Recherche dans le plan d'archivage

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        • AC Apples Fonds d'archives de la commune de Apples (1327-1960)
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          • H 13 Règlement sur l'administration des forêts et la jouissance des biens communaux. (1832)
          • H 14 Projet de règlement pour la Municipalité. (1868)
          • H 15 Règlement de police pour la commune. (1886)
          • H 16 Conditions et règlements pour les employés communaux. (1886-1903)
          • H 16 bis Règlement du Conseil Général. (1899)
          • H 17 Règlement sur la comptabilité communale. (1902)
          • H 18 Conditions et règlements pour les employés communaux. (1905-1945)
          • H 19 Règlement pour le corps des sapeurs-pompiers. (1907)
          • H 20 Règlements sur le repos et la police du Dimanche et des fêtes religieuses. (1909)
          • H 21 Règlement de police pour la commune. (1913)
          • H 22 Règlement sur le service de défense contre l'incendie. (1918)
          • H 23 Lettre du Département de l'Intérieur en réponse à une demande de la Municipalité, concernant l'interprétation de certain... (1922)
          • H 24 Règlement du Conseil général. (1923)
          • H 25 Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie. (1932)
          • H 26 Règlement communal de police. (1949)
          • H 26 bis Règlement des soupes scolaires. (1949)
          • H 27 Règlement communal des eaux et conditions d'abonnement. (1959)
          • H 30 Règlement sur la police rurale. (1914)
          • H 31 Règlement de police. (1949)
          • I 1 Portefeuille des familles. Bastardoz. (1782)
          • I 1 Portefeuille des familles. Baud. (1750-1865)
          • I 1 Portefeuille des familles. Bourrecoud. (1826)
          • I 1 Portefeuille des familles. Dumont. (1824-1860)
          • I 1 Portefeuille des familles. Dunant ( de Saint-Cergues, Haute-Savoie) (1401-1500)
          • I 1 Portefeuille des familles. Fazan. (1887)
          • I 1 Portefeuille des familles. Gardet. (1668-1708)
          • I 1 Portefeuille des familles. Gibaud. (1804)
          • I 1 Portefeuille des familles. Gibloux. (1606)
          • I 1 Portefeuille des familles. Mettral. (1850)
          • I 2 Population. Actes d'origine périmés. (1800-1896)
          • I 3 Population. Registre des baptêmes administrés dans la paroisse d'Apples pour la commune. (1799-1821)
          • I 4 Population. Registre des baptêmes et décès de la commune. (1821-1837)
          • I 5 Population. Registre des publications des bans de mariage pour les ressortissants de la commune. (1821-1837)
          • I 6 Population. Registre des inhumations de la commune, tenu par les marguilliers. (1858-1892)
          • I 7-8 Population. Permis d'enterrer. (1868-1921)
          • I 11 Population. Registre civique. (1836)
          • I 12-15 Population. Registre civique. (1888-1937)
          • I 16 Rapport des gardes pendant l'hiver. (1846-1847)
          • I 17 Registre des patentes. (1894-1907)
          • I 18 Registre de tir. (1857-1872)
          • I 19 Registre de la Société militaire d'Apples. (1865-1875)
          • I 20 Procès-verbaux de la Société de fromagerie dite "la Glacière". (1877-1882)
          • I 20 bis Statuts de la Société de laiterie. (1881)
          • I 21 Registre du poids public (1870-1897)
          • I 22 Registre des boucheries. (1898-1910)
          • I 23-26 Registre du bétail. (1870-1904)
          • I 27 Registre des actes d'origine délivrés. (1835-1905)
          • I 28 Recensements de la population. (1870-1920)
          • I 29 Registre des vaccinations. (1872-)
          • I 30-31 Procès-verbaux de la Société des amis d'Apples. (1889-1907)
          • I 32 Registre des inhumations de la commune, tenu par les marguilliers. (1893-1921)
          • I 33 Vente-kermesse organisée par la Société de couture et la Municipalité au profit de la Caisse communale pour remboursemen... (1923)
          • I 34 Admission à la bourgeoisie et adoption d'un enfant. (1922-1923)
          • I 35 Actes d'origine périmés. (1897-1921)
          • I 36 Admission à la bourgeoisie de Roger Perrazzi et Jean Mazzone. (1934)
          • I 37 Actes d'origine périmés ; Mettral L. (1934)
          • I 38 Famille Bory. (1934)
          • I 39 Lettres concernant la bourgeoisie d'honneur de Louis Dapples. (1934)
          • I 39 Pique-nique champêtre au battoir d'Apples, par Adrien Besson. (1933)
          • I 40 Certificats de décès. (1922-1959)
          • I 41 Registre du bétail. (1914-)
          • I 42 Dernières volontés de Victorine Bourrecoud. (1929)
          • I 43 Lettre de bourgeoisie Marthe Demont, divorcée Théraulaz. (1951)
          • I 44 Lettres de bourgeoisie Müller-Rochat Edouard et famille, Kellerhals-Fazan et famille, Zwahlen-Viallon Edouard et famille... (1956)
          • I 45 Lettres de bourgeoisie Méda Alb, Méda Joachim, Méda Clément. (1957)
          • I 46 Lettre de bourgeoisie Romanz Jean-Jacques. (1959)
          • I 47 Lettre de bourgeoisie Romanz-Besson Walther et famille. (1959)
          • I 48 Registre des vaccinations. (1931-1948)
          • I 49 Statuts de la Société de fromagerie. (1803)
          • I 50 Procès-verbaux de la Société de laiterie. (1881-1908)
          • I 51 Comptes de la Société de laiterie. (1889-1912)
          • I 52 Procès-verbaux de la Société de laiterie. (1908-1923)
          • I 53 Statistiques agricoles. (1873-1925)
          • I 54 Contrats des employés communaux. (1946-)
          • I 55 Registre des passades. (1920-1957)
          • I 56-57 Registre civique. (1938-1956)
          • I 58 Registre des inhumations. (1922-1960)
          • I 59 Registre des vaccinations. (1948-1951)
          • I 60 Registre civique. (1957-1960)
          • I 61 Registre de l'état civil. (1951-)
          • I 62 Actes d'origines rentrés. (1894-1960)
          • I 63 Dossier Jules Cochet. (1939)
          • I 64 Actes d'origines rentrés. (1894-1960)
          • I 65 Médaille souvenir de la Fête cantonale de gymnastique à Orbe. (1939)
          • I 66 Registre des patentes. (1950-1960)
          • I 67 Actes d'origines rentrés. (1894-1960)
          • I 68 Registre des vaccinations antipoliomyélitiques. (1956-1959)
          • I 69 Registre des vaccinations antidiphtériques. (1952-1960)
          • I 70 Registre des vaccinations antivarioliques. (1952-1960)
          • I 71 Actes d'origines rentrés. (1942-1960)
          • I 72 Actes d'origines rentrés. (Non indiqué)
          • I 73 Registre des actes d'origine délivrés. (1906-1960)
          • K 1-2 Pièces annexes aux registres du Conseil. (1909-1958)
          • K 3 Pièces annexes aux registres du Conseil. (1863-1880)
          • K 4 Budgets communaux. (1898-1932)
          • K 5 Budgets communaux. (1933-)
          • L 1 Délibérations et rentiers de la Bourse des pauvres. (1814-1890)
          • L 2-6 Délibérations de la Bourse des pauvres. (1832-1940)
          • L 7 Procès-verbaux de la Commission d'assistance. (1940-1960)
          • M 1 Titres acquittés. Obligation en faveur de noble Daniel Delafoge par Gabriel Fazan et Antoine Fazan le jeune gouverneur... (1643)
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