
Mises et transport de bois.
3 annonces de mises de bois. (1810)
KC 5.2 Forêts communales.
Mises et transport de bois.
Convention avec David Boudry "pour la voiture par eaux des bois du Pr... (1822-1824)
KC 5.2 Forêts communales.
Mises et transport de bois.
Convention avec les bûcherons et voituriers des bois du Préel. (1828)
KC 5.2 Forêts communales.
Mises et transport de bois.
Lettre non signée à un Bétrix de Giez concernant la "sortie" de bois ... (1920)
KC 5.3 Forêts communales.
Listes de paie.
Etat des heures effectuées dans la forêt communal du Préel, pour des travaux dive... (1949-1960)
KC 5.4 Forêts communales.
Listes de paie.
Etat des heures effectuées dans la forêt communal du Préel, pour des travaux dive... (1949-1960)
KC 6.2 Forêts communales.
Triages forestiers.
Nomination du garde Jaquemet en remplacement du garde Etienne Duvoisin.
Cou... (1947)
L 1.1 Réglements municipaux, mandats souverains.
Coutumier de la ville et bourgeoisie de Grandson, Copie de 1659, avec sceau... (1577)
L 1-3 Réglements municipaux, mandats souverains.
Coutumier nouveau de la ville et de tout le bailliage de Grandson, projeté ... (1702)
L 3.2 Réglements municipaux, mandats souverains.
Indice alphabétique du coutumier de Grandson, préparé par J-F Boive, avec e... (1703)
L 4.1 Réglements municipaux, mandats souverains.
Règlements et ordonnances, Concerne les passations à clos, la police du bét... (1750-1780)
L 4.2 Réglements municipaux, mandats souverains.
Coutumier de la ville et de tout le bailliage de Grandson, 1 volume. (1779)
L 4.3 Réglements municipaux, mandats souverains.
Etat civil.
Arrêt souverain concernant le mariage des personnes qui ne so... (1725)
L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains.
Extrait du coutumier du Pays de Vaud (payement des lods, folio 105). (Non indiqué)
L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains.
Ordonnance concernant les assemblées des Conseils (tant de ville que villag... (1632)
L 4.4 Règlements municipaux.
Ordonnance attouchant les chèvres et les brebis (extrait du livre du Conseil de la ville de Gra... (1635)
L 4.4 Règlements municipaux.
Prononciation concernant les droits de pêche dans l'Arnon et la Poissine. (1677)
L 4.4 Règlements municipaux.
Extrait signé du livre du Conseil de la ville de Grandson : "d'arrest fait que quand il y a deu... (1677)
L 4.4 Mandats souverains.
Copie d'un arrêt souverain concernant les billets des fiefs contraires. (1687)
L 4.4 Mandats souverains.
Décision baillivale (Charles-Nicolas Ammann) concernant la chasse et la pêche "depuis la Chandeleu... (1691)
L 4.4 Mandats souverains.
Arrêt du balli Abraham Stettler de Grandson prescrivant de prendre une décision quant au choix du ... (1699)
L 4.4 Mandat souverain contre les rôdeurs. (1742)
L 4.4 Mandats souverains.
Ordonnance du bailli de Grandson concernant les "charivary" et déprédations "dans des circonstance... (1755)
L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains.
Observation d'après la lecture du règlement d'Yverdon (opération d'une comm... (1776)
L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains.
3 pièces concernant les dispositions et les références au coutumier, au suj... (1789)
L 4.4 Réglements municipaux, mandats souverains.
Ordonnance tendant à prévenir les ravages de l'épizootie. (1797)
L 4.5 Réglements municipaux, mandats souverains.
Chasse.
Droits concernant la chasse, supplication à LL EE par les cinq mé... (1582-1725)
L 5.2 Mandats souverains, lois.
Bulletin des loix et décrets du Corps législatif de la République helvétique. (1798)
L 5.3 Mandats souverains, lois.
Bulletin des loix et décrets du Corps législatif de la République helvétique, plus les arrêt... (1798)
L 5.1 Mandats souverains, lois.
Bulletin des arrêtés et proclamations du Directoire exécutif de la République helvétique. (1799)
L 5.5 Mandats souverains, lois.
Bulletin des loix et décrets du Corps législatif de la République helvétique, avec les arrêt... (1799)
L 5.4 Mandats souverains, lois.
Bulletin des arrêtés et proclamations du Pouvoir exécutif de la République helvétique. (1800)
L 5.6 Mandats souverains, lois.
Bulletin des loix et décrets du Corps législatif de la République helvétique. (1800)
L 5.7 Mandats souverains, lois.
Bulletin des loix et décrets du Conseil législatif de la République helvétique. (1800)
L 5.8 Mandats souverains, lois.
Bulletin des arrêtés et décrets généraux de la République helvétique. (1801)
L 6.1 Mandats souverains, lois.
Bulletins officiels du Directoire helvétique et des autorités du canton du Léman. (1798-1799)
L 6.2 Mandats souverains, lois.
Bulletins officiels divers.
Journal du Corps législatif et Bulletin officiel de la Républi... (1798)
L 6.3 Mandats souverains, lois, règlements.
Discours prononcés à l'installation des nouveaux magistrats du peuple. (1798)
L 6.3 Mandats souverains, lois, règlements.
Acte de médiation du premier consul de la République française. (1803)
L 6.4 Mandats souverains, lois, règlements.
Actes des autorités fédérales.
Décrets, lois du Directoire exécutif, après acc... (1798-1800)
L 6.5 Mandats souverains, lois, règlements.
Actes des autorités fédérales.
Registre des loix, arrêtés, proclamations, sign... (1799-1802)
L 6.5 Mandats souverains, lois, règlements.
Actes des autorités fédérales.
Bulletin des loix et décrets du Corps législati... (1800)
L 6.5 Mandats souverains, lois, règlements.
Actes des autorités fédérales.
Loy concernant la police sur les auberges et au... (1800)
L 6.5 Mandats souverains, lois, règlements.
Actes des autorités fédérales.
Arrêté du Conseil exécutif relatif à la destruc... (1802)
L 7 République helvétique.
Lois, arrêtés, décrets, proclamations, instructions, adresses parvenus aux autorités de la comm... (1798)
L 7 République helvétique.
Listes des membres des autorités, instructions pour les électeurs, division en districts, émiss... (1798)
L 7 République helvétique.
Lettres, discours, proclamations, du général Brune, du commandement de l'armée française, du gé... (1798)
L 8 République helvétique.
Lois, arrêtés, décrets, adresses, publications, ordres, instructions parvenus aux autorités de ... (1799)
L 8 République helvétique.
Proclamation du ministre de la guerre, arrêté du général Lecourbe, du général en chef de l'armé... (1799)
L 8 République helvétique.
Traité de réunion du peuple de la Rhétie à la République helvétique, publication de la part du ... (1799)
L 9 République helvétique.
Lois, arrêtés, décrets, adresses, avis, ordres, publications, proclamations parvenus aux autori... (1800-1801)
L 9 République helvétique.
Lettres du ministre de la Justice, du commissaire du gouvernement helvétique, du ministre de l'... (1800-1801)
L 9 République helvétique.
Adresse au peuple helvétique, avis du Tribunal du canton du Léman, publication de la part de l'... (1800-1801)
L 10.1 Constitutions, répertoires de lois.
Recueil des lois, décrets et autres actes du Gouvernement du canton de Vaud et des... (1803)
L 10.2 Constitutions, répertoires de lois.
"Registre des loix, décrets, arrêtés et proclamations émanées des autorités du can... (1803-1809)
L 10.2 Constitutions, répertoires de lois.
Répertoire des onze premiers tomes du recueil des lois et autres actes du Gouverne... (1815)
L 10.3 Constitution suisse.
Rapport et préavis du Conseil d'Etat du canton de Vaud. (1833)
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AC Grandson Fonds d'archives de la commune de Grandson (1304-1793)
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